Dépôt de plainte de Tournai ~ Archives 28/03/1456

je souhaite mettre en proces le sieur pititom.... pour diffamation à mon egard

je n ai pas de screen mais de nombreux temoins
et un courrier de sa part....... le sieur m accuse d esclavagisme en taverne devant 5 autre personnes, pour une soit disant embauche à 12 ecus.... quand je lui montre mes embauches il dit juste qu il à du se tromper et que c est une simple erreur, et qu on peut porter plainte il s en fou il à pas d argent......

je fais quoi là

temoins present:
warick ; cyleblue ; carol31 ; cocons ; et la taverniere

Avez vous un intérêt à vraiment mettre cet homme en procès ??
Si cela vous tient à coeur vous pouvez le mettre en procès mais sans preuve le Corpus Legislatif est très clair là dessus il faut des preuves sinon je crains que notre juge trouve cette accusation irrecevable.
Je suis désolé

Bie à vous
Yoz de Lalaing, Procureur des Flandres

Hum!!!! bon je le pendrais discretement......

on laisse tomber...(sic) une autre fois peut estre

bien à vous

messire Oli13,
je vous ai appelé une nouvelle fois a la barre pour l'affaire Jlebeu car il vous accuse de vous acharner sur lui alors j'aimerai que vous lui repondiez...
Je sais que ce n'est pas de l'acharnement mais plutot de la bêtise de sa part

merci d'avance
Yoz de Lalaing, Procureur des Flandres

voila qui est fait....désolé pour les fautes.... pas eu le temps de me relire ( pris par la mairie, et le hrp)

Citation:
Basse Justice - Esclavagisme - Mozes

Personne concernée: Mozes


Faits constatés : Prise d'une embauche réservée

Preuves :

Citation :

Loi enfreinte :
Citation:
Loi enfreinte :
Citation:
* O pts de caractéristique :
Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1

* Entre 1 et 16 points de caractéristiques :
Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et 2

* A partir de 17 points de caractéristiques :
Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3



Informations complémentaires : Pas de réponse de la personne après relance et la personne en question a quitté la ville. Conciliation avortée

Mise en accusation de Mozes et slamjack pour TOP soit le 10/02/1456

en revanche pour le proces de slamjack je me suis trompé de preuve donc il y a des chances que ca conduise au non lieu veuillez m'en excuser aupres de messire destaubain

bien a vous

pourrait on connaitre les suite de l affaire Jlebeu et Jlebeu

la premiere date d un mois maintenant..... la seconde de 18 jours je crois

c est son 4em proces et il nous doit deja 400 ecus


merci d avance

Dossier à mettre en procés:MUTINE - TOP

Charges et Preuves





Moyenne justice

Citation :

Citation:
Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Autres information :

pas de conciliation proposé

Dossier à mettre en procés: MUTINE - TOP

Charges et Preuves



suivit du dossier

Citation :

Prix du blé

Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.
Possibilité de vendre au dessus du seuil sera accordée aux Mairies Flamandes après étude de chaque cas.

autre information
aucune conciliation proposé

Accusation Mutine pour TOP pour le blé de 22,4 écus faite ce soir 27 février.

Désolé pur le retard (souci IRL / connexion internet)

Par contre Oli, que faire de la situation précédente toujours pour Mutine. Vendre à "perte" de blé n'est pas interdit ....
Alors que faire ??

Bien à vous.

Alineaire
Procureur

si .....

Citation:
Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

non respect de la grille des prix en vigueur à tournai

bien à vous

Oli

Peux tu STP me recopier le texte auquel tu fais référence ??
et la grille en particulier ?

Merci par avance

Alineaire

Citation :

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Citation :

"Grille des Bas Prix en vigueur à partir du 17 septembre de l'an de Grâce 1455"

DENRÉES ALIMENTAIRES
bouteilles de lait ==> 10,00
demi-quintaux de carcasses de cochon ==> 15,00
fruits ==> 9,00
légumes ==> 9,00
miches de pain ==> 6,40
morceaux de viande ==> 17,50
poissons ==> 21,00
quintaux de carcasses de vache ==> 30,00
sacs de maïs ==> 3,30
sacs de blé ==> 12,40
sacs de farine ==> 14,60
==>
DENRÉES DIVERSES
barques ==> pas de bas prix fixé
bas ==> pas de bas prix fixé
braies ==> pas de bas prix fixé
bouclier ==> pas de bas prix fixé
chapeau ==> pas de bas prix fixé
ceinture ==> pas de bas prix fixé
chemises ==> pas de bas prix fixé
coque ==> pas de bas prix fixé
couteaux ==> 17,50
epée ==> 211,00
grandes échelles ==>80,00
haches ==> pas de bas prix fixé
houppelandes ==> pas de bas prix fixé
manches ==> 9
mantel ==> pas de bas prix fixé
paires de chausses ==> pas de bas prix fixé
peaux (INTERDIT A LA VENTE) [Vous les trouverez à 18,01 au marché de la mairie]
pelotes de laine ==> 12,50
petites échelles ==> 27,00
rames ==> pas de bas prix fixé
seaux ==> 45
seaux (non cerclé) ==> 27,00
stères de bois (INTERDIT A LA VENTE) [Vous les trouverez à 5,01 au marché de la mairie]

