Dépôt de plainte de Antwerpen ~ Archives 28/03/1456

Messire, votre mise en accusation est un peu à l'envers au tribunal..^^ mais je vais quand meme temoigner ZAf n'est pas dunkerquois et l'esclave porte un autre nom..^^

oui je suis allé beaucoup trop vite et suis complètement à côté de la plaque
c'est la première fois que ca m'arrive à ce point
je m'en excuse vraiment auprès des forces de police d'Antwerpen
La précipitation ne m'a vraiment pas rendu service^^


Yoz qui est vraiment confus^^

Bonjour monsieur le procureur.

J'ai ici un dossier important : un marchand ambulant qui a abusé des ventes...

Citation :

Charges :



Infraction :

Marchand amublant
Trouble à l'ordre public

Preuves :





Et voici encore 12 poissons et 21 fruits en vente par ses soins qui sont encore sur notre marché à cette heure (12h20) :



Lois enfreintes :

Citation :

- Interdit aux particuliers de vendre des stères de bois au dessus de 4.20 écus et il est interdit d'acheter des stères de bois à 4,20 écus sauf personnes mandatées.

Citation :

1 - MA = personne n'habitant (voir fiche) pas la ville mais le comté et vendant au moins 1 bien.
MA étranger = personne n'habitant pas le comté et vendant au moins 1 bien.

2 - Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.

3 - Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

4 - Le Marché de la Mairie est interdit aux Marchands Ambulants sauf autorisation exceptionnelle.

5 - Un MA a INTERDICTION d'utiliser les RA.

6 - Une concordance entre l'heure du RA et l'augmentation de la bourse du MA constaté par la police sera concidéré comme une preuve.

7 - Une amende de 200 ecus + le montant du RA sera demandé à payer en nature plus l'amende du juge.
Cela sera considérer comme une attaque envers le Comté.

8 - Tout marchand ambulant doit prévenir le CaC des Flandres deux jours à l'avance de son intention de venir en Flandres, précisant : cargaisons (en quantité exacte) et somme d'argent transporté, lieu d'arrivée, longueur du séjour et itinéraire, motif exacte de la venue (mandat, commerce personnel, etc...). Le CaC décidera alors si autorisation peut être délivrée. En accord avec le Corpus Civilis flamand, le Prévot doit également être prévenu de l'itinéraire que le MA souhaite suivre ainsi que les ressources dont ils dispose

9 - Tout marchand ambulant non autorisé à pénétré sur territoire Flamand se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public et sera reconduit à la frontière.

10 - Tout marchand ambulant étrangé autorisé par le CaC flamand à pénétrer sur territoire flamand devra s'aquiter d'une taxe comtale élevée à 75 écus. Sont exempté de cette taxe tout marchand sous mandat ou contrat du Conseil flamand ou d'une municipalité flamande.

11 - Tout marchand ambulant étranger souhaitant déposer des marchandises sur le marché d'une ville devra demander autorisation au maire de la ville de passage et sera redevable d'une taxe municipale de 75 écus. Sont exempté de cette taxe tout marchand sous mandat ou contrat du Conseil flamand ou de la municipalité de passage.

12 - Le paiement de cette taxe se fera via l'achat d'une ou plusieurs peaux surtaxée.

13 - Tout marchand refusant de s'acquiter de ces taxes sera placé devant la justice flamande pour trouble à l'ordre public et reconduit à la frontière

Suivi de dossier :

Suite aux nombreuses infractions rencontrées dans notre village par sa faute en une seule journée, nous avons pris la décision de le conduire au tribunal. Cela dépasse largement les 30 écus réglementaire...

Témoins :

Gelebourne, Dragonfire et Sand (achat de bois à 4,20 écus).

Il faut agir vite, il risque de partir demain...

Au fait, cette personne est Néerlandaise et je doute qu'elle puisse parler un mot de Français

J'ai du nouveau !
Pas super bon pour nous, j'espère que vous savez vous débrouiller en Anglais Monseigneur Yoz.

Voici les lettres qui ont été envoyées du début jusqu'à maintenant (Celle qui ne sont pas en Screenshot sont celles que j'ai envoyées mais que Dishredir a été remettre sur la halle D'antwerpen, dans le bureau de police page 42.)

Message de bienvenue à Anvers :

Citation :

Well, hello, Dear Dishredir,

I wish you the welcome in our beautiful city of Antwerp,

I hope you made safe journey and you don't have encountered bandits on the road or other clutter.

I must point out that if you have some merchandise to resell, please request authorization from the council in advance, please.

I shall now outline some laws in this town: it is forbidden to sell cubic metres of timber over 4.20 ECU, or even buy them at that price. It is also prohibited to sell wheat to more than 14 ECU, and between 12.05 and 12.75 ECU included and I warn you that the council will be happy to buy your wheat to ECU 12.

