*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Benomar en date du 18 Avril 1457 à Tournai
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Achat des denrées réservés a la mairie
*Sort ses preuves*
http://img39.imageshack.us/my.php?image=benomarpreuve1.jpgLoi enfreinte :
CL, Op.3, Art.2:
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
*Montre la partie du décret*
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Maïs/Carcasse/Viande :
Sacs de Maïs 3,40 écus
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Sacs de Maïs 3,30 écus
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police sera appelé à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying
