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 Ascalon - Haute Trahison 2 [En cours]

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Ascalion

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MessageSujet: Ascalon - Haute Trahison 2 [En cours]   Ascalon - Haute Trahison 2 [En cours] EmptyJeu 29 Oct 2009 - 14:48

Plainte déposée par Slamjack le 28/10/1457.

De même que pour le deuxième dossier pour Haute Trahison, je monte le dossier puis j'envoie en HCJ.


Slamjack a écrit:
Plainte déposée par un civil directement auprès du Procureur (1)

Messire Procureur, je désire déposer plainte contre Ascalon Breydel, ancien Comte des Flandres, pour avoir outrepassé ses droits et usé de sa charge pour nuire à autrui, en ordonnant illégalement un procès pour Haute Trahison à mon encontre.

Lois enfreintes :

Citation :
Livre I, Opus 4, Article 3 : Tout Conseiller, s’il est nommé à une fonction comtale, doit user de sa charge pour le bien du Comté, et non pour lui-même, sous peine d’être accusé de Haute Trahison.

Infraction dont s’est rendu coupable Ascalon en ordonnant, en tant que Comte, la mise en procès de deux adversaires politiques en Haute Trahison, alors qu’il s’est abstenu pour d’autres personnes ayant commis les mêmes faits et que ces faits ne sont pas passibles de Haute Justice mais bien de la Cour Martiale. Il y a une réelle volonté de nuire en commettant une triple faute : 1- le non respect de la procédure (pas de plainte d’un civil) 2- une qualification volontairement erronée (Haute Trahison au lieu de Désobéissance) 3- mise en procès de certains (ses adversaires politiques et pas les autres).

Citation :
Livre I, Opus 4, Article 3 : Tout Comte outrepassant ses droits sera passible de Haute Trahison et déféré devant la Haute Cour de Justice Royale.

Je précise, à toutes fins utiles, notre Article 23 (Livre I, Opus 4) : Le Comte en exercice ne peut être poursuivi par la Justice de son Comté.

Si vous estimez que l’ancien Comte ne peut être traduit en Justice en Flandres, parce que ces actes ont été commis alors qu’il était Comte, faites ce qu’il faut pour qu’il soit envoyé en Haute Cour de Justice.
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Ascalion

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MessageSujet: Re: Ascalon - Haute Trahison 2 [En cours]   Ascalon - Haute Trahison 2 [En cours] EmptyVen 27 Nov 2009 - 14:35

Accusé :
- Ascalon (Comte de Flandres à l'époque, accusé d'avoir ordonné un procès)

Témoin :
- Ceseargl, procureur de l'époque, qui pourra vous dire si oui ou non une plainte à été déposée par un civil.
- Lafred, spécialiste du droit Flamand.

Lors de ce procès, Slamjack est accusé d'avoir emmené son armée (FSF) en Hollande, alors que le Comte Ascalon lui avait formellement interdit.

Acte d'accusation :
Ceseargl a écrit:
*Cesear se lève et prend la parole.*

Votre honneur, mesdames, messieurs. Nous sommes en ce lieu aujourd'hui pour lancer une procèdure de haute Trahison envers Sire Slamjack.

Sachez d'abord ceci, en tant que soldat du comté des Flandres, vous avez prêter serment comme est stipuler dans le Livre IV de notre Corpus législatif. L'article 2 du Livre II chapitre II Op1 s'applique dans ce cas. Je le cite :

Remarque : Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.

*Cesear se tourne vers l'accuser.*

Sire Slamjack, vous êtes accuser d'avoir utiliser une armée sans l'autorisation du comte, sur le territoire flamand.

Voici les lois enfreintes du Livre II Chapitre II, Op 4 Art 3 :

Toute levée d'armée sans le consentement du comte sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Flandre.

Vous êtes donc accuser de Haute Trahison. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=892208aa2.jpg
https://www.hostingpics.net/viewer.php?id=812755aa12.jpg

Fait à Bruges le 30 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke alors procureur des Flandres


Procédure pour les procès pour Trahison/Haute Trahison :
Citation :
Livre II Op4 :
Article 4.
Les procès instruits pour Trahison envers le Comté des Flandres se dérouleront en place publique afin de garantir une justice plus approfondie, à cause de la complexité d’une telle accusation. Ces procès seront, ensuite archivés en Cour de Justice Flamande.
La procédure judicaire suit un protocole précis et chaque intervenant a deux jours pour se prononcer sans quoi l’intervention sera passée.
1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, ou plainte déposée par un civil au procureur.
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur.
3. Si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, il met en accusation le ou les personnes concernées.
4. Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur sur la place publique et en Cour de Justice.
5. Tirage au sort des sept juges du collège des Juges parmi la noblesse et les parlementaires, le Juge du comté fait partie de ce collège sous la présidence du comte.
6. Première plaidoirie de la défense, l’accusé peut se faire représenter par un avocat reconnu du comté.
7. Le Juge propose aux deux parties de désigner deux témoins.
8. Chaque témoin pourra être interrogé par les deux parties.
9. L’ordre des témoins est comme suit :
- témoin de l’accusation
- témoin de la défense
- témoin de l'accusation
- témoin de la défense


