Rosa [Haute Trahison] - En cours

Citation :: Expéditeur : Moonflowerdemosel
Date d'envoi : 2010-04-22 18:28:21

Par la présente, moi, Moonflower, désire mettre en procès Rosa d'Harlegnan pour Haute Trahison.
En effet, cette dernière, lors de son dernier mandat, a publiquement avoué soutenir la candidate Keewy.

Voici la preuve :

https://i.servimg.com/u/f64/14/34/29/61/rosa110.jpg

Or, le CL stipule bien ceci :

Livre II, Chap. II, Op.4, Art. 3 a écrit:

| Tout Maire, pour le bon déroulement du processus démocratique, ne devra prendre parti publiquement pour un candidat lors d�élections à l�exception de sa propre réélection sans quoi, il sera inculpé pour Haute trahison.

Je demande donc qu'elle soit jugée et que justice soit faite.

Fait le 22 avril 1458
A Tournai

Moonflower

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la dénommée Rosa, le 06 mars 1458 à Tournai

Infraction : Haute Trahison.

Expéditeur : Moonflowerdemosel
Date d'envoi : 2010-04-22 18:28:21

Par la présente, moi, Moonflower, désire mettre en procès Rosa d'Harlegnan pour Haute Trahison.
En effet, cette dernière, lors de son dernier mandat, a publiquement avoué soutenir la candidate Keewy.

Voici la preuve :

https://i.servimg.com/u/f64/14/34/29/61/rosa110.jpg

Or, le CL stipule bien ceci :

Livre II, Chap. II, Op.4, Art. 3 a écrit:

| Tout Maire, pour le bon déroulement du processus démocratique, ne devra prendre parti publiquement pour un candidat lors d�élections à l�exception de sa propre réélection sans quoi, il sera inculpé pour Haute trahison.

Je demande donc qu'elle soit jugée et que justice soit faite.

Fait le 22 avril 1458
A Tournai

Moonflower

*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici la preuve:

https://i.servimg.com/u/f64/14/34/29/61/rosa110.jpg

Loi enfreinte :

Livre II, Chap. II, Op.4, Art. 3 a écrit:

| Tout Maire, pour le bon déroulement du processus démocratique, ne devra prendre parti publiquement pour un candidat lors d�élections à l�exception de sa propre réélection sans quoi, il sera inculpé pour Haute trahison.
Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Julien.. et Slystaline

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le … du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

-"Les témoins pour l'accusation : Slystaline et Julien..

Il faut que tu déposes ici les témoins de la défense. Dès que c'est fait je fais l'annonce en gargote pour lancer le procès."

Les faits étaient prescrits avant même la plainte. Je clos le dossier.

» Ascalon - Haute Trahison 1 [En Cours]
» Ascalon - Haute Trahison 2 [En cours]