Nombre de messages : 819 Age : 33 Localisation : Antwerpen Date d'inscription : 02/05/2011
Feuille de personnage Rang Social: Vagabond Ville: Antwerpen Grade: Prévôt des Maréchaux
Sujet: TOP || Diffamation Medso Ven 6 Avr 2012 - 21:51
Contrevenant : Medso
Infraction : Diffamation envers le Bourgmestre & noble Drag0nF1re.
Preuve :
Loi enfreinte : Op. 3. De la moyenne Justice. Article 2. | Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public Extrait du casier judiciaire : Vierge
Amende : Pas de conciliation. Témoins:
Victime et porteur de la plainte: DragonFire
Kylert
Nombre de messages : 819 Age : 33 Localisation : Antwerpen Date d'inscription : 02/05/2011
Feuille de personnage Rang Social: Vagabond Ville: Antwerpen Grade: Prévôt des Maréchaux
Sujet: Re: TOP || Diffamation Medso Sam 14 Avr 2012 - 12:15
Aucune nouvelle pour ce procès?
Eulaly
Nombre de messages : 280 Localisation : Tournai Date d'inscription : 11/02/2010
Sujet: Re: TOP || Diffamation Medso Lun 14 Mai 2012 - 19:11
C'est une possibilité, cependant il faudra donc que la peine soit équivalente au nombre d'infractions. C'est à dire une amende d'au moins toutes les amendes additionnées des infractions réclamées par la Maréchaussée, puis bien sûr une peine supplémentaire pour récidive...
doudou
Nombre de messages : 663 Date d'inscription : 09/10/2005
Sujet: Re: TOP || Diffamation Medso Lun 14 Mai 2012 - 22:56
J’étudie le moyen de passer par la moyenne justice... mais il est malin et doit avoir 0-5 écus sur lui pour éviter les amendes...
pino Admin
Nombre de messages : 786 Age : 36 Date d'inscription : 13/08/2008
