TOP Insultes et Diffamation Ascalon, le 16.03.1461 (REFUS)

Kahhlan a écrit:

Citation :

Yiralyon reçu le 16 Mars

De Kahhlan Salmo Salar, Dame de Valeuil en Brantôme et de la Feuillade en Aubusson.
A Cassandre Louna, Procureur des Flandres

Madame le Procureur,

Je vous prie de bien vouloir recevoir ma plainte, au nom du Sieur Yiralyon, contre le Comte Ascalon Breydel (IG : Ascalon) pour insultes et diffamation.

Citation :

1- Chefs d'accusation et procédure

Ces deux chefs d’accusation (insulte et diffamation) relèvent de la moyenne justice, en vertu de notre Corpus legalis :

Citation :: Opus 3, Chapitre II, Livre II, Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

La moyenne justice suit la procédure suivante, qui me permet de déposer plainte directement au procureur :

Citation :: Opus 3, Chapitre II, Livre II, Article 2.
La procédure judiciaire suit un protocole précis.
1. Plainte et témoignages recueillis par la prévôté, ou plainte déposée par un civil au procureur.
2. Les agents de la prévôté transmettent le dossier au procureur ou au Maire pour les infractions aux décrets municipaux.
3. Si le procureur ou le Maire jugent les éléments suffisants pour intenter un procès, ils mettent en accusation la ou les personnes concernées.
4. Le procès est lancé avec l’acte d’accusation du procureur ou du Maire.
5. Première plaidoirie de la défense.
6. Le Procureur ou le Maire ont la possibilité de nommer deux témoins.
7. La défense a la possibilité de nommer deux témoins.
8. Le procureur ou le Maire font leur dernier réquisitoire dans lequel ils réclament la peine ou la relaxe.
9. La défense a droit à une dernière plaidoirie avant que le juge ne rende son verdict.
10. Le juge rend son verdict.

Je tiens à signaler que je suis au courant des risques que je prends en portant plainte contre un noble :

Citation :: Opus 6, Livre I, Article 1.4
Le fait d'être roturier et d'avoir injustement accusé (relaxe) un noble est un acte passible d’un procès pour Trouble à l’Ordre Public, ceci afin de laver l'affront et l'honneur du à son rang. Le procureur est tenu d'informer le roturier des risques qu'il prend lorsqu'il porte plainte.
Sont seuls distraites de cet article les relaxes pour vice de procédure.

2- Qualification des faits

a) Propos tenus par l’accusé

- Propos insultants :

Voici les propos tenus par le Comte Ascalon au Conseil (http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=653304&postdays=0&postorder=asc&start=15):

Pièce à conviction 1 a écrit:: « Bon, puisque vous continuez à étaler votre science qui, au final, n'est rien que du vent, je vais devoir rétablir des vérités, Président. »

Il a encore dit cela au Conseil (http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=653709&start=0) :

Pièce à conviction 2 a écrit:: « Je comprends que le Président du Parlement ait peur ... Je comprends, qu'il veuille mettre fin à cette discussion. Je comprends qu'un homme aux qualités médiocres s'énerve dès qu'on lui montre ses limites. »

« Qui prend tout le monde de haut ici ? VOUS, et non moi. Mettons les points sur les I. »

« Je ne fais de l'humour qu'avec mes amis, et vous faites pas parti. Comme dit précédemment, je ne côtoie pas les individus imbus de leur personne. Donc faites vos jeux de mots et vos blagues à vos amis et gardez-vous bien d'en faire au Conseil. Certains sont ici pour travailler, contrairement à vous qui ne faites que brasser du vent... Oui oui, vous brassez du vent, dommage qu'il n'y ait pas de moulins ici dedans. »

« Ah non, ça revenait à ce que je disais, vous ne supportez pas d'être contredit car vous avez la science infuse. Pardonnez-moi, j'avais oublié ce détail, avec celui de votre courage lors des débats ! »

« Votre ignorance est flagrante et bien pathétique ... Oui pathétique est un mot que l’on peut employer quand son interlocuteur vous fait pitié car il s’enfonce, et non car on perd, son soi-disant sang froid. »