Plaidoirie de la défense :
Slamjack a écrit:
Le Seigneur Slamjack, assis dans la salle d’audience depuis qu’il fut invité à y comparaître en personne, se leva lorsque la Juge lui fit signe de s’exprimer. La démarche assurée, le Baron Noir s’approcha de la barre, adoptant un style à mi chemin entre l’élégance et la confiance. L’avocat était évidemment ici comme chez lui et il se plaisait à le montrer de part son attitude pleine d’aisance. Sous le bras, il tenait un ensemble de documents qu’il posa délicatement devant lui, ouvrant par la même occasion le Corpus Législatif afin qu’il puisse constamment en citer les articles.

Mes hommages à la Cour…

S’introduisit le turbulent Seigneur d’un ton poli qui respirait la sincérité.

Que la présente Cour soit assurée de mon profond respect et que, si j’en viens à conspuer certains actes d’instruction, ce n’est point aux magistrats que je m’attaque.

L’Enfant Terrible des Flandres commença.

Permettez, Votre Honneur, que je me défende moi-même et que je scinde ma plaidoirie en plusieurs parties.

Tout d’abord, je plaide le vice de procédure :

Je vais m’abstenir d’aborder les faits que l’on me reproche : que les jurés mettent cela de côté un instant. Et qu’ils comprennent que nos aïeuls ont rédigé un Corpus Législatif pour nous assurer, à nous leurs descendants, une justice équitable, afin que nul ne soit jamais jugé de manière expéditive ou déloyale, afin que la justice reste impartiale.

Slamjack se tourna vers le jury et posa la question :

Et qu’ont-ils prévu, nos parents, pour que leurs enfants soient toujours poursuivis de manière juste et loyale ?

Il haussa le ton et répondit :

Ils ont prévu une procédure. C’était leur manière d’assurer à leur descendance une justice équitable. Bafouer cette procédure, voulue et écrite par nos parents, c’est bafouer nos lois et risquer de voir sombrer notre justice flamande dans un système de répression arbitraire et injuste.

Le Baron de Renaix se pencha et cita l’article 4 de l’Op4 sur la Haute Justice :

L’article 4 de l’Op4 de la Haute Justice a écrit:
… la procédure judiciaire suit un protocole précis …

Il leva la tête en direction du jury.

Et quel est ce protocole ?

Il replongea dans son Corpus et énonça le premier point, en haussant le ton pour que chacun entende bien, jusqu’au fond de la salle :

Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, ou plainte déposée par un civil au Procureur.

Savez-vous pourquoi nos aïeuls ont inclus cela dans nos lois ?

Je vais vous le dire : pour éviter que le pouvoir de mettre en procès un individu ne soit pas concentré dans les mains d’une seule personne. Ceci serait la porte ouverte à une justice expéditive et arbitraire. Aucun procureur ne peut mettre en procès sans recevoir auparavant une plainte ou un rapport de la prévôté.

Le Cavalier Noir se tourna ensuite vers la Juge et demanda :

Votre Honneur, j’imagine que cette plainte figure en bonne place dans le dossier répressif qui vous a été transmis par le Procureur et j’espère qu’elle sera rapidement dévoilée au jury. J’invite donc Messire Ceseargl à venir m’exhiber ce rapport de la prévôté ou cette fameuse plainte lui déposée directement par un civil.

Slamjack insista bien sur ce dernier mot. Cela avait toute son importance.

C’est voulu par nos aïeuls, Votre Honneur : un Procureur ne peut mettre en procès sur une simple demande du Comte … Le législateur a prévu un garde-fou qu’il serait dangereux de transgresser, pour l’avenir de notre justice. Le Jury en conviendra.

Dès lors, si cette plainte déposée par un civil n’existe pas, nous nous trouvons là en plein vice de procédure : je suis mis en procès de manière abusive car mes droits n’ont pas été respectés.

Le Seigneur de Guerre se tourna vers les jurés et les balaya de son doigt.