Dossier à mettre en procès: Tranbongfr-TOP

Charges et preuves:


Citation:

Citation :

Citation:
Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Suivit du dossier:
Aucune conciliation proposée

Dossier à mettre en procès: Lince212-TOP

Charges et preuves:


Citation:

Citation :

Citation:
Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Suivit du dossier:
Aucune conciliation proposée

Dossier à mettre en procès: Gitjea-TOP

Charges et preuves:


Citation:

Citation :

Citation:
Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Suivit du dossier:
Conciliation proposé, aucune réponse

Messire WArick

Concernant Lince 212 pouvez vous me préciser l'infraction. Si j'ai bien compris Lince élève des cochons et vendre à 17 écus est certes peu intéressant (et onéreux) mais pas interdit. Amoins qu'un décret m'ait échappé .....

Je vous remercie d'éclairer ma lanterne .

Alineaire
Procureur

permettez maistre procureur...... la grille des prix de tournai à changé le 25/02/1456

Citation :

"Grille des Prix en vigueur à partir du 25 février de l'an de Grâce 1456"

Prix mini/ prix conseillé/prix maxi (la mairie achete entre le prix mini et le prix moyen)

DENRÉES ALIMENTAIRES

bouteilles de lait ==> 9,40 / 10,00 / 10,50
fruits ==> 9,00 / 9,50 /10,50
légumes ==> 9,00 / 9,50 /10,50
miches de pain ==> 6,20 / 6,50 / 6,70
morceaux de viande ==> 17,50 /18,00 / 18,50
poissons ==> 17,80 /20/21
quintaux de carcasses de vache ==> 30,00 / 31,00 / 31,80
1/2quintaux de carcasses de cochon ==> 15,00 / 15,50 / 15,90
sacs de maïs ==> 3,20/ 3,50 / 3,80
sacs de blé ==> 12,30 / 12,70 / 13,00
sacs de farine ==> 14,30/14,60/ 15,00

DENRÉES DIVERSES

pelotes de laine ==> 12,60 /13,00/13,60
petites échelles ==> 20/ 25,00 / 27,50
grandes echelle==> 60 / 75,00 / 80,00

peaux (INTERDIT A LA VENTE sauf accord mairie ACHAT RESERVE AUX TISSERANDS)

stères de bois (INTERDIT A LA VENTE) [Vous les trouverez à 4,81 au marché de la mairie] seul le bois de la boulasse peut etre mis en vente à 4,20 ecus à raison d'une stere par semaine...

les autres marchandises restent libre à la vente (pour l instant) la mairie se reserve le droit d appliquer la grille à tout produits si elle juge d un abus)

donc la mise en proces est justifiée...

Citation :

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

______________________________________________________________

je ne vois toujours pas la mise en proces de damoiselle mutine pour top .... vente de 6 sac de blés à 10 ecus?

Messire le bourgmestre

Je rédige ce jour le TOp de Mutine. J'ai constaté ce matin qu'il m'avait échappé.

Alineaire

Je vais rattraper mon retard rapidement concernant votre ville. Je rédige demain au + tard les actes d'accusations à faire. Votre dernière mouture de grille est d'un grand secours pour un béotien du marché de Tournai.

Sinon je viens de finir le réquisitoire contre Mutine de l'affaire engagée.

A suivre

Votre dévoué
Alineaire

PS mon msn : alineaire@hotmail.fr

merci bien maistre procureur

Accusation de Mutine pour TOP blé à 10 écus rédigée

Désolé pour cet oubli

Alineaire

Accusations TOP non respect grille Tournai : Lince212, Trabongfr, Gitjea rédigées.

Le retard est comblé.

Alineaire se passant la main sur le front ...

merci.....

faudrait demander au juge de se pronnoncer sur l affaire jlebeu..... les deux proces tout en bas ^^^au fond du placard