LES REFUS DE PAYER || Medso.

Contrevenant :

Medso

Infraction :

Vente de 6 stères de bois à un prix trop élevé.

Preuve :

Citation:

12-05-2012 18:50 : Vous avez acheté à Medso 6 stères de bois pour 4,80 écus.

Loi enfreinte :

Citation:

|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Extrait du casier judiciaire :

Citation:

- Le 09/04/1460, Antwerpen : TOP insulte & violence : Procès => 3 jours de prison

Amende :

4.80-4.20*6*1.5+5 = 10.40

Courrier envoyé le 12/05/1460:

Citation:

Bonjour Sieur Medso, Il est apparu aux forces de la Maréchaussée Anversoise que vous avez vendu 6 stères de bois à un prix au dessus de la limite autorisé soit 4.20 écus. Jevous rappelle que le Comté des Flandres ainsi que la Mairie d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour trouble à l'ordre public : > Lois et décrets à respecter : |Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois. Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende de 10.40 écus, que je vous prie de bien vouloir envoyer par l'intermédiaire d'un don à la mairie. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende. Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende. Cordialement, Kylert, Maréchal des logis chef d'Antwerpen. [HRP] Faire un don à la mairie: MOI => Faire un don à une collectivité => Faire un don à la mairie [/HRP]

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Krattos

Contrevenant :

Medso

Infraction :

Vente de trois litres de lait sans autorisation

Preuve :



Loi enfreinte :

Citation:

> Lois et décrets à respecter : - Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce à ses champs, son métier, ou la spécificité de son village (Le bois, pour Antwerpen) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander, comme tout MA, la permission de vendre sur le marché de son village, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Extrait du casier judiciaire :

Vierge

Amende :



10.80*3/11= 3 = 5 écus d'amende.



Courrier envoyé le 06/04/1460:
Bonjour Sieur Medso,

Ilest apparu aux forces de la Maréchaussée Anversoise que vous avez vendu
sans autorisation de la mairie donc illégalement trois litres de lait
au marché d'Anvers.

Jevous rappelle que le Comté des Flandres ainsi que la Mairie d'Antwerpen
ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour
trouble à l'ordre public :

> Lois et décrets à respecter :



- Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce
à ses champs, son métier, ou la spécificité de son village (Le bois,
pour Antwerpen) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra
donc demander, comme tout MA, la permission de vendre sur le marché de
son village, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.


Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende
de 5 écus, que je vous prie de bien vouloir envoyer par l'intermédiaire d'un
don à la mairie. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous
devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès
que possible cette amende.

Cordialement,

Kylert,
Maréchal des logis chef d'Antwerpen.



[HRP] Faire un don à la mairie: MOI => Faire un don à une collectivité => Faire un don à la mairie [/HRP]

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Kylert

Contrevenant :

Medso

Infraction :

Vente de produit sans autorisation.

Preuve :

Citation:

13-05-2012 13:10 : Vous avez acheté à Medso 1 légume pour 12,95 écus. 13-05-2012 13:10 : Vous avez acheté à Medso 1 fruit pour 12,95 écus.

Loi enfreinte :

Citation:

- Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce à ses champs, son métier, ou la spécificité de son village (Le bois, pour Antwerpen) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander, comme tout MA, la permission de vendre sur le marché de son village, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public.

Extrait du casier judiciaire :

Citation:

- Le 09/04/1460, Antwerpen : TOP insulte & violence : Procès => 3 jours de prison - Le 15/04/1460, Antwerpen : TOP Vente de lait MA : Procès = >. - Le 11/05/1460, Antwerpen : TOP Vente illégale : Amende => 10.40 écus.

Amende :

3.9+5*1.5+10 = 23.35

Courrier envoyé le 12/05/1460:

Citation:

Bonjour Sieur Medso, Il est apparu aux forces de la Maréchaussée Anversoise que vous avez vendu 1 légume et 1 fruit sans autorisation de la mairie en tant que MA. Je vous rappelle que le Comté des Flandres ainsi que la Mairie d'Antwerpen ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour trouble à l'ordre public : > Lois et décrets à respecter : - Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce à ses champs, son métier, ou la spécificité de son village (Le bois, pour Antwerpen) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander, comme tout MA, la permission de vendre sur le marché de son village, sous peine d'être poursuivie pour trouble à l'ordre public. Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende de 23.35 écus, que je vous prie de bien vouloir envoyer par l'intermédiaire d'un don à la mairie. Vous disposerez de 4 jours pour payer cette amende. Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende. Cordialement, Kylert, Maréchal des logis chef d'Antwerpen. [HRP] Faire un don à la mairie: MOI => Faire un don à une collectivité => Faire un don à la mairie [/HRP]

Témoin(s) et personne(s) impliquée(s) :
Kylert

Oki je lancerai les procès au plus tard quand ils seront lancés

Je vais lancé un procès par amende en demande 10 jours de prison par procès... voir le bannissement

( apres Medso joue pas le jeu RP donc faut se contenter du IG ...)

Bon, si vous ne le faites pas, et bien je vais les lancer de la mairie mais je ne peux pas apprendre à bien gérer ma mairie et m'occuper d'affaire judiciaire en même temps... Je sais que j'ai beaucoup de temps dans la journée mais ma cervelle va finir par exploser... Si faut le faire je le ferai mais:

1- Je ne sais pas comment se déroule un procès...
2- Je n'ai aucun talent dans le domaine judiciaire...

Bref, j'aimerai en parler avec vous par mésange car faut pas que Medso s'en sorte idem... Il est reparti sur gent acheter de la marchandise...

Oui je suis lent, j'avais prévenu de qui de droit cet état de fait.
En même temps, 1 semaine ce n'est rien.

bon alors bannissement non car pas de la haute trahison , va falloir faire des proces et mettre de la prison

et du coup on va pouvoir coller la récidive.

oui mais le Medso va plus vite que l'Ig des procès...

je cloture