[Esclavagisme] Amour - 05/05/1460 - [concilitation]

Amour à embauché sieur Flach pour travailler dans son champ de maïs au prix de 11,40 écus au lieu de 15 écus


Preuves :


Loi enfreinte :

Citation :

Livre II. Chapitre II. : De la justice
Op. 2. Article 2.
De l’Esclavagisme :
|Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives

Casier judiciaire :
Vierge


Procédure :
elle doit payer une amende de 4.50 écus

Suivi du dossier:
Maréchal des Logis Chef TORO


Courrier envoyé à Amour le 05/05/1460

Citation :

Bonsoir demoiselle Amour,



Il est apparu aux services de la maréchaussée de la ville de Bruges que vous aviez recruté sieur Flach au salaire de 11,40 écus .

Nous vous rappelons qu'une grille salariale a été mise en place en Flandres et que pour Bruges, le salaire doit être au minimum de 15 écus.

« Le salaire pour une embauche à 0 point de caractéristiques est de 15 écus minimum ;
et à partir de 1 point de caractéristique de 19 écus minimum. ».

L’affaire a été transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif d’esclavagisme.

Toutefois je vous propose un arrangement à l'amiable, selon le décret conciliation.

Vous devrez payer une amende de 4,50 écus en faisant un don au Comté. [Moi -> Mon personnage -> Faire un don à une collectivité -> Faire un don au comté] afin de régulariser votre situation.

Si dans les quatre jour, vous ne vous étiez point acquitté de votre amende, je me verrais contraint de saisir le procureur.



Cordialement,

TORO
Maréchal de Bruges
Fait le 5 Mai 1460 à Bruges

Courrier de relance envoyé à Amour le 08/05/1460

Citation :

Bonsoir demoiselle Amour,



Suite à votre infraction le 4 Mai 1460 en embauchant sieur Flach pour travailler dans votre champ de maïs au prix de 11,40 écus au lieu de 15 écus je vous ai envoyé un courrier vous demandant de vous acquitter d'une amende de 4.50 écus en faisant un don au CAC de Flandres messire Doudou. Courrier envoyé le 5 Mai 1460.

Je vous informe que ce n'est plus Messire Doudou le CAC, c'est à demoiselle Astrid_ nouveau CAC d'envoyer un don au cas ou vous n'auriez pas envoyé un don de 4.50 écus au CAC Doudou.

A ce jour je n'ai pas eu de réponse de votre part. Si demain je n'ai pas reçu un courrier demoiselle Amour je me verrai dans l'obligation de transmettre votre dossier à la justice.



Bien à vous

TORO
Maréchal des Logis Chef de Bruges
Fait le 8 Mai 1460 à Bruges

Je n'ai pas eu de réponse au courrier de relance, comme dit à mon courrier je porte le dossier en Procure. Peut-être qu'à vous elle répondra si vous acceptez mon dossier Procureur.

Dossier accepté pour mettre un peu de "pression" pour une conciliation.

Vous lui écrivez pour lui dire que le procureur a accepté le dossier et lui laisse une ultime chance de conciliation ?

je fais ça demain au plus tard.

Citation :

Bonjour,

Je suis le procureur de ce Comté. je viens vers vous afin d'entamer une ultime conciliation.

Vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme. ( le salaire minimum chez nous est de 15 écus hors taxe).

Nous vous proposons une amende de 4.50 écus (voir avec le maréchal TORO).

Si d'ici 48h , je n'ai pas de nouvelles, je serai dans l'obligation de porter l'affaire devant la justice et l'amende sera plus lourde.

En vous remerciant.

fait e 15/05/1460
Vicomte Doudou, procureur de Flandres

Demoiselle Amour m'a contacté très vite, votre courrier a été très efficace Procureur Doudou.

Citation :

Expéditeur : Amour
Date d'envoi : 15/05/2012 - 14:19:09
Titre : Amour

Je vous souhaite le bonjour,

nous ne nous connaissons pas mais je viens de recevoir un courrier me demandant de vous contacter ???
je vous envoie le double :

Expéditeur : Doudou
Date d'envoi : 15/05/2012 - 00:02:08
Titre : ultime tentative de conciliation par le procureur
Bonjour,

Je suis le procureur de ce Comté. je viens vers vous afin d'entamer une ultime conciliation.

Vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme. ( le salaire minimum chez nous est de 15 écus hors taxe).

Nous vous proposons une amende de 4.50 écus (voir avec le maréchal TORO).

Si d'ici 48h , je n'ai pas de nouvelles, je serai dans l'obligation de porter l'affaire devant la justice et l'amende sera plus lourde.

En vous remerciant.

fait e 15/05/1460
Vicomte Doudou, procureur de Flandres

Voilà j'attends votre réponse???

Merci de bien vouloir me dire ce que je dois faire.

cordialement Amour de bruges.

Je lui ai répondu de suite.

Citation :

Bonjour demoiselle Amour,


N'ayant pas reçu de réponse des deux courrier que je vous ai envoyé le 5 mai et le 8 mai vous demandant de payer une amende de 4.50 au CAC de Flandre, j'ai demandé au Procureur de vous écrire.

Suite à votre infraction le 4 Mai 1460 en embauchant sieur Flach pour travailler dans votre champ de maïs au prix de 11,40 écus au lieu de 15 écus vous devez vous acquitter d'une amende de 4.50 écus en faisant un don au CAC de Flandres Demoiselle Astrid.

Vous devez payer une amende de 4,50 écus en faisant un don au Comté. [Moi -> Mon personnage -> Faire un don à une collectivité -> Faire un don au comté] afin de régulariser votre situation.

Une fois que vous aurez payé votre amende vous devrez me montrer la preuve par écrit. [Moi -> mes événements -> Copie du don]


Ce serait bien de vous acquitter aujourd'hui, ou au plus tard demain demoiselle Amour.


Bien cordialement,

TORO
Maréchal des Logis Chef de Bruges.
Fait le 15 Mai 1460 à Bruges

Dès que j'ai une réponse de demoiselle Amour je vous la montre Procureur Doudou.

Super j'aime les conciliations.

Amour a payé l'amende, je classe le dossier au bureau de Bruges à la Maréchaussée. Merci de m'avoir aidé Procureur Doudou.

Citation :

Expéditeur : Amour
Date d'envoi : 15/05/2012 - 23:36:27
Titre : re Amour de bruges
bonsoir,

voila, je viens de faire un don au comté de 5 écus pour régulariser ma situation !!
mais je voulais vous dire que je l'avais déjà fais mais pas envoyé par courrier desolée je ne savais pas^^

merci de vos conseilles.

08-05-2012 14:41 : Vous avez donné 4 écu(s) à la province de Comté de Flandres.

15-05-2012 23:30 : Vous avez donné 5 écu(s) à la province de Comté de Flandres.

je vous remercie,

cordialement Amour de Bruges.

bien, bien, je clôture... j'ai presque fini le menache.