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 [Aidan01 - Trahison] [En cours]

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AuteurMessage
Eloelo

Eloelo


Nombre de messages : 6794
Date d'inscription : 14/09/2008

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[Aidan01 - Trahison] [En cours] Empty
MessageSujet: [Aidan01 - Trahison] [En cours]   [Aidan01 - Trahison] [En cours] EmptyJeu 10 Sep 2009 - 22:49

Plainte déposée par le Prévôt Khalidia.
--------------------------------------------------------------

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Aidan01 en date du 8, 9 et 10 Septembre de l'an de grâce 1457, près de la ville de Tournai.

Il lui est reproché d’avoir constitué une armée sans l'autorisation du Comte des Flandres.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img526/3013/preuveaidan.jpg

Ces faits sont qualifiés de Trahison par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Op 4, Art 3 :
| Toute levée d'armée sans le consentement du Comte sera considérée comme un acte de Trahison envers la couronne des Flandres.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Prévôt des maréchaux, Messire Khalidia, sera appelé à témoigner.

° Le Sergent de police, Dame Tirya, sera appelée à témoigner également.

Fait à Tournai le 10/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.
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