Dépôt de plainte de Ghent ~ Archives 28/03/1456

Dans le dossier lululaboss qui est revenue sur Gent, je demande le classement de l'affaire: la personne qui a déposé plainte en l'occurence le sieur Hook, a déménagé sur Cahors.

Dossier à mettre en procés: Razkalou Trouble à l'ordre public

Charges:

Vente de 3 peaux à 17,95 écus.

Suivi du dossier:
En procés immédiatement: récidiviste
- 2 peaux à 17,80 écus le 15/08/07 Affaire classée par conciliation Amende 0,60 écus

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Témoin:
Madpompon

Dossier à mettre en procés: Razkalou Trouble à l'ordre public : suite ... Donc messire le procureur, vous pouvez regrouper ces deux dossiers en un et lancer le procès pour vente de 10 peaux à 17, 95 écus avec récidive.

Charges:


Vente de 7 peaux à 17,95 écus.

Suivi du dossier:

Courrier type envoyé
Envoi du dossier directement au procureur car récidiviste:
- 2 peaux à 17,80 écus le 15/08/07 Affaire classée par conciliation Amende 0,60 écus

Preuves:



Loi enfreinte:

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal: Toute violation d’un ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Les témoins et les personnes impliquées :

Sergent Adrienne

Dossier à mettre en procés: Razkalou Troubles à l'ordre public Ter...

A rajouter avec les 2 autres!!!!

Charges:


Vente de 7 peaux à 17,95 écus.

Suivi du dossier:

Courrier lui sommant de ne plus mettre des peaux en vente à ce prix.
Envoi du dossier directement au procureur car récidive :
- 2 peaux à 17,80 écus le 15/08/07 Affaire classée par conciliation Amende 0,60 écus

Preuves:



Loi enfreinte:

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal: Toute violation d’un ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Les témoins et les personnes impliquées :
Lieutenant Madpompon

MAis celui ci cumule beaucoup ...!

Donnons lui une peine exemplaire !

Hop hop hop en proces !

il me semble bien qu'on attend juste le procureur...

Il ne devrait plus tarder pas de soucis ...

madpompon a écrit:

Dossier à mettre en procés: Razkalou Troubles à l'ordre public Ter...

A rajouter avec les 2 autres!!!!

Charges:


Vente de 7 peaux à 17,95 écus.

Suivi du dossier:

Courrier lui sommant de ne plus mettre des peaux en vente à ce prix.
Envoi du dossier directement au procureur car récidive :
- 2 peaux à 17,80 écus le 15/08/07 Affaire classée par conciliation Amende 0,60 écus

Preuves:



Loi enfreinte:

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal: Toute violation d’un ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Les témoins et les personnes impliquées :
Lieutenant Madpompon

*Nicjoachim rentra dans la salle l'air fâché, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière flamande et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Razkalou

La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigeur dans notre Comté concernant la vente de peaux.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img214/3434/razkaloumq8.png
https://2img.net/r/ihimizer/img440/6605/p4ah8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img338/4052/p2do2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Citation:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal: Toute violation d’un ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 09/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Cher Lieutenant!

Suis je à jour concernant vos dossiers à déférer?

Si non quels sont ceux à exécuter?

Merci!

Tout est désormais en ordre pour Ghent, messire le procureur.

Mais pour le procès de Razkalou, il faudra absolument rajouter un point important dans votre réquisitoire : il s'agit d'une récidive, circonstance aggravante.

Je souhaite invoquer les circonstances aggravantes telles que précisées dans l’article 5 du premier opus du chapitre II du CL :
Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.

Dossier à mettre en procés: Bugman Troubles à l'ordre public

Charges:


Suivi du dossier:
Témoignages.

Preuves:






Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
vince235
Pringles

Monsieur le procureur, voulez vous le témoignage de Pringle ou elle le déposera au procés?

Citation :

Nicjoachim rentra dans la salle l'air fâché, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière flamande et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Bugman
La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigueur: insulte.

Voici les preuves de la forfaiture :





Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 28/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres

elle déposera au procès......

Dossier à mettre en procés: Crashmetal Troubles à l'ordre public

Charges:
Fiche de Crashmetal
Né(e) le 29 Aout 2007
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Gent

Actuellement à ARRAS le 28/07


Niveau : 1
Points de réputation : 9
Argent : 308

Crashmetal ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 26 Septembre 2007 à 12h42

Suivi du dossier:

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

les témoins et les personnes impliquées :
Agresseur: Crashmetal
Victime: Blaise

Dossier à mettre en procés: Cyrilparadis Troubles à l'ordre public

Charges:

vente d'un pain à 12,95 écus

Suivi du dossier:
Courrier envoyé lui ré expliquant la lettre envoyée aux vagabonds pour gagner sa vie . Pas d'amende LVL0. Rendez vous dans une semaine afin qu'il reprenne son pain
N'a pas racheté son pain dans le délai impartit

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 2. Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Toute personne flamande vendant un bien n'ayant pas de rapport avec son activité (champs, commerce) ou celle de son village (verger...) est considérée comme Marchand Ambulant et devra demander une autorisation a la mairie pour vendre sur le marché du village

Témoin:
Madpompon

Citation :

Nicjoachim rentra dans la salle l'air fâché, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière flamande et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Cyrilparadis
La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigueur: vente d'un pain à 12,95 écus.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img513/1056/p1ft4.jpg
Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Citation:
Op. 2. Article 3.
De l’Escroquerie :
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu.

