Dépôt de plainte de Antwerpen ~ Archives 28/03/1456

Bonjour si je viens ici c'est pour accomplir mon devoir de sergent et par la même raison vous donner un dossier qui concerne JuJu1591.

Ce derniers a effectuer une embauche a 12écus au lieux de 15 règlementaire.
De plus cette personne est de niveau 3 ...

Vous trouverez mon chèr procureur tout le dossier dans notre bureau :

Ici

Je vous remercie si jamais vous avez besoin de plus de renseignement n'hésité pas a nous posez quelques question qu'il soit je suis a votre entière disposition .

Je vous remercie .

Sergent AC fin du rapport ! [/url]
fait le 24/06

Bonjour,
Voici une nouvelle plainte que vous trouverez ici :
Ici

Merci

Sergent Angelmarne

Hors flandres, sans traité d'extradition.

Sans suite

Bonsoir,
Voici deux nouvelles plaintes. Vous trouverez les dossiers ici : Ici

Bonne soirée.
Sergent Angelmarne

fait avec un peu de retard , le 05/07

Désolée, c'est encore moi : le sergent Angelmarne. J'ai oublié hier de vous notifier une plainte de Clémence pour esclavagisme. Vous trouverez son dossier ici :

ici

Bonne nuit Messir et excusez pour le dérangement.
Sergent Angelmarne

fait avec du retard le 05/07

Mon cher phillau nous nous demandons si vous avez vu nos requêtes ?
Si oui on cela en est s'il vous plait.

Merci
Sergent Anti.Corps

Bonsoir,

Nouvelle plainte qui se trouve ici, messir.
Ici

Cordialment

Sergent Angelmarne

Bien le bon jour à tous... Je m'en viens d'arriver et voulais savoir si il y avait des affaires qui n'avait pas estaient traitées avant mon arrivée, merci de m'en informer que j'avise au plus vite.

PS: Phillau ne m'a rien laissé...

Bonjour Messir Wuggalix,

Messir Phillau n'a pas traité l'affaire de Ramahne. Voici le lien : Ici

Ensuite nouvelle plainte pour messir Sinedu93.

Charges :

Sinedu a vendu du bois à plus de 4.20 écus alors que la loi l'interdit.

Suivi de dossier :
Après lui avoir demandé de racheter ses stères de bois sur le marché de la mairie, celui-ci ne l'a pas fait.

Preuves :



Fiche du personnage :



Loi enfreinte :

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décrêt susdit :
1/ |Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

Fin du rapport.

Sergent Angelmarne

Bonjour,

Je viens pour vous déposez des plaintes.
La première a l'encontre de Messir Quentinpirate.

Charges :

Vente de bois au dessus du prix autorisé.

Suivi de dossier :
Après lui avoir demandé de racheter sa stères de bois sur le marché de la mairie, celui-ci ne l'a pas fait, n'y enlevé les autres sur le marché des joueurs.

Preuves :


Mr le maire en a acheté deux autres avec son mandat.

Fiche du personnage :



Loi enfreinte :

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décrêt susdit :
1/ |Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

Seconde plainte à l'encontre de Dame Hadenna :

Charges :

Dame Hadenna embauche des employés en dessous du salaire minimum autorisé.

Suivi de dossier:

Dame Hadenna est une récidiviste.

Preuves :





Fiche du personnage :



Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute
personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un
ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de
caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en
Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier
agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de
caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale
de 20 écus de salaire journalier.

Troisième plainte à l'encontre de Tize:

Charges :

Tize a vendu du bois à plus de 4.20 écus alors que la loi l'interdit.

Suivi du dossier :

Dame Tize est une récidiviste et une dame qui fait partie des anciens dans notre village.

Preuves :




[b]fiche du personnage :[/b]



Loi enfreinte :

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décrêt susdit :
1/ |Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

Fin du rapport, et merci de m'avoir écouté.

Sergent Angelmarne

Bonjour,

Nouvelle plainte à l'encontre de Aurore.

Charges :

Aurore a embauchée une personne en dessous du salaire minimum.

Suivi de dossier :

Après lui avoir envoyé un courrier pour payer son amende, la dame a fait la sourde oreille.

Preuves :



Fiche du personnage :



Loi enfreinte:

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute
personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un
ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de
caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en
Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier
agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de
caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale
de 20 écus de salaire journalier.

Fin du rapport

Bonne journée

Sergent Angelmarne

Fait le 25/07.

Merci pour la forme du rapport

Le Seigneur Slam Jack, du Lys-Lez-Lannoy m'a fait part de sa volonté de porter plainte à l'encontre du Sire Lokagero résidant à Tournai.

