TOP || MEDSO => Refus de payer une amende.

Bonjour, Encore medso hein, cette fois ci il a refusé de payer une amende... Aussi petite qu'elle soit.

Citation :

Contrevenant :

Medso

Infraction :

Vente de trois litres de lait sans autorisation

Preuve :



Loi enfreinte :

Citation :

> Lois et décrets à respecter :



- Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce
à ses champs, son métier, ou la spécificité de son village (Le bois,
pour Antwerpen) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra
donc demander, comme tout MA, la permission de vendre sur le marché de
son village, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Extrait du casier judiciaire :

Vierge

Amende :



10.80*3/11= 3 = 5 écus d'amende.



Courrier envoyé le 06/04/1460:
Bonjour Sieur Medso,

Ilest apparu aux forces de la Maréchaussée Anversoise que vous avez vendu
sans autorisation de la mairie donc illégalement trois litres de lait
au marché d'Anvers.

Jevous rappelle que le Comté des Flandres ainsi que la Mairie d'Antwerpen
ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour
trouble à l'ordre public :

> Lois et décrets à respecter :



- Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce
à ses champs, son métier, ou la spécificité de son village (Le bois,
pour Antwerpen) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra
donc demander, comme tout MA, la permission de vendre sur le marché de
son village, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.


Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende
de 5 écus, que je vous prie de bien vouloir envoyer par l'intermédiaire d'un
don à la mairie. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous
devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès
que possible cette amende.

Cordialement,

Kylert,
Maréchal des logis chef d'Antwerpen.



[HRP] Faire un don à la mairie: MOI => Faire un don à une collectivité => Faire un don à la mairie [/HRP]

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Kylert

je vais pas fouilelr tous les dossiers pour retrouver les oublis de l'ancienne "procureur".

Si vous les ressortez pourquoi pas.

il a déjà 2 jugements qui arrivent...

Hé désolé mais le week end est réservé à Aristos.

je cloture