Toute personne flamande vendant un bien n'ayant pas de rapport avec son activité (champs, commerce) ou celle de son village (verger...) est considérée comme Marchand Ambulant et devra demander une autorisation a la mairie pour vendre sur le marché du village

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 28/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres

Dossier à mettre en procés: neuch Trouble à l'ordre public

Charges:

Vente de 5 légumes à 15,95écus

Suivi du dossier:
l'amende par conciliation est de (15,95-10)*1,5*5=44,625 écus donc traduite directement en procés

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.

Témoins:
Vince235

Citation :

Nicjoachim rentra dans la salle l'air fâché, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de bière flamande et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de neuch
La-dite personne n'a pas respecter la réglementation en vigueur: Vente de 5 légumes à 15,95écus.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img232/7516/neuchxc4.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Citation:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal: Toute violation d’un ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.


*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 28/09/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Suis je en ordre pour ghent?????

Dossier à mettre en procés: jojo2311 Troubles

charges:


vente de 15 stères de bois à 4.20 écus

Suivi du dossier:
dépasse 30 écus d'amende, ouverture d'un procés nécessaire.

Preuves:

Citation :

Expéditeur : Sheilla de la folie rousse
Date d'envoi : 2007-09-28 23:17:58


Bonjour Sergent,
Je viens vous faire part de mon achat de cet après midi.

Je me trouvais en compagnie du maire, lorsque 15 stères de bois sont apparues sur le marché au prix de 4.20 écus.
Le maire ayant peu de chance d'obtenir ces stères, je me suis pourvue du mandat municipal pour acquérir les dites stères.
Elles étaient vendues par un jojo2311, me tournant vers le maire, je lui demande si accord avait était donné et il m'a répondu a la négative.

J'ai transmis les preuves au sergent vince235, qui devait se charger du dossier.
En le croisant ce soir en taverne, il me dit ne pas avoir fait son devoir sous prétexte de s'être disputé avec le maire.

Voici donc ces preuves, en espérant que vous en fassiez meilleurs usages que votre collègue.

https://i.servimg.com/u/f22/10/09/00/83/jojo2311.jpg

Sheilla, de la folie Rousse

le sieur jojo reconnaît sa faute:

Citation :

Expéditeur : Jojo2311
Date d'envoi : 2007-09-29 14:08:42


Je sais que je suis fautif .

Donc je veux me montré coopératif .
dite moi l'amende .

je vous propose de payé 63 écus,ce qui est la somme récoltée en vendant mes 15 stere de bois .

ete vous daccore ?

merci de votre conpréhension,jojo

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

-La vente du bois est interdite aux particuliers. Seule la mairie est autorisée à le vendre.
EXEPTION: Si la boulasse vous amène du bois vous avez le droit de vendre 1 seul stère/semaine à un prix = ou inférieur a 4,20 écus.

Témoin:
Sheilla, Sergent Grosbec
_________________

Chers policiers,
Je vous informe que je quitte ma fonction de procureur car je suis en désaccord avec la conception dont ce comté a de la justice.......

ce fut un plaisir d'avoir travaillé avec vous!

A un de ces jours!

Nic

Dossier à mettre en procés: Albéry Troubles

Charges:


Suivi du dossier:
Courrier envoyé par Madpompon afin de lui signaler sa mise en procés pour récidive.
- 4 légumes à 11 écus le 07/08/07, Affaire classée Amende par conciliation de 6 écus
Sa réponse:


Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

- Interdit de vendre des légumes AU DESSUS de 10 écus.

Témoins:
Vince235
Courrier: Madpompon

Bonjour mes amis Ghentois !

Je prends mes fonctions de procureur dès aujourd'hui et j'espère que nous ferons du bon travail ensemble ! Si vous voyez qu'un dossier traîne sur mon bureau depuis plus de deux jours, n'hésitez pas à me remonter les bretelles par courrier. Je vais tâcher de mettre en procès ces trois dossiers pour ce soir.

A bientôt.

Dossiers mis à jour pour Ghent !

Dossier à mettre en procés: Chevalier_dide Troubles

Charges:


Preuves:




Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2 :
Du Trouble à l’Ordre Publique :
|Constitue un acte de trouble à l'ordre publique toute attaque
perpètrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

Témoins:
Vince235, Mickaella
Meru (milice) pour la reconnaissance de la personne

Dossiers de Lululaboss, Anglinebellebrune et de Mikeportnoy mis en accusation.

Changement de procureur:

Bonjour, je me présente, Madpompon. Pour ceux qui ne me connaissent pas, j'habite Gent et a été Lieutenant de police de Avril 1455 à aujourd'hui; date à laquelle je prends mes fonctions de Procureur à la suite de Dame Adrienne

J'espere que nous ferons du bon travail ensemble

Cordialement

Mad