Note pour le prochain Proc'

Bonjour/Bonsoir

Si vous lisez ceci, vous avez surement été nommé procureur. Félicitations !

J'ai quelques informations à faire passer :

1- Trois dossiers ont été déposés en HCJ (Haute Cour de Justice).
Personne à contacter : Grand Prévôt de France (actuellement Althiof)
Lieu du dépôt des dossiers : http://curiarr.forumactif.org/accueil-f36/
Les dossiers sont également affiché au château, dans la partie "Dépôts de plaintes".
Me contacter si on vous pose des questions auxquelles vous avez un doute.
Messire Althiof m'a prévenu que la procédure risque d'être longue, à cause d'un chancelier démissionnaire.

2- Coopération judiciaire
La plupart des dossiers que vous ne pourrez pas instruire iront dans les mains de l'Artois. Voici l'adresse du bureau de cette coopération :
http://conseil-artois.frbb.net/cooperation-judiciaire-arteso-flamande-f178/
Des affaires y sont déjà en cours, n'oubliez pas de surveiller l'avancée des procès.

3- Procès HT contre Wuggalix
Wuggalix n'a plus d'avocat, et la juge a abandonné. Il va falloir faire avancer la procédure (sanctions ou pas pour la juge plus tard), à commencer par désigner un nouvel avocat.


Voilà

-"Bonjour à tous,

J'assure l'intérim à la Procure jusqu'au retour de Skal samedi. Si vous avez besoin de me contacter, n'hésitez pas à me MPiser ou à prendre ma MéSaNge, je suis disponible."

Note pour le prochain proc:
Les procès à lancer:

Il a déjà deux procès en cours en attente de verdict plus celui ci à lancer (je ne l'ai pas fait car j'attends que les autres puissent être terminé)
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/depots-de-plaintes-de-anvers-f136/brams-top-vente-de-ble-recidiceproces-t11325.htm

Procès de HT contre Alineaire, je laisse le prochain proc le lancer étant donné qu'il vaut mieux qu'il puisse suivre l'affaire depuis le début.
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/depots-de-plaintes-du-prevot-des-marechaux-f137/alineaire-haute-trahison-t11361.htm

Ensuite il y a actuellement plusieurs procès en cours bloqué depuis qu'il n'y a plus de Juge.

Note permanente pour la procure:

Suite à une plainte de Louise_de_Caudebec, candidate à la commune de Bruges, mettant en cause un courrier du maire Alinéaire, j'ai statué à un non-lieu. Cependant, l'ambiguité de ce courrier a suffit pour que je lui adresse un courrier d'avertissement.

Voici la motivation de non-lieu et la lettre d'avertissement:

Citation :

Bien que je comprenne votre envie d'emporter la mairie, Alinéaire restera maire jusqu'à l'élection, soit dans 5 jours. Ce qui fait qu'il ne cessera (ou pas) de l'être que samedi prochain. Ce qui fait tout de même un sixième de mandat. En attendant, les services communaux doivent continuer à tourner et de nouveaux chantiers peuvent être lancés. Il serait fort dommageable que le Bourgmestre cesse de gérer Bruges sous prétexte d'élection. D'autre part, les passages que vous soulignez comportent des engagements en tant que bourgmestre en place, de projet en cour de réalisation. La décision est déjà prise, semble-t-il. Quant à la dernière phrase, elle dit juste "votez". En aucun cas elle ne précise pour qui.

Cependant, j'admet que la coincidence entre élection et courrier du maire est suspecte.

En conséquence de quoi, j'écrirai au Bourgmestre une lettre le rappelant à l'ordre à ce sujet. Une note sera aussi déposée à la procure au cas où il recommencerait.

Citation :

Monsieur le Bourgmestre,

En tant que Procureur des Flandres, je me dois de vous mettre en garde quant à l'usage que vous faite des courriers officiels de la mairie.

En effet, le dernier courrier que vous envoyâtes à vos administrés est pour le moins ambigüe du point de vue légal.

Vous n'ignorez certainement pas qu'il est strictement interdit de se servir de ce moyen à des fins électorales, que ce soit pour soi ou pour un tiers.

Votre dernier courrier a éveillé mon attention sur ce point. En effet, bien que je n'y ai trouvé aucune raison valable d'aller jusqu'à votre inculpation, plusieurs éléments y sont suspects.