Otherwise, I hope that your stay in our walls may be pleasant and you'll find some entertainment.

Have a nice day,
Gelebourne,

Infraction commises :

Citation :

Good morning, Sir Dishredir.

After the many offences that you made in our village : Walking streets can't sell something in our market without the accord of the mayor and you can not buy stry of wood at 4,20 ECU. So, I take the initiative to lead you to the court where you'll be juged for Trouble to public and wlaking streets.

Good day,
Gelebourne,
Sergent of Police.

Réponce de Dishredir :



Ma réponce :

Citation :

Well, I'm sorry to tell that.
May be, I have not say with the good word.

The law says that you can buy some wood at 4,20 ECU, you have to buy the wood at 4,81 ECU.

But, if it was only that...
Have you tell that you want sell something in our market to our Mayor ?
If not, it's against the law of our country.
Like sell the fish at 19,80 or the fruit at 11,20 ECU or...All these things, it's illégal because you are à walking street.
All these objects, you had to tell what you whant to sell to our Mayor first before to put them in the market...

I'm sorry for you.
Gelebourne,
sergent of Police.

Ses réponces :





Puis réponce du Commisaire du Commerce Hollandais :



Sinon, j'ai de nouveau quelques preuves de ces méfaits de Sieur Braellock (que vous pouvez ajouter en témoin) :



Et de Sieur Bartox (que vous pouvez aussi mettre en témoin) :

je vais m'occuper de l'affaire
ca prendra un peu de temps malheureusement car il faut traduire en hollandais

bien a vous
Yoz de Lalaing, Procureur des Flandres

Merci Monsieur le Procureur

Je vous souhaite bonne chance et bon courage.

Bonsoir,

J'ai un nouveau dossier pour vous

Charges :

Citation :

Infraction :

Trouble à l'Ordre Public : Embauche avec 19 de force pour un salaire de 21 écus.

Preuves :





Lois enfreintes :

La ville d'Anvers a établie une grille salariale à respecter :

Citation :

Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

Suivi de dossier :

Cette personne est un récidiviste ! Hexenred a déjà commis cette même infraction dans le passé. Après quelques fouilles dans de très vieux dossier, j'ai pu remettre la main dessus, le voici qui suit :
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-d-antwerpen-f8/affaire-close-esclavagisme-hexenred-t3217.htm

Témoins :

Lady08 et Redzed.

Bonjour monsieur le procureur!

Nouveaux cas à Antwerpen! Tout d'abord ce TOP:

Citation :

Charges:



infraction commise: vente de 3 stères de bois à 4,50 écus.

Preuve:




Loi enfreinte:

Décret sur le bois:

Citation :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Suivi du dossier:

Conciliation engagée, pasde réaction aux courriers envoyés, amende impayée. Donc mise en accusation. Pas d'antécédents.

Témoin:

Tiboo19

Accusation TOP de Hexenred faite le 27 février.

Je suis navré du retard. Mais je fus un peu souffrant (interruption totale durant 2 jours de ma connexion internet)

Alineaire
Procureur

Accusation de Bryan 3008 pour TOP faite ce soir 27 février

Alineaire

bonjour monsieur le procureur, voici un cas d'esclavagisme à mettre en procès

Citation :

Charges:


Embauche à 12 écus (esclavagisme - recidive)

Suivi du dossier:
courrier préventif envoyé, mise en procès pour récidivisme
courrier envoyé au contrevenant pour l'informer de sa mise en procès

Preuves:



Loi enfreinte:

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

De plus, la mairie a fixé une grille salariale a respecté que voici :


Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 => 21 écus

Pour le Blé, Lait, Légumes :
- 0 de caract => 15 écus
- + de 0 de caract => 24 écus

Pour les peaux : 24 écus tout le temps

les témoins et les personnes impliquées :
Lady08

Bonjour Monsieur le procureur.

J'ai ici un dossier qui demande une grande célérité pour le fare paraître en justice.

Citation :

Charges :



Infractions :

Spéculation : achat de pain pour le revendre plus cher.

Preuves :

Voici des preuves apportées par Sieur Montagisse :



Voici des preuves apportées par Sieur Dragonfire :







Voici des preuves apportées par Dame Sellic :


Voici des preuves apportées par Dame Sephora :



Lois enfreintes :

Citation :

1 - Toute personne qui achète et revend un même produit sur le marché d\'Antwerpen sera condamnable pour spéculation.

2 - Seul les secteurs concernés directement par un produit peuvent s\'acquérir de ce produit à la Mairie et dans des proportions cohérentes à vos besoin quotidient, en cas de non respect, vous serez condamnable de tentative de spéculation.