Et si vous laissez passer cela cette fois-ci, vous pourriez très bien vous retrouver à ma place uniquement parce que votre tête ne plait pas au Comte. Certains voudraient que cela fonctionne comme ça en Flandres, mais que le Très Haut soit remercié que nos aïeuls ont pensé à tout.

Le Cavalier Noir revint vers son pupitre et tourna les pages de son Corpus, lequel était empli d’annotations. Il s’adressa au Juge.

Votre Honneur, permettez, sans que vous n’en soyez offensés, que je plaide également l’incompétence de votre tribunal.

Slamjack imaginait les mines éberluées des personnes assistant à l’audience. Le bougre osait défier le tribunal. Il précisa ses propos en souriant :

Je ne doute pas de vos compétences Votre Honneur, vous le savez, et j’ai toute confiance dans les capacités du jury, mais c’est en Cour Martiale que je dois être jugé, et non en Cour de Justice.

Le Baron souligna le passage du code militaire de son doigt et le lut en même temps.

Article 1 de l’Op4 du Droit Militaire a écrit:
Les articles 2 à 8 du présent Code s’appliquent à tous les militaires du Comté, par exclusion du droit commun.

Présumant que la Cour, en ce compris le Jury, avait compris la teneur de cet article, le Seigneur de Lys-Lez-Lannoy se tourna vers le public et expliqua :

Cela signifie que les articles 2 à 8 du code militaire prédominent sur les autres livres du Corpus Législatif lorsque le prévenu est un soldat flamand.

Et dans son réquisitoire, le Procureur n’a pas omis, il a bien fait, de rappeler que j’étais poursuivi devant la présente Cour de Justice en tant que soldat flamand.

Dans les faits, que me reproche-t-on ?

D’avoir désobéi au Comte des Flandres qui m’ordonnait personnellement, en date du 14 avril 1457, de ne pas mouvoir mes troupes et de rester à Anvers.

Slamjack jette un œil à l’une des pièces déposées au dossier par le procureur et confirme.

C’est bien ça. Cet ordre fait d’ailleurs l’objet de la preuve n°2 dont fait mention le Procureur dans son acte d’accusation [2e screenshot : message d’Ascalon qui ordonne à Slamjack de ne pas mouvoir ses troupes].

Hors, le Code Militaire prévoit, en son article 6 de l’Op4, qui je le rappelle prévaut sur le Corpus Législatif :

Article 6 de l’Op4 du Code Militaire a écrit:
La désobéissance à un supérieur hiérarchique est un crime simple.

On dirait bel et bien que je me suis rendu coupable d’une désobéissance en temps de paix.

Et que dit le Code Militaire, sur la désobéissance en temps de paix ?

Le Baron Noir consulte encore une fois son Corpus annoté.

Article 2.3 de l’Op4 du Code Militaire a écrit:
Pour un crime simple commis par un officier, elle [La Cour Martiale] est composée de trois membres de l’Etat-Major, dont le Capitaine.

Je rappelle que les articles 2 à 8 du code militaire s’appliquent à tous les militaires du comté, par exclusion du droit commun.

Quelqu’un peut-il me dire pourquoi je me retrouve en Cour de Justice alors que ma place est en Cour martiale ?

C’est pourquoi j’affirme que le présent tribunal est incompétent pour juger des faits que l’on me reproche.


Slamjack ne dit plus rien pendant quelques secondes. Certains auraient pu croire que sa plaidoirie était terminée, qu’il allait se contenter de cela. Mais non, même s’il aurait pu s’arrêter là, tant chacun des deux plaidoyers aurait pu suffire à assurer sa relaxe, le Baron Noir préféra enfoncer le clou. Il se remit devant son pupitre et annonça au Juge :

Votre Honneur, je n’en ai pas fini, je vais poursuivre avec la troisième partie de ma plaidoirie.

Il consulta ses notes et lança :

Je plaide que je n’ai pas enfreint la loi qu’on m’accuse d’avoir enfreint , à savoir :

Article 3 de l’Op4 du Chapitre 2 de la Justice a écrit:
Toute levée d’armée sans le consentement du Comte sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Flandres.

Votre Honneur, j’ai levé les Forces Spéciales Flamandes avec l’accord et sur ordre du Comte des Flandres, en vue d’attaquer le territoire hollandais.

Mon armée disposait d’un budget comtal et était composée des soldats flamands, issus de différentes casernes des Flandres. Ma mission était celle qui m’avait été confiée par le Capitaine de l’Ost.

Comment ose-t-on m’accuser d’avoir levé une armée sans autorisation ?

J’invite le Comte Wuggalix à témoigner du fait qu’il m’ait autorisé à lever les FSF alors qu’il était Comte des Flandres, et dans l’unique but d’accomplir une mission comtale agréée par l’Etat-Major de l’Ost flamand.

