[Brams-Top-Vente de blé-Récidice] en Procès

papillondenuit a écrit:

Contrevenant :
Barms, cultivateur de blé et de légumes. Né le 23 Mars (2008). Paysan Anversois.

Barms:

Spoiler:

Infraction :
Vente de 5 sac de blé à 12.70 écus.

Preuves :

[Brams-Top-Vente de blé-Récidice] en Procès Barms_Ble_05

(30-03-2010 08:20 : Vous avez acheté à Barms 5 sacs de blé pour 12,70 écus.)

Loi enfreinte :

Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Suivi:
On le met directement en procès parce qu'il est multi récidiviste.

Témoin:
DragonF1re

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Barms le 30 Mars 1458 dans la ville d'Anvers.

Infraction :
Vente de 5 sac de blé à 12.70 écus.

Voici la preuve:
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/B/Barms_Ble_05.jpg

Loi enfreinte :
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote ainsi qu'au parlement.

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

* Pas de conciliation car multi-récidiviste.
* Casier Judiciaire du prévenu :
- Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés => 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation => 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation => 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 30 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 16/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 40 écus d'amende + 2 jours de prison.
- Le 24/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès => 20 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 10/01/1458, Antwerpen : TOP Vt. de blé illég. : Procès => 11 écus + 6 jours de prison + 100 coups de fouet.
- Le 15/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 11 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès => 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
* Sera appelé à témoigner: Drag0nf1re

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 12 du mois d'Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres.