Lancelot
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![[TOP] Pino - 19/05/1460 - Diffamation Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: [TOP] Pino - 19/05/1460 - Diffamation Sam 2 Juin 2012 - 19:57 | |
| Salut les glaçons ! Sur demande du comte lui-même, je viens déposer la plainte de Pépin d'anvers, qui a encore rempli mon pigeonnier de pleurs, cette fois contre ce fourbe de Pino la joie.
Son attaque est tout carrément hallucinante, je sais pas où il a été pêcher ça : Inadmissible ! - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Pinolebourru en date du 19/05/1460 sur la grande place publique de Bruges.
Il lui est reproché d'avoir porté une accusation grave sur le sieur Pepinlesage, habitant d'Anvers.
Ces faits sont passibles de la prison.
Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public pour propos diffamatoires par le Corpus Législatif Flamand :
Opus. 3. - De la moyenne Justice. - Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public
Preuves de l'accusation :
https://2img.net/r/hpimg4/pics/219183pinodiffamation.png
****
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
° Le sieur Lancelo sera appelé à témoigner, au cours de ce procès.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur remplaçant XXX.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 01 Juin 1460.
Faict à Bruges, par XXX, Procureur remplaçant des Flandres. Pareil que pour moi, tout prêt à l'emploi, ya juste à remplacer XXX normalement. | |
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Lancelot
Nombre de messages : 728
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| | Sujet: Re: [TOP] Pino - 19/05/1460 - Diffamation Mar 5 Juin 2012 - 23:56 | |
| J'attends qu'on cesse de se fiche de Pépin, et que justice soit faite.
Cela fait 6 jours que j'ai donné ce modèle de plainte au comte, et nada. | |
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Slystaline
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| | Sujet: Re: [TOP] Pino - 19/05/1460 - Diffamation Ven 22 Juin 2012 - 15:49 | |
| - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Pinolebourru en date du 19/05/1460 sur la grande place publique de Bruges.
Il lui est reproché d'avoir porté une accusation grave sur le sieur Pepinlesage, habitant d'Anvers. Où vous avez les preuves de vos allégations, où ceci n'est que de la diffamation.
Dans ce cas, ces faits sont passibles de la prison.
Ils sont qualifiés de Trouble à l'ordre public pour propos diffamatoires par le Corpus Législatif Flamand :
Opus. 3. - De la moyenne Justice. - Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public
Preuves de l'accusation :
https://2img.net/r/hpimg4/pics/219183pinodiffamation.png
****
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
° Le sieur Lancelo sera appelé à témoigner, au cours de ce procès.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Sly Staline.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 22 Juin 1460.
Faict à Bruges, par Slystaline, Procureur des Flandres. | |
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pino
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| | Sujet: Re: [TOP] Pino - 19/05/1460 - Diffamation Mar 24 Juil 2012 - 16:30 | |
| en attente d'un procureur remplaçant. | |
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Eldrid
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| | Sujet: Re: [TOP] Pino - 19/05/1460 - Diffamation Lun 17 Sep 2012 - 15:41 | |
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| | Sujet: Re: [TOP] Pino - 19/05/1460 - Diffamation | |
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