Message :

Slam Jack a écrit:

Un courrier arriva de Gent :

Lieutenant, j'ai eu vent de propos insultants à mon égard, diffusés publiquement en Halle d'Antwerpen. En me traitant de "crétin de noble", le sieur Tokagero s'en prend à mon noble fief, mais également à mon suzerain le Vicomte de Lannoy qui, j'en suis sûr, ne verra pas d'un très bon oeil cet outrage. Je me contenterai d'excuses publiques pour laver cet affront : inutile de saturer la Cour de Justice avec de telles querelles. Néanmoins, si la solution judiciaire s'avère être la seule issue à ce contentieux, je n'hésiterai évidemment pas. Je garde foi en la sagesse humaine et n'envisage donc pas de venir réparer personnellement cet outrage. Je vous invite à prendre connaissance de mon témoignage. En vous remerciant.

Les excuses publiques ont été refusées par Messire Lokagero, ce qui a abouti à une demande de duel.

Message :

Tokagero a écrit:

Bartox,

Je sais que Slam Jack veut des excuses que je lui ai refusé bien entendu. Je ne veux nullement que ça aille en justice alors je propose à ce malautru un combat à main voir à l'épée. Puisque cet homme se dit noble, on verra s'il a du sang bleu.

Tokagero Dan Ryu

Les duels n'étant pas encore autorisés en Flandres, j'ai du leur refuser.

Toujours est-il que je me dois de continuer la procédure habituelle et transmettre le dossier à vous, cher Procureur.

Loi : l'Opus 3, article 2 stipule :

Citation :

Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Insultes :

Tokagero a écrit:

Slam Jack, tout ce qui se passe à Anvers regarde tous les habitants dans son entiereté. Lorsqu'un malautru qui est assez désagréable avec tout le monde vient faire des excuses pour ce qu'il a pu faire ça me regarde ainsi que les autre anversois.
Lorsqu'un cretin de noble vient cracher ô combien de fois sur un paysan qui lui fait des excuses ça nous regarde.
Maintenant je te demanderais de plus venir sur notre halle puisque tu n'es plus à Anvers.

Tokagero a écrit:

Désoler, pour des excuses tu peux toujours courrir.

Fait le 9/08 ... Lunconnu

Monsieur le procueur, voici un nouveau dossier.

* Et Bartox déposa la paperasse sur le bureau de Lunconnu d'Harlegan *

Citation :

Charges:


Messire SlamJack dénonce de la diffamation dans les propos de Dame Tina58201.

Suivi du dossier:

Temoignage :

Slam Jack a écrit:

Une plainte arriva par courrier de Tournai :

Lieutenant, vous voudrez bien prendre en considération cette plainte, qui concerne l'une de vos administrées. Je vous communique mon témoignage en annexe ainsi que les propos tenus à mon égard. La dénommée Tina m'accusant de viol, je ne puis l'accepter sans broncher. Ces allégations sont fausses et n'apportant aucune preuve, elle se rend coupable de diffamation. Bien à vous.

Preuves:

Témoignage




Loi enfreinte:

Citation :

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
|Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

les témoins et les personnes impliquées :

Aucune pour le moment appellées.

Respectueusement, Bartox.

Plainte déposé Lieutenant.

Charges:



Embauche à 14 écus.

Suivi du dossier:

Courrier envoyé, pas d'amendes.

Preuves:



Loi enfreinte:

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

les témoins et les personnes impliquées :
Bartox

Charges:



Vente de bois à un prix non autorisé.

Suivi du dossier:

Courriers envoyé, pas de réponses, amende impayée.

Preuves:



Loi enfreinte:

Citation :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

les témoins et les personnes impliquées :
Bartox.

Charges:



Récidiviste dans la vente de bois.

Suivi du dossier:

Courriers types envoyé, payement de la première amende, récidive le lendemain, procès direct.

Preuves:







Loi enfreinte:

Citation :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

les témoins et les personnes impliquées :

Bartox

Charges:



Récidiviste dans la vente de bois.

Suivi du dossier:

Courrier type envoyé, payement de la première amende, récidive, procès direct.

Preuves:





Loi enfreinte:

Citation :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

les témoins et les personnes impliquées :

Bartox

Voila toute les affaires faites, plus qu'à les poster. Les témoins: Bartox, ça devrait être bon.

Citation :

Charges:



Récidiviste (troisième vente) dans la vente de bois.

Suivi du dossier:

Courriers types envoyé, payement de la première amende, récidive le lendemain, procès direct, récidive le lendemain, deuxième procès direct.

Preuves:





Loi enfreinte:

Citation :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

les témoins et les personnes impliquées :

Bartox

Ps : je vois pas l'intérêt de nous imposer une mise en page si c'est pour tout changer ou presque au procès, autant que je mettre directement dans la forme que vous voulez..

c'est pas moi qui a imposé la mise en page, moi je fais juste le travail de Nicjoachim...