Recours soudain au tutoiement : « Bon. Je croyais qu'il ne voulait pas faire de vagues ? C'est donc qu'il y a un problème... Donc de deux choses l'une, soit tu réponds aux questions posées, soit tu décampes. C'est pas compliqué à comprendre, si ? Même pour toi ? »

« Mais c'est quand que tu la boucles toi ? Tu te prends pour qui ? Tu vas la ralaver ta petite prétention ? C'est pas parce que pendant 4-6 mois tu as fais n'importe quoi ici au Conseil que tu dois continuer ... T'es un ignare ... T'es un incompétent ... Et pire, on m'a raconté deux trucs sur toi. Et si un des deux est vrai, crois moi qu'on va l'entendre ton nom ... Et crois moi que tu vas y rester dans ton trou ... »

« Duchesse, il a ouvert les hostilités. Maintenant qu'il en assume la responsabilité. Il prend tout le monde de haut, il chie sur les autres, il a voulu me faire dessus, et bien il s'est trompé de personne ... »

- Propos diffamatoires :

Voici les propos tenus par le Comte Ascalon au Conseil (http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=653304&postdays=0&postorder=asc&start=15) :

Pièce à conviction 3 a écrit:: « je comprends pourquoi le Conseil tourne aussi mal depuis que vous êtes Président »

« La plus part des personnes ici présentes connaissent vos petites réunions hors Conseil, sur les affaires du Conseil justement. Et ne me dites pas que c'est faux, je prendrais cela pour une insulte ! »

Il a encore dit cela au Conseil (http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=653709&start=0) :

Pièce à conviction 4 a écrit:: « Mais tu réponds aux questions ou pas ? Ou je dois en conclure que tu donnais des directives en privé à la Comtesse Dina, que tu dirigeais en sous main le Comté sans passer par le Conseil etc etc ...

« Tu veux pas répondre Président ? T'as peur ? Ce sont des questions normales, surtout quand on t'entend parler... Donc tu réponds pas ? C'est noté. Je comprends donc mieux pourquoi le Comté va si mal, avec un "tel conseiller" qui faisait les coups en douce... »

« Mais c'est quand que tu la boucles toi ? Tu te prends pour qui ? Tu vas la ralaver ta petite prétention ? C'est pas parce que pendant 4-6 mois tu as fais n'importe quoi ici au Conseil que tu dois continuer ... T'es un ignare ... T'es un incompétent ... Et pire, on m'a raconté deux trucs sur toi. Et si un des deux est vrai, crois moi qu'on va l'entendre ton nom ... Et crois moi que tu vas y rester dans ton trou ... »

Et voici maintenant les propos tenus en Gargote à deux endroits différents :

Pièce à conviction 5 a écrit:: « Vous parlez d’un vrai recrutement, mais quelle crédibilité a une Institution comme celle là, dont le Président n’est pas en Flandres ? Cela n’a aucun sens. Question qui pourrait-être piège, que pensez-vous d’un Président du Parlement qui viole les lois flamandes ? Que pensez-vous du même personnage qui n’est pas présent (IG) en Flandres depuis X mois mais qui continue de s’accrocher à son siège ? » (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2097512&postdays=0&postorder=asc&start=0)

« Dissoudre le Parlement ou le supprimer ? Car parler de bidule, si on souhaite vider un bidule pour ensuite reremplir ce bidule, je ne vois que trop peu la différence au final. Sinon, question qui pourrait-être piège, que pensez-vous d’un Président du Parlement qui viole les lois flamandes ? Que pensez-vous du même personnage qui n’est pas présent (IG) en Flandres depuis X mois mais qui continue de s’accrocher à son siège ? » (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2097529&postdays=0&postorder=asc&start=30)

b) Qualifications

- Insulte caractérisée :

L’insulte peut être définie comme « la parole ou l’acte qui offense, qui blesse la dignité ».
La dignité peut être définie comme le « respect que mérite quelqu’un ou quelque chose »

En ma qualité de citoyen flamand mais surtout de Président du Parlement siégeant au Conseil, j’estime avoir subi un manque de respect évident en étant traité d’ « ignorant », d’ « incompétent », de « pathétique », que ma « science est du vent », d’ « imbus de ma personne », de « peureux », d’ « homme aux qualités médiocres », que je « brasse du vent ». Le Comte s’est également mis à me tutoyer puis m’a demandé « quand j’allais la boucler ». Je me suis senti personnellement offensé de me faire ainsi traiter et discréditer par le Comte Ascalon tandis que l’ensemble de mes remarques au Conseil n’ont jamais eu que pour but de servir les Flandres, ses institutions et leur bon fonctionnement.