Premièrement, certains engagements sont pris, comme s'il pouvait s'agir d'un programme politique.

Deuxièmement, je me dois de vous avouer mon trouble et ma suspicion quant à la coincidence entre ce courrier et l'imminence des élections communales de Bruges.

Par conséquent, je vous prie de vous montrer à l'avenir plus prudent quant à votre usage des biens communaux et au moment choisi pour les utiliser. Une note sera déposée à la procure au cas où cet avertissement, que je vous prie de ne pas prendre à la légère, serait ignoré.

Je vous remercie de votre bonne compréhansion.

Cordialement,

Guy de Dampierre
Procureur des Flandres

Si le Sieur Alinéaire devait finir par enfreindre la loi dans l'usage qu'il faisait des courriers officiels de la Commune de Bruges, l'accusation pourra utiliser cette lettre pour souligner le fait qu'il ne pouvait l'ignorer ayant été averti.

Citation :

A l'attention de mon successeur à la fonction de procureur.

Note de suivi de la Procure:

Je recommande au Procureur de prendre contact directement avec le procureur artésien. Pour l'instant c'est Patcaf. L'homme me semble efficace et comprend ce qu'on lui demande ainsi que la plupart des procédures.

En ce qui concerne la Hollande, la "salle des procureurs" fonctionne parfaitement. Il faut juste contacter Alyssa (qui comprend et écrit très bien le français) quand on dépose un nouveau dossier pour la procure batave.

Pour ce qui est des dossiers en cour en coopération: une importante série de procès sont prêts à être lancés contre divers Robin des Beet, mais seul Cadfael a pu être attrappé, tous les autres restent introuvables. Les dossiers se trouvent dans la "salle des procureurs".

Tous les procès en cours à l'étranger (il n'y en a qu'en Hollande pour l'instant) sont rangés dans la salle des procureurs, et normalement, Alyssa informera quand quelque chose bougera. Il faudra alors écrire un réquisitoire. En l'occurrence, il faut en écrire un dans le cas de Gassy: URGENT!

Parfois, il faut mettre un peu d'huile dans les rouages et informer le juge.

Pour ce que nous avons en cours en Flandres:

Toffie: Diffamation contre Pino. Encore une fois l'histoire des soldats de l'ost qui ont chopé Sernays en Artois. Toffie prétend que Pino, comte de Flandre, a envoyé ces hommes. Or, la justice artésienne les a condamnés pour brigandage. Ce verdict a été confirmé en CA. Donc, il existe une vérité juridique qui est incompatible avec la version de Toffie. Il est impossible de ne pas lui donner tort sans faire dédire la justice elle-même (si les soldats sont des brigands, ils ont agi sans ordre.)

Slamjack: encore et toujours insultes. Contre Argael cette fois, le dossier n'est pas compliqué. Il ne faut juste pas oublier que Slamjack a été condamné avec sursis précédemment. Mais ce verdict est postérieur au délit.

Arsinoe: le juge n'a plus qu'à rendre son verdict.

J'espère avoir été utile, cher successeur.

Je vous souhaite un bon mandat.

Cordialement,

Guy de Dampierre

Etant Procureur au sein du Conseil diriger par la Comtesse Dina jusqu'au 15 01 1461, je fait passer consignes sur les affaires en court.

Affaire lancé pour le cas de Smattn qui est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir tenté de renverser la mairie d'Anvers. Contacter Krattos pour avoir les renseignements necessaire si besoin.

Affaire lancé contre Wolf09, qui a illégalement présenté sa candidature au poste de Bourgmestre en village de Gent. Contacté lancelo qui a suivi de bout en bout la situation il pourra vous éclairer la dessus. En cas de besoin nous pouvons toujours appeler un deuxième témoin en la personne de Messire Savary.
J'ai des piéces à conviction supplémentaire mais elles ne me paraient pas juste de les présenter, contacter moi directement si vous le souhaitez.

Dépot de plainte de la part de Persevael-Louis de Gilraen-Dénéré, baron de Furnes. Plainte pour diffamation à l'encontre de la candidate à la mairie de Bruges dame Odelinda., pour la derniére élection municipale.
J'ai demandé enquête au prés du Prevot, Galactica21, le contacter pour connaitre l'avancement sur ce dossier.

Féliciatation et bon travail en ce bureau.