Dépôt de plainte de Tournai- Archives avril-août 1456

pk les detailler si c'est pour ne pas les traiter?

ne pas poursuivre ne veut pas dire ne pas les traiter, ca m'aide a les traiter au mieux au contraire, et d'eviter une repression aveugle

Je detaille pas, tu traite, je detaille, tu t'attarde pour ne pas mettre en procès?

De l'exterieur, meme si tu le pense pas comme ça, je le vois ainsi...

Pfff, et dire que ca part a la base d'une incompréhension sur la notion de recidivste

Et oui, Warick detaile peu ses dossiers, donc sans connaitre bien l'affaire, je me borne a envoye l'affaire en proces. A la limite, la je fais mal mon boulot puisque je devrais creuser plus loin pour m'assurer de l'utilité de la poursuite ! J'ai d'ailleur demandé a Warick plus d'explication sur ce qu'il entend en tant que récidiviste.

Labretagne, qui documente mieux ses proces, me permet de determiner si un proces est opportun ou non, et je l'ai d'ailleurs felicité pour cela. grâce a elle on ne fait pas de la repression aveugle, mais apparament c'est ce que souhaitent les policiers de cette ville, il m'est difficile de cautionner cela, surtout que quand j'etais Lieutenant mon but etait non pas de sanctionner a tour de bras mais de chercher a ce que tous comprenne et respecte la loi.

Est-ce clair ? et j'attend toujours la réponse a ma question, ce serait bien aimable plutot que de tergiverser sur ce que tu comprend ou pas.

ENCORE UNE PETITE

Citation :

2008-04-17 23:40:03 : Vous avez vendu 7 stères de bois pour 5,01 écus à Marcusz.


2008-04-18 07:30:04 : Vous avez acheté 4 stères de bois pour 5,00 écus à Marcusz.
2008-04-18 07:30:04 : Vous avez acheté 3 stères de bois pour 5,00 écus à Marcusz.
2008-04-18 07:30:04 : Vous avez acheté 6 stères de bois pour 5,00 écus à Marcusz.

La procedure est lancée.

Va falloir faire vite, et exemplaire....... j ai pas que ça à faire

et ça coute des PE commerce

2008-04-18 13:10:03 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 5,01 écus à Marcusz.
2008-04-18 13:10:03 : Vous avez vendu 3 stères de bois pour 5,01 écus à Marcusz.

ça continue.... et je n'en ai pris qu'une mais il y en a le même nombre que la mairie en a vendu

18-04-2008 20:00 : Vous avez acheté à Marcusz 1 stère de bois pour 5,45 écus.

je vous l'accorde il exagere la !! c'est meme incompréhensible

Vous faites ainsi, c'est votre Droit, moi je n'ai pas appris la Justice de cette manière.

Et j'ai tj pas de reponse a ma question

Ben considere le comme recidiviste, et on en parle plus...

STP, regle ces p***** de procès avant l'arrivée des suivants...

Merci

19-04-2008 19:30 : Vous avez acheté à Marcusz 1 stère de bois pour 12,50 écus.

19-04-2008 12:20 : Vous avez acheté à Marcusz 1 stère de bois pour 5,45 écus.


Avec avant, une lettre:

Citation :

Expéditeur : Marcusz
Date d'envoi : 2008-04-19 18:59:08


ils sont tous retiré

Tue le Kristof, tue le... (c'est le futur sergent Alhysis qui a remarquée.)

voici la derniere preuve que je donnerais concernant cet abruti....

2008-04-19 13:10:03 : Vous avez vendu 8 stères de bois pour 5,01 écus à Marcusz.

j 'invite tout les policiers à ne pas se prcipiter pour acheter le marchandises tres cheres en ce moment , le sieur se fou eperdument de ce qui lui arrivera... il semble qu il ait déja été éradiqué, un fouteur de "défection" c'est tout....

bonne continuation à tous

oli13

Alhysis avanca timidement.

Excusez moi bonjour, voici ma contribution :

19-04-2008 19:30 : Vous avez acheté à Marcusz 1 stère de bois pour 12,50 écus.

Bonne journée

2008-04-20 13:10:04 : Vous avez vendu 9 stères de bois pour 5,01 écus à Marcusz.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Marcusz depuis le 19 avril 1456 sur le marché tournaisien.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Fait commerce de bois illégalement.
2) Spéculé sur le marché.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/21/img-185705suxie.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img183/2404/marcuszqx2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img443/8909/rcidivemarcyv7.png
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/21/img-185705suxie.jpg

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

<<<OP 2 De la Basse Justice.
<<<Article 3.
<<<De l’Escroquerie :
| La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 22 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusez, la Cour vous écoute !

Code:

Et un 2e pour trouble à l'ordre public

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Marcusz depuis le 19 avril 1456 sur le marché tournaisien.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Exercé illégalement en tant que Marchand Ambulant

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/21/img-185705suxie.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img183/2404/marcuszqx2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img443/8909/rcidivemarcyv7.png
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/21/img-185705suxie.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<De la Justice.
<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.

<<<Du Commerce.
<<<Op. 2.
<<<Des Marchands Ambulants
<<<Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Slam Jack.


