Dépôt de plainte de Tournai ~ Archives 28/03/1456

il a pris une embauche réservée aux niveaux 0 et 1 non?
y'a t il une erreur ou pas?

Messire Oli13, j'ai bien entendu votre requête et le juge en a aussitôt été informé
je lui laisse la liberté de prendre les dispositions nécessaires
merci d'avance

Mise en accusation de Wuggalix pour escroquerie le 22/01/1456

Erreur corrigée sur l affaire chrismas77.....................

dossier à mettre en procés:TOP- jlebeu

MULTI RECIDIVE

Personne concernée: jlebeu

charges et preuves:
22-01-2008 17:50 : Vous avez acheté à Jlebeu 1 peau pour 15,00 écus.
21-01-2008 18:20 : Vous avez acheté à Jlebeu 1 peau pour 15,00 écus.
suivit du dossier: DEJA MIS EN ACCUSATION 2 FOIS
J ACHETERAIS DORENAVANT UNE PEAU PAR JOUR ET FERAIS UN PROCES PAR JOUR

moyenne jusctice

Citation :

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

nous demandons une peine exemplaire de 100 ecus puisque les amendes precedentes n ont pas suffit ni le jour de prison d ailleurs.....

mise en accusation de chrisma77 et surtout JLEBEU pour TOP soit le 22/01/1456

Ps: pour messire Jlebeu, je peux vous rassurer je porterai toute attention à ce triste personnage qui semble se moquer de nos institutions et de votre travail et je ne supporterai pas qu'il continue.
J'aimerai pour ce faire, savoir environ les pertes municipales occasionnées par ce personnage??

merci d'avance
Votre dévoué Procureur

Control effectué sur le sieur jlebeu depuis le 7 janvier

13 Peaux à 18
1 peau à 35,95
3 peaux à 15

Le sieur à de l argent dans sa propriété, pusqu il vend de la laine aussi

Demande de mise en procès pour escroquerie de
NOTOS

• Charges retenues :

Achat de laine à 12.90 écus et revente de celle-ci le jour suivant au prix de 13,50 écus.

• Preuves :

23-01-2008 07:10 : Vous avez vendu à Notos 3 pelotes de laine pour 12,90 écus.
23-01-2008 17:50 : Vous avez acheté à Notos 6 pelotes de laine pour 13,50 écus.
23-01-2008 17:50 : Vous avez acheté à Notos 2 pelotes de laine pour 13,50 écus.
23-01-2008 17:50 : Vous avez acheté à Notos 8 pelotes de laine pour 13,50 écus.

• Lois enfreintes :

Citation :

Article 2.1.
La basse Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas d’esclavagisme ou d’escroquerie.

Citation :

Livre II: De la justice
Chapitre II : De la justice.
Op. 2. De la basse Justice.
Article 3.
De l’Escroquerie :
| La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu’il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d’Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

• Témoins :

ptite_louve alors conseillère municipale de Tournai


pas de conciliation proposée....

le problème c'est qu'il est difficile de savoir si les 3 pelotes achetés sont bien celles qui ont été vendues ensuite car messire Notos est éleveur de moutons.
C'est evidemment tres malin de sa part de diluer la speculation dans ses productions personnelles!!

Qu'en pensez vous messire Oli13??

oui effectivement c est la ça force.... j ai un peu hesité...

pour ma part, il est producteur de laine et pas tisserand.... et ne peut pas consommer la laine achetée.... il l a donc vendue ou compte la vendre au tarif mentionnés en tentant de speculer, ou d avoir le monopole à un jour donné..... pour ma vision de la chose c est une escroquerie!

mais on peut en parler au juge... et voir ce qu il en pense... apres tout on à pas la science infuse.....

dossier préparé en attente de ce que diras le juge!!

Messire Oli13
Il faudrait que vous procédiez à une perquisition chez messire notos c'est à dire, lui demander des screens de tous ses evenements.
S'il refuse il y aura obstruction à la justice donc mise en accusation pour trouble à l'ordre public

merci
Yoz Votre dévoué Procureur

Je le fais ce soir......... pas de souci

J ai le screen d un autre vendeur aussi si vous voulez .... il faut d ailleur rajouter un temoin..... le sieur phyneas..... il vient de m ecrire concernant notos (desolé pour la taille je transmet les preuves comme je les reçois...)






bien à vous

COURRIER ENVOYE A L INSTANT AU SIEUR NOTOS

Citation :

bonjour,

Dans le cadre d une enquete, ou votre nom apparait, je vous demanderais de m envoyer un screen de vos évenements du 22 au 25 janvier de ce mois de janvier 1456....

