Dépôt de plainte de Antwerpen ~ Archives 28/03/1456

Ah mais si c'est facile à prouver!! C'est un niveau 0, donc il n'a rien pu produire, ni pu se déplacer donc il a forcément acheté et revendu cette peau à 15 écus. Mais étant donné que c'est un décret comtal qu'il a violé de par cet infraction, autant le mettre en procès pour la vente de peau illégale!

Enfin merci beaucoup pour cette explication messire Sardanapale qui m'a été bien utile!

C'est gentil, Sarda, de venir me donner un p'tit coup de main au bureau !

Marchand ambulant, c'est certain, mais pas spéculateur selon moi puisqu'en vendant sa peau à 15 écus, il n'y gagne aucun bénéfice.

La spéculation est l'un des délits les plus difficiles à prouver, il faut souvent réunir les preuves de l'achat PUIS de la revente à prix plus cher pour parvenir à confondre l'accusé.

Voilà le procès lancé, vous pouvez vous présenter à la barre, sergent Lady08.

C'est bien ce qui me semblait aussi que la spéculation incluait un bénéfice du revendeur...

Chère Lady, pour moi, être spéculateur, c'est vraiment acheter sciemment une marchandise pour la revendre plus chère !

Citation :

Op.2 Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’ACHAT et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Avec la boulasse, on ne peut recevoir que viande, maïs, poisson, échelle, barque, rame et stère de bois. Et si on les revend sans autorisation du maire alors qu'on ne les produit pas, on est considéré comme MA, donc c'est un trouble à l'ordre public puisqu'on enfreint un décret comtal, infraction considérée comme plus grave qu'une escroquerie.

Dans ce cas-ci, le bénéfice n'est pas illégal puisqu'il a gagné son bien, il y a droit.

Citation :

Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
Toutes personnes vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village.

J'espère avoir éclairé votre lanterne !

Merci de vos éclaircissements madame le procureur!

Changement de procureur:

Bonjour, je me présente, Madpompon. Pour ceux qui ne me connaissent pas, j'habite Gent et a été Lieutenant de police de Avril 1455 à aujourd'hui; date à laquelle je prends mes fonctions de Procureur à la suite de Dame Adrienne

J'espere que nous ferons du bon travail ensemble

Cordialement

Mad

Bonjour monsieur le procureur! Enchanté de faire votre connaissance. J'espère moi aussi que nous arriverons à bien travailler en collaboration et que celle-ci sera aussi efficace qu'avec votre prédécesseur.

Mes respects,

Tiboo, Lieutenant de Police d'Antwerpen

bonjour monsieur le procureurje vous transmet un dossier de TOP pour une vente de peau a 15 ecus de la part de harold_emod celui ci n'ayant pas réagit aux tentatives de conciliation

Charges:


vente de peau a quinze ecus
Suivi du dossier:trois courrier envoyé resté sans reactions pour le prevenir !
Preuves:




Loi enfreinte:
Citation:
Par décret comtal il est interdit de vendre des peaux à moins de 18 écus sur le marché des joueurs.


les témoins et les personnes impliquées :
baylfr harold_emaud

Mise en accusation le 19/10/1455

J'espere que je n'ai pas fait de bétises pour mon premier dossier

Bonjour monsieur le procureur. Nouveau dépôt de plainte contre Khalan1, pour esclavagisme et Trouble à l'ordre Publique (et tout cela en 3 jours! ^^ ):

Citation :

Charges:



Infractions commises: Esclavagisme puis vente de 3 stères de bois à 4,60 écus, 3 jours plus tard.

Preuves:





Pour l'esclavagisme:

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

Pour le bois:

Citation :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Suivi du dossier:

Pas de courrier préventif envoyé (pas arrivé à temps!), Courrier envoyé l'amende la première fois, amende impayée, second courrier pour la deuxième infraction pour signifer la mise en accusation.

Témoins et personnes concernées:

Lilig pour l'esclavagisme, Drag0n_f1re pour le bois, Tiboo19

je m'en occupe ce soir : 2 procés , elle fait fort

Ben c'est un seul pour 2 chefs d'accusation! En fait elle a fait l'esclavagisme, a pas payé l'amende, et le jour ou j'allais la mettre en procès, elle a commis la deuxième infraction, accélérant l'arrivée à échéance du temps imparti pour payer son amnde!

Je suis obligé de faire 2 procés:
1 pour l'esclavagisme et 1 pour Trouble à l'Ordre public

Bien. C'est vous le chef!

Monsieur, je viens déposer un dossier pour TOP, malgrés des relances et une rencontre en taverne ce dernier n'a pas tenu compte de mes avertissements

Citation :

Charges:



Trouble à l'ordre public (vente illégale de bois)

Suivi du dossier:
Courriers types envoyé, conciliation engagée, relances restées sans réponse...

Preuves:


Loi enfreinte:

Citation :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

les témoins et les personnes impliquées :
Lady08

depot d'un dossier d'un récidiviste en vente de peau illégale (TOP), ce dernier a été informé de sa mise en procès par pigeon (preuve dans notre bureau)

Citation :

Charges:



Vente de deux peaux a 16 écus (récidiviste a vendu antérieurement une peau a 15.10 ecus)

Suivi du dossier:
Courriers types envoyés

Preuves:




Loi enfreinte:

Citation :

Par décret comtal il est interdit de vendre des peaux à moins de 18 écus sur le marché des joueurs.

les témoins et les personnes impliquées :
Lady08

Voici les faits antérieurs qui atteste de sa récidive (ce dernier avait été mis en procès n'ayant pas accepté la concilliation..)

lady08 a écrit:

Citation :

Charges:



Vente d'une peau a 15.10 écus


Suivi du dossier:
Courriers types envoyé, amende sur marché

Preuves:




Loi enfreinte:

Citation :

Par décret comtal il est interdit de vendre des peaux à moins de 18 écus sur le marché des joueurs.

les témoins et les personnes impliquées :
Lady08

Nouvelle plainte contre Boutboutdu41 pour esclavagisme:

Charges:



infraction commise: embauche à 12 écus

Preuves:



Loi enfreinte:

Grille salariale flamande:

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

Suivi du dossier:

Devant le nombre impressionant d'infractions du sieur Boutbout sur les 3 derniers mois (c'est sa 3ème) et devant le fait qu'il a réussi à éviter toutes les sanctions lors des dernières affaires, aucune conciliation ne lui a été proposée. Courier lui a été envoyé pour le prévenir.

Témoins:

Lady08

Anciens faits d'arme de l'accusé:

Vente de bois et de blé illégale aux alentour du 1er octobre de cette année. (dossier consultable dans mon bureau, les 2 n'en forment qu'un seul! )

Merci de votre promptitude monsieur le procureur!

Un multi récidiviste en TOP

Citation :

Charges:



esclavagisme (récidiviste)


Suivi du dossier:
Courriers types envoyé (prévention et amende), conciliation engagée, ...

Preuves:





Loi enfreinte:

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

les témoins et les personnes impliquées :
Lady08

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