Meek051179- TOP 15 Juillet 1459 [coupable]

contrevenant :

Informations sur Meek051179

Né(e) le 05 Décembre 2009

Meek051179 fête son anniversaire le 05 Décembre.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Dunkerque

Niveau : 1
Points de réputation : 83
Argent : 44

Meek051179 possède un culture du maïs.

Dernière connexion le 15 Juillet 2011

Infraction :

Dans la nuit du 15 juillet 1459, Biloute et son compagnon Meek ont brigandé entre Bruges et Dunkerque la route le sieur Savaric Kolopi lui volant 17 écus et une miche de pain. Un agent de la maréchaussée en plus.

Tout comme son compére Biloute ,cette personne fait partis des robin des Beets.

Loi enfreinte :

Citation :

| Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. ]

Preuves :



Casier judiciaire :

Citation :

- Le 30/08/1458, Flandres : TOP Traversée des frontières sans laissez-passer : Procès => 35 écus d'amende.
- 22/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 06/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 13/01/1459. TOP brigandage : Procès => 100 écus 4 jours
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 12/01/1459. TOP brigandage : Procès => 49 écus et 6 jours

Procédure :

Tout de suite en justice

Suivi du dossier :
Fannaick

Le Proc arriva décontracté au tribunal. Lui et l'accusé s’étaient déjà croisé a plusieurs reprise dans ce même lieux. Ils commençaient a se connaître.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 une nouvelle fois en date du 15 juillet 1459 .

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Kolopi sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 14 au 15 juillet 1459 en compagnie de son complices présumés et Biloute qui est largement connu de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:



Casier judiciaire :

- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner la victimes Kolopi

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 16 juillet de l'an de grâce 1459 par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres.

*petite respiration avant de prendre un air sombre*

Votre honneur, la victime de cet acte odieux ne peut être plus claire.

*il pointe l'accusé du doigt*

IL a reconnu Meek051179, l'a désigne comme l'auteur du brigandage qu'elle a subit. Cet homme qu'il croise parfois a Dunkerque. Pensez bien si on oublie pas un faciès pareil, surtout quand après vous avoir dépouiller, il vous laisse pour mort dans un fossé.

*il prit une petite pose avant de s'adresser a nouveaux au juge*

De plus, l'accusé se moque de la cours. Depuis quand les brigands proposent de dédommager leur victime ?

Et nous ne somme pas a une aberration près. L'article 72 du code Pénal ?

De qui se moques-t-on, je vous le demande. L'accusé essaye de noyer le poisson. C'est une évidence.

Votre honneur, pour terminer, je pense qu'il est de notre devoir de protéger les flamands. Les gens comme l'accusé ne doivent pas pouvoir circuler librement tant qu'ils sont une menace pour la société. Pour la sécurité des Flamands mais pour sa propre sécurité aussi. Je ne compte plus le nombre de gens qui on promis d'attraper les brigands flamands et des les pourfendre.

Pour la sécurité de l'accusé donc et des flamands et devant le caractère multirécidiviste de l'accusé, je demande une peine de 5 jours de prison.

Fait a Anvers le 22 juillet 1459 par Pino van westmalle, procureur des Flandres.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire,
d'évidence les peines précédentes ne vous ont servit qu'à peu de chose puisque vous semblez prendre malin plaisir à poursuivre vos forfaits.

Permettez donc au juge que je suis de ne point perdre de temps avec des personnes si peu Aristotélicienne, je suis donc la recommandation du procureur et j'y ajoute puisque votre activité semble vous enrichir la somme de 50 écus à donner à la prévôté en guise de compensation pour le temps que vous lui faite perdre.

Affaire suivante
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 50 écus.