Andgie - TAOP Fruits - le 02/01/1457 [procure]

Charges:
TAOP Fruit

Infractant :



Preuve :



Missive envoyée

Missive envoyée le 02/01/1457 à 19h25 par le Lieutenant Misskanoueg

[quote]Dame, Sieur bonjour,

Je détiens la preuve que vous n'avez pas respecté le prix de vente sur les fruits. En effet, le prix minimum de vente étant de 10.00 écus pour les habitants ou 9.75 écus pour la mairie.

Vous n'avez pas respecté ce décret, en mettant en vente un ou plusieurs fruit au prix de -montant- écus. Je vous met en pièces jointes l'arrêté de la mairie (aussi visible dans le message du maire sur la mairie).

Je vous prierais donc de bien vouloir retirer immédiatement (délai de 24 heures) le ou les fruits encore sur le marché et de racheter une miche de pain au prix de 8.00 écus, c'est à dire une amende de 1.50 écus.

Merci de respecter ce décret à l'avenir. Vous êtes désormais archivé sur la liste des personnes ayant fraudé et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif de trouble l'ordre public si vous refusez ma proposition ou si vous récidivez.

Respectueusement,

Lieutenant de Police
Misskanoueg

PJ :
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Fruit 10,00 écus
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Fruits 9,75 écus

Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur ,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Andgie en date du 02 Janvier 1457.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente de fruits sous le prix minimum accordé dans la ville

*Sort les preuves*
http://img14.imageshack.us/my.php?image=img191512e9r6i1.jpg
Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 07 Avril 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

toujours en vadrouille 06/04/1457

La demoiselle est devenue habitante d'un autre comté (Champagne).