La Procure pour les Nuls - Guide du Proc

Félicitations! Vous êtes nommé à la tâche ingrate de Procureur. Rassurez-vous vous pourrez tout de même impressionner dans les tavernes. Sans compter que vous aurez nombre de courriers du genre: "Il m'embête, je veux lui faire un prosse, keske je doi fair?" Que du bonheur donc.

Voici le programme des réjouissances. Tout d'abord, vous venez dans votre bureau, spécialement aménagé pour vous, bon, faut parfois refaire les peintures mais on s'y fait.

Pour commencer:

Des plaintes sont déposées par les forces de polices, selon leur ville. Vous lisez le cas, rédigez l'acte d'accusation. Vous en trouverez un modèle ici: https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureau-du-procureur-f39/rosaacte-d-accusation-type-t5977.htm
Il y a plusieurs cas de figure:

- Trouble à l'ordre public (TOP pour les intimes)
- Sorcellerie
- Esclavagisme
- Escroquerie
- Trahison
- Haute Trahison

La majorité des procès concernent un TOP ou esclavagisme.

Le TOP:

Extrait du CL, Op.3, Art.2:

Citation :

Du Trouble à l’Ordre public :

| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

| Constitue un acte de Trouble
à l'ordre public, toute incitation à la révolte contre le chateau ou la
mairie proférée en place publique par une personne demeurant sur les
terres flamandes.

| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

| Constitue un acte de trouble
à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le
château sans que ceux-ci ne tombent.

| Constitue un acte de Trouble
à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse
(marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention
de la tuer, de la blesser.

| Tout refus, manquement, ou
omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait
qu’il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou
à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que
énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour
trouble a l’ordre public.

| Tout marchand ambulant (
étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand
ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les
dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble
à l’ordre public.
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs,
sur le marché municipal; ainsi que par la vente directe à la mairie
[Rachat automatique.]
Une fois averti par tout marchand ambulant (étranger ou flamand) de son
intention de mettre en vente des marchandises, le bourgmestre, après
avoir donné son accord par écrit, ce qui devient effectif par absence
de réponse deux jours après la demande, disposera de deux jours pour
imposer audit marchand le versement d'une taxe municipale, laissée à sa
discrétion. Passés ces deux jours, le marchand pourra mettre ses
marchandises en vente sans être soumis à cette taxe.
| Le non respect d’un contrat
signé entre deux citoyens lambdas sera considéré comme trouble à
l’ordre public pour le contrevenant.
| Toute personne non
ressortissant flamand ne peut pas suivre les cours militaires
(Connaissances militaires de base, Stratégie de base, Tactique de base
et Stratégie avancée) à l'université de Klauwaerts sans accord écrit du
recteur de l'université. Toute personne non ressortissant flamand qui
ne respectera pas cette procédure se verra poursuivi devant les
instances judiciaires flamandes pour Trouble à l'Ordre Public.

Vous sélectionnez uniquement la partie qui concerne le procès.

La sorcellerie

Il s'agit de cas où la personne est soupçonnée de se réincarner (multicomptes). Est rare, l'inquisition s'en occupe. Mais vous pourrez à l'occasion avoir un procès à lancer. Vous pouvez sans autre reprendre l'acte d'accusation de l'évêque Zippo:

Citation :

Monsieur le juge, vous avez à juger une personne dont il est absolument
certain qu'elle a commis des actes de sorcellerie. Est-elle une
invocation ou un invocateur ? Nul ne sait. Ce qui est assuré, c'est
qu'elle a perpétré ces crimes en compagnie de Baudruche.

De tels actes sont véritablement effroyables. Cependant, monsieur
le juge, n'oublions jamais que cette ignoble créature, transfigurée par
un affreux rictus qui est celui du Malin, est une créature de Dieu.
Pour lui donner une petite chance d'échapper à la damnation éternelle,
je vous demande donc la brûler sur la place publique.
Obéissant aux consignes laxistes du pouvoir temporel, nous allons
néanmoins écouter le prévenu nous dire qui, parmi les personnes
accusées, est l'invocateur, et qui sont les invocations. Peut-être,
monsieur le juge, serez-vous touché par le témoignage du sorcier et ne
le condamnerez-vous pas à la peine maximale. Je vous recommande, quant
à moi, d'être clément envers l'âme du pêcheur, en étant sévère avec son
corps.

L'évèque Zippo

L'esclavagisme

Op 2. Art. 2, je cite:

Citation :

Article 2.

De l’Esclavagisme :

|Toute personne rémunérant un
employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme
esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La
peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la
différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre
part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende
POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives

Cela ne concerne et UNIQUEMENT un salaire en dessous de 15 écus, pour les salaires avec caractéristiques, concernant une grille salariale, il s'agit d'un TOP. Ceci est l'erreur la plus fréquente.

L'escroquerie

Citation :

Article 3.