- Diffamation caractérisée :

La diffamation peut être définie comme « l’action de diffamer ». Diffamer signifie « chercher à perdre quelqu’un de réputation en lui imputant un fait qui porte atteinte à son honneur, à sa considération ».

Non seulement le Comte Ascalon a affirmé en gargote que le Président du Parlement que je suis avait violé « les » lois alors que tout d’abord, le Comte Ascalon n’a nullement étayé cette affirmation par de quelconques éléments, laissant chacun libre d’imaginer n’importe quelle violation, me présentant ainsi publiquement comme un délinquant notoire. Et ensuite, seul un juge est apte à constater s’il y a eu ou non violation des lois dans notre comté. Or, je n’ai jamais été condamné en Flandres pour une quelconque violation des lois de notre comté.

Mais le Comte Ascalon a en prime prétendu devant l’ensemble des conseillers que j’étais la cause des disfonctionnements au sein du conseil, que j’organisais de petites réunions en dehors du conseil et surtout que j’aurais tiré les ficelles sous le règne de Sa Grandeur Dina Galli. Ces trois affirmations sont totalement fausses.

J’attire votre attention, à ce propos, sur le fait que la diffamation touche dans ce cas autant ma personne que Sa Grandeur Dina Galli qui a été ainsi rabaissée publiquement par le Comte Ascalon au rang de comtesse influençable, sans caractère et incapable de remplir son rôle. Je souhaiterais d’ailleurs qu’elle puisse témoigner des rapports que nous avons entretenu durant son règne et qui ne laissent nullement apparaître de quelconques tentatives d’influence de ma part.

Bien sûr, le Comte Ascalon prétendra qu’il s’est d’abord senti insulté et que cela explique son comportement inadmissible. Or, tout d’abord rien ne saurait excuser l’insulte et la diffamation, pas même le sentiment de s’être soi même senti insulté. Mais surtout on voit bien à cause de qui la prise de bec a commencé quand on consulte les archives au Conseil (http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=653304&postdays=0&postorder=asc&start=0). On voit que le Comte Ascalon s’est emporté tout seul alors que je ne m’adressais même pas et que je me contentais de donner mon point de vue sur un problème donné. Il s’est emporté d’une manière tellement incompréhensible que vous-même, Votre Grandeur Cassandre Louna, et Elyne, Porte-parole du Conseil à l’époque, avez réagi pour remettre le Comte Ascalon à sa place. Notez d’ailleurs sur ces archives que malgré les accusations, insultes et propos diffamatoires du Comte Ascalon, je continue à faire un effort pour lui parler correctement et l’appeler « Votre Grandeur » alors qu’il s’est déjà livré à l’insulte et à la diffamation à plusieurs reprises.

3- Demandes

a) Je demande donc que le Comte Ascalon soit condamné pour insulte et diffamation envers ma personne et celle de Sa Grandeur Dina Galli.

b) J’ajoute que la qualité de noble du Comte Ascalon constitue une circonstance aggravante en vertu de notre Corpus legalis et que le juge devra en tenir compte :

Citation :: Opus 6, Livre I, Article 2.4
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être noble et reconnu coupable dans un procès, et ce, quelle que soit la victime.

En vous remerciant par avance du temps que vous prendrez pour traiter cette plainte.

Salutations Aristotéliciennes,

Kahhlan Salmo Salar

TOP Insultes et Diffamation Ascalon, le 16.03.1461 (REFUS) 130228122403508798

Refusé par le procureur Sly Staline car :

- Le plaignant n'est pas en Flandres.
- Dame Kahlhan de Salmo Salar n'a rien à voir avec l'affaire en cours.
- Les faits ont eu lieu au sein du conseil flamand. Afin de sortir des informations du conseil, il faut l'accord d'au moins 2 autres conseillers, en ce compris le responsable. Conditions de forme non respectées, refus signifié au plaignant début 1461 -sur la place publique-.

» TOP Insultes (en taverne) Krattos. Le 10.05.1461 [REFUS]