Slamjack se retourna, pour voir si le Comte de Valenciennes était présent dans la salle. Il ne le vit pas. Il était probablement dans la salle voisine, à suivre le procès de son fils aîné.

La loi flamande m’autorisait à être à la tête de cette armée, puisque j’en étais le commandeur officiellement désigné par les autorités flamandes au moment de sa levée. Je n’ai pas commis l’infraction que l’on me reproche.

Le Seigneur de Lys jeta un œil à l’acte d’accusation, relut une ligne et commenta :

« Avoir utilisé une armée sans l’autorisation du Comte sur le territoire flamand », ce n’est pas une infraction prévue par notre Corpus Législatif ! Et, de plus, cette affirmation est totalement fausse : je n’ai pas utilisé l’armée sur le territoire flamand. J’ai commis l’infraction, à savoir la désobéissance, en franchissant la frontière hollandaise contre l’avis du Comte. Par définition, je n’étais donc plus en Flandres.

Je m’abstiendrai cependant de pinailler en plaidant l’article 1 de l’Op1 de la Justice :

Citation :
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d’une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

Depuis quand la Cour flamande est-elle compétente pour juger d’un fait commis en Hollande, sans que celle-ci n’envoie officiellement une demande de poursuite via la procédure habituelle ? De plus, j’ai déjà été jugé en Hollande pour y avoir déambulé en armée sans autorisation. Depuis quand est-on puni deux fois pour les mêmes faits ?

Mais je l’ai dit, je ne pinaillerai pas sur ce détail de compétence territoriale. Car je reconnais ma désobéissance.

Slamjack s’arrêta net. Il admettait la désobéissance, il ne s’en était jamais caché. Mais pourquoi était-il poursuivi sur une autre base ? Etait-ce une réelle volonté de nuire ? Certains estimaient-ils que la désobéissance ne fût pas suffisante et qu’il faille condamner le Cavalier Noir pour des faits plus graves ? Probablement. Mais la loi est la loi.

Votre Honneur, encore une petite chose, je plaide l’illégalité du décret comtal du 14 avril 1457, lequel est joint à la procédure en pièce n°1 déposée par le Procureur [screenshot n°1 : message d’Ascalon qui annonce que les soldats désobéissants seront poursuivis pour trahison.]

Le Sanguinaire relut un article du code militaire déjà cité :

Article 6 de l’Op4 du Code Militaire a écrit:
La désobéissance à un supérieur hiérarchique est un crime simple.

Hors, le Comte Ascalon décrète que :

Décret Ascalon 14.04.1457 a écrit:
Tous les Officiers ou chefs d’armée qui désobéiront seront considérés comme traîtres à la couronne flamande. Les soldats qui suivront leurs chefs mutins seront également passibles d’un procès pour trahison.

Slamjack observa la Juge. Puis le Jury. Puis revint vers la Juge.

Depuis quand un décret comtal peut-il contredire notre Corpus Législatif ?

J’ajoute enfin que si un Comte des Flandres a dans ses prérogatives, qui lui sont garanties par la loi, de pouvoir mobiliser l’armée, nulle loi ne l’autorise à la démobiliser. Car comme le stipule l’article 13 de l’Op4 sur les Institutions comtales :

Article 13 de l’Op4 sur les Institutions comtales a écrit:
Toute action n’entrant pas dans le champ de pouvoir du Comte doit faire l’objet d’un vote au Conseil

Où est-il ce vote au Conseil ? Puis-je en connaître le résultat ? Le Comte a-t-il reçu l’accord de la majorité de ses conseillers pour ordonner la démobilisation d’une armée ? Nulle part.

Là encore, c’était une volonté de nos parents et grands-parents, pour que le Comte n’ait pas tous les pouvoirs en Flandres. Ne reniez pas ce que nos ancêtres ont établi pour nous protéger des dérapages dictatoriaux.

Néanmoins, j’admets qu’en temps que premier officier de l’Ost il avait le pouvoir de me donner un ordre. Je n’ai pas contrevenu à une décision comtale, illégale, mais bien à un ordre hiérarchique. Que l’on me punisse pour cela et rien d’autre.

Mais alors, qu’on n’oublie pas de punir TOUS CEUX QUI ONT DESOBEI au Comte Ascalon en passant outre son ordre militaire et en attaquant la Hollande malgré son opposition.

Sinon notre Justice paraîtra bien injuste d’en punir certains et pas d’autres. Nul ne pourra nier qu’il y a là un bien bel exemple de procès subjectif pour se débarrasser de deux adversaires.