Accusez, la Cour vous écoute !

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis
par le nommé Virüs en date du 10 avril à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Vendu du lait à un prix illégal (10.45 au lieu de 10.30 maximum)

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimizer/img213/5200/virusal1.png

* L'enquête a été menée par le Sergent Labretagne qui sera appelé à la barre comme témoin.

* L'accusé a refusé la conciliation.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

<<<Le Décret Municipal, affiché à la vue de tous en Mairie, stipule que le prix maximum de vente d'une bouteille de lait s'élève à 10.30 écus.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un qui vous sera désigné d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

De plus, la prochaine fois, vous vous adresserez autrement à nos services de police et vous abstiendrez de vos menaces de révoltes. Votre attitude ne me plaît guère et c'est pour cela que vous êtes ici.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 22 avril 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusez, la Cour vous écoute !

Citation :

Charge :
Basse Justice - Esclavagisme – Emploi à 14 écus pour personnel qualifié à 19 points d’intelligence

Personne concernée: Ben38

Citation :

Faits constatés :
Embauche d'un ouvrier qualifié à 19 points d’intelligence pour un salaire de 14 écus.
Esclavagisme à hauteur de 8 écus manquants

Citation :

Preuves :

Citation :

Loi enfreinte :
Citation:
**Grille des salaires de la ville de Tournai**

* Pour O points de caractéristique :
=> Salaire de 15 écus minimum.

* Pour plus de O points de caractéristique :
=> Salaire de 22 écus minimum.

Elements du dossier :

Citation :

Dame,

Il est apparu aux services de police de la ville de Tournai que vous aviez recruté Toltchoc au salaire de 14 écus pour 19 d'inteligence.

Nous vous rappelons la nouvelle grille salariale en vigueur dans notre bonne vieille ville de Tournai:

Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier.

Voici la(les) preuve(s):

https://2img.net/r/ihimizer/img354/4890/bentoltchocembis1.jpg

Je propose de racheter 2 pains au prix de 12.45 écus dont le prix d’achat de 6.45 a été majoré de votre amende.

Selon le décret de conciliation, votre amende est de 6.45+(22-14)*1,5.

* Pour des raisons comptables, votre amende a été répartie de façon égale sur les 2 pains.*
Vous pouvez consulter le décret de concilition à l'adresse suivante:
(voir http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8128090#8128090)

Passé 2 jours sans nouvelle de votre part, la proposition sera caduque et votre dossier sera transmis à la prévoté puis au procureur deux jours plus tard. (Cf art. 2 decret conciliation)

Passé ce délai de 4 jours , un procés sera ouvert contre vous.

Cordialement.

Alhysis
Sergent Police de Tournai

Réponse :

Citation :

Bonjour,
L'argent appartient au Comté.

Alhysis,
Sergent de Police

Parfait.
Dernière chance pour cette gueuse.

ouha, je regrette pas finalement que tu sois proc Slam

Charges:

embauche à 18 écus pour 4PF.

Preuves:


Loi enfreinte:

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier.

les témoins et les personnes impliquées :
Alhysis
Mabelle
Damned2

Elements du Dossier :

Citation :

Bonjour,

Vous avez ete controler sur le marché de l'emploi avec une annonce d'embauche a 18 ecus pour une personne avec plus de 0 de caracteristiques.

Vous etes en infraction d'un decret municipal si vous embaucher.

Aussi afin d'eviter une amende voir une mise en proces je vous invite a changer immediatement votre annonce.

Alhysis,

Sergent de Police.

Citation :

Dame, Melcitron

Il est apparu aux services de police de la ville de Tournai que vous aviez recruté Mabelle au salaire de 18 écus pour 4 de force (préciser la caractéristique)

Nous vous rappelons la grille salariale en vigueur dans notre bonne vieille ville de Tournai:

Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier.

Voici la(les) preuve(s):

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/04/23/img-094857zocri.jpg

Je propose de racheter 2 pains au prix de 9.5 écus dont le prix d’achat de 6ecus a été majoré de votre amende.

Selon le décret de conciliation, votre amende est de (22-18)*1,5.

* Pour des raisons comptables, votre amende a été répartie de façon égale sur les 2 pains.*
Vous pouvez consulter le décret de concilition à l'adresse suivante:
(voir http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8128090#8128090)

Passé 2 jours sans nouvelle de votre part, la proposition sera caduque et votre dossier sera transmis à la prévoté puis au procureur deux jours plus tard. (Cf art. 2 decret conciliation)

Passé ce délai de 4 jours , un procés sera ouvert contre vous.

Cordialement.

Alhysis,
Sergent de Police de Tournai

PS : En cas de récidive, vous serez traduis directement
en justice

Je prends ça comme un compliment.

Apparemment, j'en ai déjà poussé un au suicide (Virüs) et le 2e se laisse mourir de faim (Marcusz). Et bien j'en suis fier. Ces POURRIS plombent notre économie!

Les policiers font du bon boulot et je me dois de les soutenir en étant ferme face à ces FRAUDEURS!

BRAVO...


Enfin un procureur compétant...