Dépôt de plaintes de Tournai [Août - Décembre 1456]

Charges:
esclavagisme

Personne incriminée
Messire Marxus


preuves :



Suivi du dossier:
Missive envoyée par le Sergent Misskanoueg à Messire Marxus le 17/08/1456 à 19h10

je souhaite préciser qu'a ce jour l'employeur à payé son amende

charge :
Fraude au marché

personne incriminée
Zapou


Preuve :


Suivi du dossier :
Missive envoyée par le Sergent Misskanoueg à Messire Zapou le 12/08/1456 à 18h35

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit.

"Qu'est-ce qu'on a aujourd'hui." dit-il pour lui "Tien tien! Sedentaire..."

Il bu une gorgée d'eau et prit la parole.*


"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Sedentaire.

Il lui est reproché d’avoir vendu 1 peau pour 15,00 écus sur le marché de Tournai

Voici les preuves de la forfaiture :

09-08-2008 11:20 : Vous avez acheté à Sédentaire 1 peau pour 15,00 écus

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Lois enfreintes:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l’utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l’heure de la vente en rachat automatique et l’augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l’ordre public.
Le prévenu s’expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.

Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Misskanoueg sera appelé à témoigner.

° La conciliation n’a pas aboutie pour cause d’insulte a l’agent en charge du dossier.


Fait à Bruges, le dimanche 24 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Sedentaire.

Il lui est reproché d’avoir insulté un agent de Tournai et donc un citoyen des Flandres. Il lui est aussi reproché d’avoir insulté le Bourgmestre de Tournai et donc un citoyen des Flandres.

Voici les preuves de la forfaiture :

voici le courrier envoyer au Bourgmestre de Tournai.

********************* *
Titre : pour toi

Expéditeur : Sedentaire
Date d'envoi : 2008-08-09 19:57:06



desoler mais c'est la revolte vous ne pourrai rien faire pour nous arretez gros con
Répondre
********************** *

Et voici le courrier reçu par Misskanoueg, sergent de Tournai.

********************* *
Titre : RE : fraude sur le marché

Expéditeur : Sedentaire
Date d'envoi : 2008-08-09 19:42:43



Tu peux toujours crever pauvre conne
Répondre
********************** *

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/08/09/img-195752efi6l.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3.
Article 2.Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous connaissez la chanson,

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Misskanoueg et Duncan. seront appelés à témoigner.

° La conciliation n’a pas eu lieux.

Fait à Bruges, le dimanche 24 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

pour l'insulte, j'ai ouvert un dossier ici avec celui de Ducan.

Et pour ce dossier ci, j'attend qu'il soit sorti de prison pour ouvrire un proces

Charges:
esclavagisme

Personne incriminée
Messire Marxus


preuves :



Suivi du dossier:
Missive envoyée par le Sergent Misskanoueg à Messire Marxus le 24/08/1456 à 09h50

preuves :


Suivi du dossier:
Missive envoyée par le Sergent Misskanoueg à Messire Marxus le 24/08/1456 à 10h50

Citation :

Messire le procureur,

Sachez que je quand même prévenue cette personne qu'il devait malgré sa mise en procès payer son amende

Cordialement
Misskanoueg
Lieutenant de Police

je souhaite préciser que l'employeur à payé son amende

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Philoutrognon.

Il lui est reproché d’avoir vendu sur le marché 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,95 écus

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

BP de Tournai

Prix minimum pour une carcasse de cochon : 16 écus

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Misskanoueg sera appelé à témoigner.

° La conciliation n’a pas aboutie.

Fait à Bruges, le 25 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Charges:
agression et menace

Suivi du dossier:
Misskanoueg, Lieutenant de police le 25/08/1456
Preuves:




Demande de procès :
faite par Messire Hd22 en date du 24/08/1456 contre Dame Lunes, pour agression

Témoins présent au moment des faits
Messire Duncan
Dame Zolealie

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
Messire Duncan
Dame Zolealie
Messire Hd22
Dame Lunes

Charges:
agression et menace

Suivi du dossier:
Misskanoueg, Lieutenant de police le 25/08/1456

Preuves:




Demande de procès :
faite par Messire Hd22 en date du 24/08/1456 contre Messire Rikiki, pour agression

Témoins présent au moment des faits
Messires : Duncan, Aragorn, Clementus
Dames : Melusine34, Maridsa, Gigififi, Misskanoueg

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
Messires : Duncan, Aragorn59, Clementus
Dames : Melusine34, Maridsa, Gigififi, Misskanoueg
Messire Hd22
Messire Rikiki

J'arrive pas a mettre Philou machin en proces, apparement, il n'est plus dans le comté... Je vais devoir attendre qu'il revienne dans le comté...

si il a payer son amende... pourquoi je devrais le mettre en procès?

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Marxus.

Il lui est reproché d’avoir embauché un ouvrier agricole qualifier a moins de 20 écus

Voici les preuves de la forfaiture :



Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° La conciliation a aboutie.

Fait à Bruges, le lundi 25 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

si il a payé son amende... pourquoi je devrais le mettre en procès?

C'est un recidiviste?

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Marxus.

Il lui est reproché d’avoir embauché un ouvrier agricole non qualifier àmoins de 15 écus

Voici les preuves de la forfaiture :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/08/24/img-094919e1c23.jpg
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/08/24/img-1039050s43m.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° L’accusé est un récidiviste.

Fait à Bruges, le lundi 25 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Zapou.

Pour avoir vendu du pain pour 6,50 écus sur le marcher de Tournai

Voici les preuves de la forfaiture :
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/08/12/img-183937o3kdn.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

BP de Tournai

Prix minimum pour une miche de pain : 6,60 écus

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° La conciliation n’a pas abouti.

Fait à Bruges, le lundi 25 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Rikiki.

Il lui est reproché d’avoir agresser Messire Hd22

Voici les preuves de la forfaiture :




Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Hd22 sera appelé à témoigner.


Fait à Bruges, le lundi 25 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

*Pino rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Lunes.

Il lui est reproché d’avoir agresser Messire Hd22

Voici les preuves de la forfaiture :





Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Pino se tourna vers l'accusé*

Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

° Hd22 sera appelé à témoigner.


Fait à Bruges, le lundi 25 Août 1456, par Pino van Westmalle, alors Procureur de Flandres.

Misère, tu vas perdre ton temps pour pas grand chose: HD22 ne récolte que des problèmes depuis son arrivée: 4 procès contre lui lors de mon mandat et en plus il est policier. Il menace et insulte les gens. C'est une plaie ce type.

je lui ai écrit le soir meme, je n'ai eu aucune reponse, j'ai aussi parler à l'ex sergent Nortymer qui m'a dit lui aussi ne jamais avoir eu de nouvelles.

Je serais curieuse d'avoir le debut de la conversation
C'est un calimero ce typer
Tout le monde le frappe sans raison !!!

D'habitude sont plutot copains ces deux la

Si ça continue faudrait penser a faire un tit dossier à choup !

oui... et ben d'apres enquète, ce serait lui qui a demander a ce qu'on le tape...

je pensais envoyer les dossiers au Admin... Parce que la, ca devient du n'importe quoi...

te genes pas envoies le tout a choup
j'en ai fait eradiquer pour moi que ça

oui, mail à Choup. Malheureusement le courrier qu'il m'a envoyé est vieux, donc disparu mais j'ai également reçu des insultes.