Dépôt de plainte de Antwerpen ~ Archives 28/03/1456

Pas de soucis sergent, il faut aussi que je serve à quelque chose^^

joyeuses fêtes aux forces de police d'Anvers

Merci Monsieur le procureur, vous aussi !
J'espère que les fêtes ont été bonne.

J'ai ici deux dossier, le premier risque d'être plus difficile que le second :

Citation :

Charges :



Infraction :

TOP : vente de 5 sacs de blé au prix de 12,75 écus.

Preuve :



Suivi de dossier :

Cette personne est un récidiviste. lI a déjà été averti par ma collégue, le sergent Lady08, dont voici le dossier :
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-d-antwerpen-f8/gameo69-non-respect-prix-en-vigueur-ble-t3824.htm

Loi enfreinte :

Citation :

- Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus.

Témoin :

Gelebourne.

Et voici le deuxième dossier :

Citation :

Charge :



Infraction :

TOP : Vente de quatres stères de bois à un prix de 4,25 écus.

Preuve :



Lois enfreintes :

Citation :

- Interdit aux particuliers de vendre des stères de bois au dessus de 4.20 écus.

Suivi de dossier :

Tesorus a déjà été averti récemment sur le prix légal des stères par mon collégue, le Sergent Baylfr, dont voici le dossier : https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-d-antwerpen-f8/tesorus-escroquerie-t4261.htm.
Cette personne est un récidiviste, il doit être mis en proçès.

Témoin :

Gelebourne.

Mise en accusation de gameo69 et Tesorus ce jour pour TOP tous les deux soit le 03/01/1456

je vois qu'on commence l'année en beauté du côté d'antwerpen^^
Bonne année 1456
Bon travail sergent Gelebourne
Votre dévoué Procureur Yoz

Merci Monsieur Yoz,

C'est un réel plaisir de travailler avec vous.

Bonjour Monsieur le procureur,

Voici un dossier pour une récidiviste :

Citation :

Charges :



Infraction :

TOP : Embauche pour un abatage de mouton à 15 écus, alors que le rpix légal est de 24 écus.

Preuves :





Loi enfreinte :

La mairie d'Anvers a fixé une grille salariale à respecter, c'est celle qui suit :

Citation :

Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

Suivi de dossier :

Cette personne est une récidiviste, voici le dossier où elle a déjà été avertie pour la même infraction :
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-d-antwerpen-f8/nalhak-esclavagisme-recidiviste-t3800.htm

Témoin :

Dragonfire et Gelebourne.

Dois je appeler dragonfire a la barre et vous messire gelebourne ou puis appeler la personne lésée soit messireou dame Elaine25

Si vous appelez Elaine25, il faudrait que je la mette au courant la mettre au courant dans ce cas :/

Dans l'autre cas, pour Dragonfire, je pense qu'il ne viendra pas tout court...
Moi en revenche je viendrai.

mise en accusation de nalhak ce jour soit le 9/12/1456 pour TOP
Les témoins appelés seront donc gelebourne et elaine25

En tous cas, c'est du rapide

J'aime ça

je fais mon taf c'est tout^^:-p

Et bien, vous le faites parfaitement votre traval, Monsieur le Procureur !

Bonjour, Monsieur le Procureur,
J'ai une nouvelle plainte !

Citation :

Charges :



Infraction :

TOP : vente de 3 stères de bois à 4,75 écus.

Preuve :



Loi enfreinte :

Citation :

- Interdit aux particuliers de vendre des stères de bois au dessus de 4.20 écus.

Suivi de dossier :

Cette affaire n'a rien à voir avec un récidiviste mais plutôt quelqu'un qui n'a pas acheter son amende. Quatres jours, même plus se sont passés, sans que l'amende ne soit achetée.

Voici le dossier pour l'amende :

Citation :

Nom : Esope_le_jeune

Infraction : vente de 3 stères de bois à 4,75 écus.

Amende : 3,66 + (3X0,55) = 5,31 écus.

Lettre envoyée le 8 Janvier 2007 :

"Bien le bonjour, Sieur Esope,

Il est apparu aux services de police de la ville d'Antwerpen que vous avez vendu 3 stères de bois au prix de 4,75 écus à Dragonfire, le 6 Janvier.

Je vous rappelle que le comté et la ville d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour spéculation :

Citation:
- Interdit aux particuliers de vendre des stères de bois au dessus de 4.20 écus.


Je me vois dans l'obligation de vous mettre une amende qui s'élèvera à 5,31 écus. Elle sera sous forme de sac de maïs sur le marché. Si vous ne lachetez pas dans quatre jour, je serai dans l'obligation de vous conduire au Tribunal où vous serez jugé pour Trouble à l'ordre public.

Bien à vous,
Gelebourne,
Sergent de Police."

Voici le rappel :

Citation :

Lettre envoyée à Esope_le_jeune le 9 Janvier :

"Bien le bonsoir, Sieur Esope_le _jeune,

Le sujet de cette lettre est le rappel que vous n'avez pas encore acheté votre amende, celle à 5,31 écus.

Je vous souhaite une bonne soirée,
Gelebourne,
Sergent de Police d'Anvers."

Et voici la preuve que le sac de maïs était toujours là le 15 Janvier :



Témoins :

Gelebourne et Dragonfire.

