TOP meek051179 et Biloute [Coupable - Coupable]

Le Proc arriva décontracté au tribunal. Lui et l'accusé s’étaient déjà croisé a plusieurs reprise dans ce même lieux. Ils commençaient a se connaître.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute une nouvelle fois en date du 20 juillet 1459 .

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Willibert sur les routes flamandes entre Bruges et Gent dans la nuit du 20 juillet 1459 en compagnie de son complices présumés et Meek051179 qui est largement connu de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=483247williracket.png

Casier judiciaire :

- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner la victimes Willibert

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 juillet de l'an de grâce 1459 par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres

Le Proc arriva décontracté au tribunal. Lui et l'accusé s’étaient déjà croisé a plusieurs reprise dans ce même lieux. Ils commençaient a se connaître.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179 une nouvelle fois en date du 20 juillet 1459 .

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Willibert sur les routes flamandes entre Bruges et Gent dans la nuit du 20 juillet 1459 en compagnie de son complices présumés et Biloute qui est largement connu de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=483247williracket.png

Casier judiciaire :

- Le 30/08/1458, Flandres : TOP Traversée des frontières sans laissez-passer : Procès => 35 écus d'amende.
- 22/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 06/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 13/01/1459. TOP brigandage : Procès => 100 écus 4 jours
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 12/01/1459. TOP brigandage : Procès => 49 écus et 6 jours

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner la victimes Willibert

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 juillet de l'an de grâce 1459 par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres

Biloute

Citation :

Votre Honneur,

Il est inconcevable que les brigands continuent leurs méfaits impunément. Et ce malgré de nombreuses récidives. De plus l'accusé ne prend même pas la peine de venir au tribunal.

Je demande une peine de 3 jours de prison, assortie à 40 écus d'amende.

Fait par Rosa d'Harlegnan, Procureur Intérimaire, le 21 août 1459

Meek:

Citation :

Votre Honneur,

Il est inconcevable que les brigands continuent leurs méfaits impunément. Et ce malgré de nombreuses récidives. Le dénommé Meek n'est que trop connu de ce tribunal

Je demande une peine de 6 jours de prison, assortie à 7 écus d'amende.

Fait par Rosa d'Harlegnan, Procureur Intérimaire, le 21 août 1459

Me suis permise d'editer le titre de ce procès pour remplacer "meeko" par "meek051179", après avoir cherché partout un proces contre miko, sans succes

Citation :

Accusé, levez-vous !


Comme je le signifiais à votre comparse, en Flandres, la tentative d'infraction est punie au même titre que l'infraction elle-même.

Je n'ai nul besoin de tergiverser plus longtemps, comme Biloute, vous êtes condamné à la peine maximale, à savoir 10 jours de prison. Et puisque votre bourse n'est pas vide, vous aurez également 30 écus d'amende.

Peut-être qu'avec ceci vous finirez par rentrer dans le rang et aller piocher dans nos mines comme tout Flamand qui se respecte.


Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 31 Aout de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et �ne amende de 30 écus.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le procureur ayant omis de citer l'article du CL, je me permet de rappeler à l'accuser que toute tentative d'infraction est punie de la même manière que l'infraction elle-même.

Accusé, levez-vous !

Une fois de plus, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés.
Étant donné que ce n'est pas la première fois que je vous vois ici pour les mêmes raison, je vous condamne à la peine maximale que m'autorise la Charte du Juge et notre Corpus Législatif : 10 jours de cachots !


Justice est rendue !

Fait à Ghent,
le 31 Aout de l'an de grâce 1459,
Par Ascalion d'Abancourt,
Juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.