je vous rappel que en cas de non réponse, vous vous exposez à des poursuites pour entrave à la justice

dans l attente,

bien à vous

parfait comme toujours messire Oli13
je vous en remercie
bien à vous

Pourrait on avoir des nouvelle du cas jlebeu? voila six jour que le troisieme et dernier proces est en route, et depuis, toujours pas de plaidoirie de la defense...... ni du juge d ailleur

merci d avance

bien à vous

en fait pour messire jlebeu je ne peux faire mon requisitoire avnt sa première plaidoirie donc je suis malheureusement dans l'attente comme nous tous d'ailleurs
mais ne soyez pas trop impatient nous ne le laisserons pas s'en tirer aussi facilement

Messire Oli13,

pour le cas de Jlebeu, j'ai fait une demande de remboursement de la ville de tournai à hauteur de 300 écus ainsi que 2 jours de prison.
J'espere que ce requisitoire est à la hauteur de vos attentes.
Merci D'avance
Yoz de Lalaing, Procureur des Flandres

TOP. entrave à la justice INSUBORDINATION
personne mise en cause: NOTOS

le sieur n a pas répondu à ma demande suite à la suspicion d escroquerie..... (dossier entre vos main)

Rappel du courrier envoyé le 25 janvier 1456

Citation :

bonjour,

Dans le cadre d une enquete, ou votre nom apparait, je vous demanderais de m envoyer un screen de vos évenements du 22 au 25 janvier de ce mois de janvier 1456....

je vous rappel que en cas de non réponse, vous vous exposez à des poursuites pour entrave à la justice

dans l attente,

bien à vous

Citation :

Op. 4. Du trouble public.


Article 5 :

Constitue un acte d’insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.

Mise en accusation de Notos pour TOP soit le 03/01/1456

Ps: Merci à vous messire Oli13 pour le travail accompli

bien à vous

Merci à vous de votre excellent travail......

pour info: vous jugez un sieur denommé globus primus....

si je ne me trompe point, le sieur s adonne au racquet sur les chemins flamand (bien mal lui en à pris, il est tombé sur un de mes sergents et c est fait rossé pour avoir osé) .....

il serait necessaire je pense de le mettre en garde à vue

à titre heu..... preventif

bien à vous

c'est impossible de mettre en garde à vue IG d'après le juge donc je ne peux malheureusement rien faire
désolé

Dommage!!!!! merci à vous....

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revennons maintenant sur le cas Jlebeu...... ( et oui encore lui)

le sieur vient de changer son champ de moutons contre des vaches.....

et voici ce que je controle aujourd hui sur le marché.......

Demande de mise en procès pour escroquerie de
JLEBEU

• Charges retenues :

Achat de lait à 10,50 écus et revente de lait au prix de 15,95 écus.

• Preuves :

05-02-2008 15:50 : Vous avez acheté à Jlebeu 1 bouteille de lait pour 15,95 écus.
05-02-2008 15:30 : Vous avez vendu à Jlebeu 2 bouteilles de lait pour 10,50 écus.
05-02-2008 15:30 : Vous avez vendu à Jlebeu 2 bouteilles de lait pour 10,50 écus.
05-02-2008 11:20 : Vous avez acheté à Jlebeu 1 bouteille de lait pour 15,95 écus.


Edit oli13 pour rajouter deux élements

Citation :

06-02-2008 07:30 : Vous avez vendu à Jlebeu 1 bouteille de lait pour 10,50 écus.
06-02-2008 11:50 : Vous avez acheté à Jlebeu 1 bouteille de lait pour 15,95 écus.

• Lois enfreintes :

Citation :

Article 2.1.
La basse Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas d’esclavagisme ou d’escroquerie.

Citation :

Livre II: De la justice
Chapitre II : De la justice.
Op. 2. De la basse Justice.
Article 3.
De l’Escroquerie :
| La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu’il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d’Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

• Témoins :

OLI13 lieutenant de police de Tournai


pas de conciliation proposée.... étant donné la somme due par le sieur(pres de 400 ecus), je sollicite une amende perçue directement par le tribunal pour le comté, et que celle ci soit mise au credit de la ville de tournai, en lui donnant du poisson ou du lait, ou encore des echelles pour l aider dans son action pour relancer le verger

Veuillez trouver ci joint, le depost de plainte de messire destaubain
désolé pour le retard (la demande date de lundi)

Citation :

Bonjour Lieutenant

Je porte plainte contre le Seigneur Slam Jack , pour non respect envers un noble "Voir nouvelles lois"

Merci de faire suivre a qui de droit
Cordialement
De St Aubain

et c est pas fini......... merci