Suivi de dossier :

Etant donné que Dame Sarahcourci ne produit pas de pain, il est normal de la soupçonner de spéculation ! Surtout lorsqu'il ne reste plus qu'un fournisseur de pain : Dame Sarahcouci qui le vend à un prix étonnamment élevé. Si je devais commencer à compter pour lui faire une amende, celle-ci dépasserai largement les 30 écus légal. C'est une attaque économique !

Témoins :

Montagisse, Dragonfire, Sellic, Sephora, Gelebourne.

CETTE AFFAIRE EST RELATIVEMENT URGENTE ET GRAVE IL FAUDRAIT LA TRAITER TRES URGEMMENT!!! ANVERS SUBIT ACTUELLEMENT UNE VERITABLE ATTAQUE ECONOMIQUE....
Merci de votre comprehension m'sieur le procureur...

Messire Alineaire, je vous ai laissé un message en votre bureau au conseil, pour que vous traitiez ce dossier de toute urgence.

L'ampleur des infractions réclame une rapidité de réponse. Je voudrais que vous lanciez cette accusation en toute priorité. On ne peut pas laisser le marché d'Anvers se laisser bouleverser ainsi.

Oui je m'y colle

Alineaire

Acte d'accusation contre Sarahcourci Fait pour spéculation

Seulement deux personnes peuvent etre appelées pour témoigner : il s'agit de sellic et de Montagisse

Si je peux appeler les autres je le ferai avec plaisir !!!

Je vous remercie d'avoir pris en charge le dossier, je vous souhaite une bonne journée (ou soirée, tout dépend de l'heure à laquelle vous lirez ce message).

Tout doux Lady

Voici un nouveau dossier : c'est une récidiviste.

Citation :

Charges :



Infraction :

TOP : vente de 4 stères de bois à 4,85 écus.

Preuves :



Lois enfreintes :

Citation :

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Suivi de dossier :

Cette personne a déjà commis ce crime il n'y a pas longtemps ! Voici le dossier : https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-d-antwerpen-f8/vickky-top-bois-t4620.htm


Témoin :

Gelebourne.

Messire lieutenat

Pour avoir la main lourde contre sarah coursi quise paie la tête de tout le monde, j'ai besoin d'une estimation du benef réalisée dans l'opération !

Il s'agit de ne pas la rater. A charge pour le juge de juger ensuite ! Moi mon rôle est d'attaquer !!!

Merci pour votre information ce soir . Je fais mon réquistoire demain.

Alineaire

Alors j'ai fait les calculs, ont en arrive à 529,63 écus d'achats pour un prix de revente de 561,60 écus, soit un gain de 37,97 écus mais il faut surement y ajouter une belle somme du fait des preuves qu'on ne nous a pas rapporté.
D'autre part, la dénommée Sarahcourci est partie d'Antwerpen en ce jour

Bon, alors déjà, la grande nouvelle, c'est que le "raid" sur le marché est fini!

L'inconvénient est que visiblement, on n'arrivera pas à lui imposer le rachat de produits à la mairie, pour que celle ci récupère les écus investis dans les achats.

Mais elle peut sévir ailleurs, et dans ce cas, je serais assez pour une demande d'amende exemplaire, prenant en compte les constantes récidives successives, et le mépris de la Dame. Une lourde amende pourrait avoir l'avantage d'"assécher" sa bourse et de lui enlever la possibilité de sévir ailleurs, même si nous ne verrons pas la couleur de cette amende.

Votre grandeur

Certes la mairie ne verra pas la couleur de l'amende. Maisen effet il faut qu'elle se souvienne de nous !

Tout cela plaiderait pour un fonds mutuel comtal pour indemniser les maires victimes de ce genre "d'attaques".

Alineaire

Réquisitoire contre Sarahcourci fait ce matin !

Alineaire

Accusation esclavagisme Florent40 faite

Alineaire

Bonjour Monsieur le procureur, voici un nouveau dossier à traiter :

Citation :

Charges :



Infraction :

TOP : vente de trois stères de bois à 4,70 écus.

Preuves :



Lois enfreintes :

Citation :

1 - Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

2 - Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

3 - Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

4 - Sauf autorisation du comté ou échange entre mairie flamande, obligation pour les villes non productrice de bois de passer par la foire du comté pour acquérir du bois.

5 - Tout contrevenant pourra éviter un procès pour trouble à l'ordre public en s'acquittant d'une amende égale à la somme illégalement gagnée majorée de 5 deniers par stère.

Suivi de dossier :

Cette personne a déjà commis ce crime, je le sais puisque c'est moi qui lui a déjà averti par une amende. J'avais le dossier sous la main, le voici :
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-lieutenant-d-antwerpen-f8/astir-top-bois-t4591.htm

Témoins :

Dragonfire et Gelebourne.