Le Baron Noir se présenta devant le Jury et récapitula :

Estimez-vous que le présent procès est légal malgré le fait que la procédure, édictée par nos aïeuls pour nous protéger d’une justice expéditive, ait été bafouée ?
Si la réponse est non, prononcez ma relaxe. Si la réponse est oui, continuons.

Estimez-vous qu’un Comte puisse prendre des décisions sans l’accord de son Conseil Comtal comme le stipule pourtant la loi ? Si la réponse est non, prononcez ma relaxe. Si la réponse est oui, continuons.

Estimez-vous qu’un décret comtal puisse contredire nos lois flamandes, en dépit de notre Constitution elle-même ? Si la réponse est non, prononcez ma relaxe. Si la réponse est oui, continuons.

Estimez-vous qu’il est juste d’intenter un procès contre certaines personnes, et pas contre d’autres, alors que l’infraction est la même pour tous ? Si la réponse est non, prononcez ma relaxe. Si la réponse est oui, continuons (et n’omettez pas d’exiger un procès pour TOUS les soldats désobéissants).

Estimez-vous que le jugement d’une désobéissance militaire à un ordre militaire, par un officier militaire, dans le cadre d’une opération militaire, a sa place dans une Cour de Justice civile, en désaccord pourtant avec notre Corpus Législatif ? Si la réponse est non, prononcez ma relaxe. Si la réponse est oui, continuons.

Au final, si vous estimez que toutes ces illégalités sont néanmoins justifiées par le fait qu’il faille sanctionner à tout prix mon comportement, respectez la loi et envoyez-moi en Cour Martiale pour crime simple, comme le prévoit notre Corpus Législatif !

Se retournant vers le Juge, Slamjack conclut.

Votre Honneur, j’en ai fini pour l’instant.


[rp]Vous l'avez compris : j'appelle comme témoins, Ceseargl, Procureur, qui viendra nous dire si oui ou non il a reçu une plainte d'un civil et/ou un rapport de la prévôté établi sur base d'une plainte ; je laisse au jury le soin d'exiger que la dite plainte soit exhibée. Ensuite, Wuggalix, Comte des Flandres à l'époque, qui confirmera avoir autorité la levée de mon armée, sa mobilisation en Flandres et son intervention en Hollande, contredisant ainsi l'accusation qui prétend que je n'avais pas l'accord du comte pour lever et utiliser mon armée.[/rp]


Intervention du témoin Ceseargl :
Ceseargl a écrit:
Cesear se présenta à la barre après avoir été invité a aller témoigner.

Votre Honneur, messieurs et mesdames du jury.

On m'a appelé pour répondre a une question, ce que je vais faire. J'ai en effet reçu une plainte, une copie se trouve d'ailleurs dans le bureau du procureur. Cette plainte fut portée par Sir Ascalon. En tant que procureur j'ai étudié la plainte, j'ai trouvé que les charges était suffisante, pour déferré devant le tribunal.


Cesear continua a parlé, même s'il avait déjà répondu à la question posé.

Sir Slamjack a été à la tête d'une armée qui n'avait pas l'agrément pour aller en Hollande. Cette armée était là pour des manœuvres sur le sol flamands. Il n'a pas respecté la confiance du comté. Surtout que cette armée a été créé avec les fonds du comté, et entretenu de la même façon.

Voilà j'en ai fini.

La plainte n'a donc pas été déposée par un civil, mais par Ascalon, Comte de Flandres à l'époque.


Verdict :

Mcisis a écrit:
Mcisis écouta l 'intervention du dernier juré est prit la parole.

Bien nous voilà rendu enfin à la fin de ce procès. Je n'ai toujours pas compris le pourquoi du comment de ce procès, mais cela dois venir du fait que je suis blonde. Je vais donc annoncer la relaxe à la majorité absolue.

Je tiens à remercier messire Slamjack, pour sa correction durant le tenue de ce procès
.

Mcisis se leva et quitta le tribunal.


D'après Slamjack, il aurait du être jugé pour désobéissance, et donc en Cour Martiale :
Citation :
Livre IV
Op.4
Article 6. De la définition de la désobéissance
La désobéissance est encadrée par les principes suivants :
• La désobéissance à un supérieur hiérarchique est un crime simple.
• En temps de guerre et par dérogation à l’article III-5.1., la désobéissance à un supérieur hiérarchique est passible de la peine de mort. La Cour Martiale apprécie discrétionnairement la peine à infliger, sans s’en référer au droit commun.
• La désobéissance peut faire l’objet d’une grâce comtale, si l’ordre inexécuté enfreignait l’article 6
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Ascalion

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