Sp00nkilla - MA - 09/03/1457 [procure]

Infractant



Preuves














Lettre envoyé à 1h25

Citation :

Messire Sp00nkilla,

Je me présente, Khalidia, sergent de police de Tournai.

Vous avez mis en vente plusieurs denrées sur le marché, et ce en violation de plusieurs décrets de Tournai.

Je vous demande de retirer du marché vos denrées immédiatement : poisson, légumes, viande, que je remet en vente pour vous.

Pour vendre sur le marché, vous devez obtenir l'autorisation du maire de Tournai, Dame Misskanoueg.

Vous pouvez me contacter pour de plus amples précisions.

Messire Khalidia, sergent de police



PJ : décrets de Tournai

A VOUS QUI N'ÊTES PAS DE TOURNAI

Marchands Ambulants:
Il vous est INTERDIT de vendre sur le marché sans autorisation du maire.

Les visiteurs
je vous rappelle qu'il vous est INTERDIT de vendre quelque marchandise que ce soit sans accord du maire et pas plus d'une par jour.
Elle doit, de plus, être le fruit de votre travail.

Lettre envoyé à 1 h 45

Citation :

Messire Sp00killa, je vous demande également de retirer vos laines et vos peaux du marché, ainsi que toutes vos ventes de ce jour.

Messire Khalidia, sergent de Police

Ce messire a quitté Tournai dans la nuit

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Sp00nkilla en date du 09 Marsr 1457 àTournai

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

*Sort ses preuves*

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Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:

Tout marchand ambulant (
étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand
ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les
dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble
à l’ordre public.

Ecroquerie:

Nul individu ne peut acheter
une denrée sur le marché qu’il est capable de produire lui même sauf si
celui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par
sa profession d’Artisan ou que cette denrée ait pour but une
consommation personnelle.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-


Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que les témoins.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Mars 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

dossier envoyé au procureur du duché de champagne attendons maintenant/prcédure lancé la bas 06/04/1457