Merci Monsieur le Procureur.

mais de rien!:-)

Si si, j'insiste

Bonjour, monsieur le procureur.
Voici un nouveau dossier !
Un récidiviste

Citation :

Charges :



Infraction :

Embauche pour récolter un champ de légume pour un salaire de 15 écus pour 19 en intelligence.

Preuves :





Loi enfreinte :

La mairie a établie un grille salariale pour le bon fonctionnement du village :

Citation :

Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps.

Suivi de dossier :

Cette personne est une récidiviste ! Je le sais, car c'est moi qui ait fait son dossier, le voici : https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-d-antwerpen-f8/guydelusignan-top-travail-t4361.htm

Témoin :

Gelebourne.

Excellent, je témoingerai demain dans la matinée.

Monsieur le procureur bonjour!
Veuillez trouver ci dessous une mise en accusation à traiter dans les plus brefs delais, en esperant que cette dernière se trouve toujours en Flandres, après avoir quittée Anvers dans la nuit de mercredi j'ai appri qu'elle avait quitté Ghent hier et ne sais ou elle se trouve actuellement.
J'ai informé cette dernière de sa mise en procès ce jour.

Citation :

Charges:

MA étranger, vente de 3 poissons à 21.95 non autorisée

Suivi du dossier:
Courriers types envoyé, réponse, conciliation engagée, ...
Etant étrangère je lui ai donné deux jours pour racheter 3 poissons majorés soit à un prix unitaire de 25.01 chacun.(selon le decret sur la conciliation).

Citation :

Décret de conciliation:

Citation :

Art. 2 - La conciliation n'est en rien obligatoire, elle est laissée à l'initiative du policier, et pourra être refusée par simple missive émanant de l'accusé. La proposition de conciliation deviendra caduque deux jours après l'envoi de la lettre, lequel envoi sera signalé au château de Bruges, en la Prévôté. Passé ces deux jours, le dossier passera de la prévôté en le bureau du procureur
Art. 3 - L'accusé se verra proposer de s'acquitter d'une somme correspondant au montant estimé dont il aura illégalement bénéficié majoré d’un montant motivé, par les forces de police suivant le statut de l’accusé.
Art.4 - [...]Pour un produit interdit à l'achat ou à la vente, il est fixé une somme de 5 écus par tranche de 50 écus de la valeur des objets vendus ou achetés.

Après quelques echanges par pigeon (dont j'ai copie) cette dernière a quitté la ville pour aller a Ghent.


Preuves:


Loi enfreinte:

Citation :

1 - MA = personne n'habitant (voir fiche) pas la ville mais le comté et vendant au moins 1 bien.
MA étranger = personne n'habitant pas le comté et vendant au moins 1 bien.

2 - Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.

3 - Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

4 - Le Marché de la Mairie est interdit aux Marchands Ambulants sauf autorisation exceptionnelle.

5 - Un MA a INTERIDCTION d'utiliser les RA.

6 - Une concordance entre l'heure du RA et l'augmentation de la bourse du MA constaté par la police sera concidéré comme une preuve.

7 - Une amende de 200 ecus + le montant du RA sera demandé à payer en nature plus l'amende du juge.
Cela sera considérer comme une attaque envers le Comté.

8 - Tout marchand ambulant doit prévenir le CaC des Flandres deux jours à l'avance de son intention de venir en Flandres, précisant : cargaisons (en quantité exacte) et somme d'argent transporté, lieu d'arrivée, longueur du séjour et itinéraire, motif exacte de la venue (mandat, commerce personnel, etc...). Le CaC décidera alors si autorisation peut être délivrée. En accord avec le Corpus Civilis flamand, le Prévot doit également être prévenu de l'itinéraire que le MA souhaite suivre ainsi que les ressources dont ils dispose

9 - Tout marchand ambulant non autorisé à pénétré sur territoire Flamand se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera reconduit à la frontière.

10 - Tout marchand ambulant étrangé autorisé par le CaC flamand à pénétrer sur territoire flamand devra s'aquiter d'une taxe comtale élevée à 75 écus. Sont exempté de cette taxe tout marchand sous mandat ou contrat du Conseil flamand ou d'une municipalité flamande.

11 - Tout marchand ambulant étranger souhaitant déposer des marchandises sur le marché d'une ville devra demander autorisation au maire de la ville de passage et sera redevable d'une taxe municipale de 75 écus. Sont exempté de cette taxe tout marchand sous mandat ou contrat du Conseil flamand ou de la municipalité de passage.

12 - Le paiement de cette taxe se fera via l'achat d'une ou plusieurs peaux surtaxée.

13 - Tout marchand refusant de s'acquiter de ces taxes sera placé devant la justice flamande pour trouble à l'ordre public et reconduit à la frontière

les témoins et les personnes impliquées :
Lady08

Voici le dossier d'un esclavagiste que vient tout juste de rentrer de retraite....

Citation :

Charges:



Esclavagisme (embauche à 12 écus)

Suivi du dossier:
Courriers types envoyé, prévention, courrier amende et relance, conciliation engagée, ...

Preuves:



Loi enfreinte:

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

les témoins et les personnes impliquées :
Lady08

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