De la spéculation :

| La spéculation est l’acte
d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché
entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du
double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.
De l’Escroquerie :

| Nul individu ne peut acheter
une denrée sur le marché qu’il est capable de produire lui même sauf si
icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par
sa profession d’Artisan ou que cette denrée ait pour but une
consommation personnelle.

| Nul individu ne peut vendre
une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu
l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en
question.

| La vente d’un terrain par une
fausse annonce trompant un acheteur novice est une escroquerie.
L’amende encourue est équivalente au prix auquel l’acheteur a acheté le
terrain et peut se voir accompagnée d’une peine de prison et de
sanction publique.

| Tout individu achetant, en
dessous du prix du rachat automatique à l’hôtel de ville, des denrées
qu'il ne peut, de par sa profession, transformer lui-même en produits à
valeur ajoutée pourra recevoir une peine de prison et une amende.

| Toute personne propriétaire
d'une taverne en Flandre doit résider obligatoirement sur la commune où
celle-ci est ouverte. Si le tavernier désire déménager, il est dans
l'obligation de fermer son établissement avant son départ. L'accusé
pourra recevoir une amende en cas de non respect de cette loi.

Trahison et Haute-Trahison

Op 4. Art. 3:

Citation :

Article 3.

De la Trahison/Haute Trahison :

| Tout citoyen offrant à une
personne non autorisée ou à un autre Duché/Comté des informations
classées confidentielles ou visant à la sécurité du Comté se verra
inculpé pour trahison.

| Tout citoyen refusant de se soumettre à une décision du conseil Comtal se verra inculpé pour trahison

| Constitue un acte de Haute
trahison, toute utilisation de ses fonctions officielles au sein du
Comté ou d’une mairie afin d’enrichir financièrement sa personne et/ou
ses acolytes.

| Constitue un acte de trahison, tout comportement spéculatif destiné à s’enrichir sciemment au détriment des finances publiques.

| Tout procureur, et tout juge
ont l’obligation d’instruire un procès, et de rendre une décision
motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, ils seront
inculpés pour Haute trahison.

| Tout procureur et tout juge
ont l’obligation d’instruire un procès, si le procureur juge les
éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision
motivée (condamnation, acquittement, sans suite…) sans quoi, il sera
inculpé pour Haute trahison.

| Tout Maire, pour le bon
déroulement du processus démocratique, ne devra prendre parti
publiquement pour un candidat lors d’élections à l’exception de sa
propre réélection sans quoi, il sera inculpé pour Haute trahison.

L'utilisation des moyens mis à la disposition de la mairie reste prohibée.

| Tout citoyen tentant d’infléchir l’action d’un fonctionnaire flamand en faisant des offrandes sera inculpé de trahison.

| Tout maire doit user de sa
charge pour le bien de sa commune, et non pas pour lui-même, sous peine
d’être accusé de Haute trahison.

| Tout Conseiller, s’il est
nommé à une fonction Comtale, doit user de sa charge pour le bien du
comté, et non pas pour lui-même, sous peine d’être accusé de Haute
trahison.

| Dans le cadre d’une procédure
de Haute Justice, tout membre du collège des Juges qui ne remplirait
pas ses fonctions sera accusé de Trahison

| Dans le cadre d’une procédure
de Haute Justice, tout membre du collège des Juges qui ne garderait pas
sa décision secrète jusqu’au verdict (abandon du droit de réserve),
sera accusé de Trahison.

| Tout comte outrepassant ses droits sera passible de Haute Trahison et déféré devant la Haute Cour de Justice royale.

| Toute levée d'armée sans le consentement du comte sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Flandre.

| Constitue un acte de trahison
envers le couronne de Flandres, toute attaque perpétrée contre le
château entraînant la prise de celui-ci.

Bien entendu le CL (Corpus Législatif) sera votre livre de chevet, n'hésitez pas à en prendre connaissance.

Lancer un procès

Maintenant que l'acte d'accusation est rédigé, s'il s'agit d'un manquement au CL ou à un décret Comtal, le procès est de votre ressort. SI infraction à une loi municipale, il concerne le maire. Dans ce cas, mettez l'acte d'accusation ici: https://chateaudebruges.forum2jeux.com/panneau-d-affichage-des-actes-d-accusation-f138/

Pour lancer un procès, vous allez dans votre bureau (IG): Cour de justice, Votre Bureau.
Vous indiquez le nom de l'accusé (attention à l'orthographe!), vous qualifiez le procès (TOP, esclavagisme....) et vous copiez-collez l'acte d'accusation et vous mettez en procès.

Ensuite, vous allez dans les procès en cours, vous cliquez sur le procès que vous venez de lancer et vous appelez le(s) témoin(s) à la barre (attention à l'orthographe aussi!).

Bravo! Vous vous êtes fait un ami pour la vie!

Ensuite il est de votre devoir de suivre les procès, d'écrire les réquisitoires de préférence après que l'accusé se soit exprimé. Vous devrez écrire les réquisitoires des procès lancés par les mairies. Vous les mettrez à la suite de l'acte d'accusation que vous aviez mis pour les maires.

Il vous arrivera souvent de rappeler aux maires de passer voir leur bureau afin qu'ils lancent le processus. Ils sont passablement occupés.

Je vous conseille, pour votre organisation de systématiquement ré intituler les titres des dossiers en [Procès en cours] (par exemple) et le résultat des procès avant de verrouiller. Ainsi vous saurez mieux où vous en êtes. Si vous êtes bien organisé cela ne vous prendra pas trop de temps.

A la fin de votre mandat, je vous suggère d'archiver les dossiers clos, ici: https://chateaudebruges.forum2jeux.com/archives-diverses-f129/

Rappel des choses importantes

- La bonne orthographe des noms
- Toujours dater et signer votre acte d'accusation
- Une bonne organisation pour une efficacité maximale
- Vous vous devez d'être impartial