TOP - Slystaline - insultes et diffamation

Contrevenant : Slystaline, citoyen de Tournai.

Enquête : Insulte et diffamation répétées en gargotte flamande envers demoiselle Richilde.

Courrier de la plainte :

Citation :

Expéditeur : Richilde
Date d'envoi : 15/11/1460 - 08:10:41
Titre : Nouvelle plainte contre Slystaline
Bonjour Ode.

Je suis désolée, j'ai encore du travail pour toi.
Le guignol menteur de la gargotte m'a encore traité de morue, cela suffit.
Je porte plainte pour insultes, il l'a déjà fait le mois d'avant et le dossier a été enterré, toujours par les mêmes.
De plus, il y a diffamation, il ne cesse sutpidement de dire que je n'ai rien fait demon mandat, alors que je suis interdite de conseil, et donc de toute action comtale.

Bon courage ma belle, il ne reste presque plus de temps avant la quille, hihi.

Richilde.

Le sieur Slystaline s'est permis de traiter Richilde de morue. Il en profite pour insulter les gens de Dunkerque. Il n'en ait pas à son coup d'essai, il insulte régulièrement les gantois également.
Il l'avait déjà insulté il y a quelqeus temps, mais le dossier fut oublié par le procureur précédent.
Le sieur Slystaline s'est permis de dire à plusieurs reprises que Richilde ne fichait rien au conseil.
Celle-ci n'y fait effectivement rien, mais pas par fainéantise, comme il l'affirem;
mais parce que le comte lui bloque l'accès depuis 2 mois, on lui a dit, mais il continue.

Preuves :

Liens pour le tribunal
http://hpics.li/f873fbb
http://hpics.li/fe6500a

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Slystaline, citoyen de Tournai en la gargotte flamande sur la place publique.
Il lui est reproché d'avoir insulter et diffamer récemment, à plusieures reprises demoiselle Richilde, citoyenne flamande.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus. 3. - De la moyenne Justice. - Article 2.
Du Trouble à l'Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Preuves de l'accusation :
http://hpics.li/f873fbb
http://hpics.li/fe6500a

Il est à noter qu'un dossier a été monté à la procure contre ce sieur pour les mêmes motifs d'infraction, à savoir l'insulte envers Richilde.
Le procureur précédent n'a pas jugé ouvrir son procès, et l'individu récidive de nouveau.

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Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 15 Novembre 1460.
Faict à Bruges, par Odelinda, Procureur de Flandres.

Accusé Slystaline, la Cour écoute votre défense.