TOP - mooglyhh - 20/04/1460 - Insulte et diffamation

Nombre de messages : 93 Date d'inscription : 29/02/2012

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Mooglyhh en date du 20 avril 1460 à Gent.
Il lui est reproché d'avoir insulter à plusieurs reprises le bourgmestre de Gent en taverne municipale.
Il lui est reproché d'avoir menti à son sujet pour se justifier de ses insultes.
Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public suite à des insultes et harcèlement en taverne par le Corpus Législatif Flamand :

Opus. 3. - De la moyenne Justice. - Article 2.
Du Trouble à l'Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Preuves de l'accusation :

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*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Les sieurs Barinos et Adelphe seront appelés à témoigner, au cours de ce procès.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 22 Avril 1460.
Faict à Bruges, par Savary, maréchal de Gent.

Accusé Mooglyhh, la Cour vous écoute !

Nombre de messages : 728 Date d'inscription : 21/10/2010

Réquisitoire a écrit:: Votre honneur,

Notre corpus législatif dit ceci :

| Un verdict prononçant la culpabilité d'un accusé se doit d'être rendu sur la base des preuves présentées au tribunal.
Ces preuves sont rapportées par différents moyens.
Les moyens de preuve peuvent être classés suivant leur niveau de fiabilité en trois catégories.

L'article 9.2 nous précise que les témoignages directs et les faisceaux d'indices sont des moyens fiables d'établir la vérité.
L'article 9.3 on considère que tout autre document que les actes juridiques écrits ne sont que des moyens complémentaires de le faire.

L'accusé mooglyyh ici présent, reconnait les faits, et les regrette.

Il va de soi qu'il y a du bon et du moins bon dans tout homme.
Réjouissons-nous que sa convocation ici, lui ai permis de réfléchir et se repentir.
L'aveu est une preuve qui permet de confirmer l'accusation, mais qui est une circonstance atténuante au jugement, et nous le saluons.

En revanche, l'accusé se permet de justifier ses insultes en prétextant que le bourgmestre l'a trouvé râleur.
Vous imaginez, votre honneur, avec le nombre faramineux de flamands qui râlent et pestent sur leur note d'impôts;
s'il fallait que chaque paysan vienne insulter le bourgmestre venu se détendre en taverne à chaque levée,
nos cinq bourgmestres vivraient un véritable enfer, et ne se représenteraient plus, au demeurant.

Précisons ici que de surcroit, un bourgmestre n'est pas un citoyen comme les autres;
c'est une personne élue représentante de son village, à qui le comté demande beaucoup de devoirs et obligations.
Je crois que nous ne pouvons pas tolérer que chacun vienne insulter un représentant si important,
pour qui les journées sont déjà fatigantes, voire épuisantes, sans qu'on vienne les traiter d'escroc.

Nous avons le témoignage du sieur Barinos, habitant d'Anvers, présent au moment des faits.
Celui-ci confirme l'accusation et l'aveu de l'accusé. Entendu.

Il ajoute que le Bourgmestre est resté calme malgré les insultes répétées de l'accusé.
Il convient de saluer la tempérance et la hauteur d'esprit du représentant de Gent;
sans quoi, l'épisode aurait pu tourner au jet de chopines, pugilat et l'un des deux agonisant dans un fossé.

Votre honneur, je demande une peine exemplaire envers l'accusé, les faits sont incontestables.
Toutefois, il convient de tenir compte de l'aveu de l'accusé au casier judiciaire vierge.

Je vous propose une belle semaine complète de travail d'intérêt général à la carrière de pierre,
le comté manque cruellement de pierre actuellement, et une petite amende de 10 à 25 écus.

Meme chose ici. Ce n'est pas à toi de définir si ces insultes sont suffisantes ou non pour lancer un procès. Là ce que tu fais c'est que tu fous au tribunal une simple personne qui t'a chauffé un soir. Tu n'en as absolument pas le droit.

Citation :: Art 3 : Le bourgmestre a la charge d’intenter des procès pour toute infraction à un décret municipal de sa propre ville. Il est aidé dans sa tâche par le Procureur, qui doit lui fournir l’acte d’accusation et le réquisitoire appropriés. Le bourgmestre, s’il le souhaite, peut décider de rédiger lui-même ces actes.
Pour tout autre cas ou pour des affaires demandant une enquête supplémentaire et approfondie, le bourgmestre doit s’en remettre au Prévôt et au Procureur du Comté.

Tu abuses à nouveau de tes pouvoirs.

Nombre de messages : 728 Date d'inscription : 21/10/2010

Tu n'as que ça à faire de me déféquer dans les bottes ?
Tout citoyen peut porter plainte contre un autre, je suis dans mon droit, point barre.
Le procès se déroule très bien, le juge décidera de la sanction ou pas, à donner à l'accusé.

Encore une fois, les deux dernières fois où j'ai demandé au procureur d'ouvrir un procès; je l'ai dérangé durant sa sieste; il n'a jamais daigné répondre.
La justice poursuit son cours, l'accusé regrette, c'est déjà un bien fait du procès;
il s'est calmé depuis, et se comporte bien plus agréablement avec les gentois.

Citation :: Tout citoyen peut porter plainte

Oui, porter plainte, pas lancer un procès.

Porter plainte ça veut dire que tu déposes une plainte construite et intelligente, que le procureur l'analyse et s'il la juge correcte, il lance un procès.

Ici tu n'avais pas le droit de lancer ce procès, c'est tout. Tu peux penser ce que tu veux, mais c'est ainsi.

Nombre de messages : 728 Date d'inscription : 21/10/2010

soupire.

Oui oui.
C'est moi qui fait les lois à gent; et les insultes ne sont pas autorisées à GENT !
Encore moins quand elles sont dites à un bourgmestre ou un type qui a une fonction.

Faux.

Ne t'invente pas une vie et admet tes erreurs. Je te dis ça pour que tu arrêtes de lancer des procès sans en avoir le droit pour que les gens soient jugés correctement.

C'est dans le CL, et le CL n'a pas été rédigé à Gent.

Citation :: | Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Et tu le cites toi-même dans le procès que c'est un article du CL... tu te contredits en plus, c'est terrible..

je cloture

Sujet: Re: TOP - mooglyhh - 20/04/1460 - Insulte et diffamation

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