Biloute -top 15 juillet 1459 [Coupable]

Contrevenant :

Informations sur Biloute

Né(e) le 27 Février 2010

Biloute fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Dunkerque

Niveau : 1
Points de réputation : 25
Argent : 67

Biloute ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 15 Juillet 2011

Infraction :

Dans la nuit du 15 juillet 1459, Biloute et son compagnon Meek ont brigandé entre Bruges et Dunkerque la route le sieur Savaric Kolopi lui volant 17 écus et une miche de pain. Un agent de la maréchaussée en plus,

Messire kolopi est maréchal ,il représente une institution du comté et par ce faite s'attaquer a un Maréchal ,reviens a s'attaquer au conté ....
Cette personne est reconnus faisant partis des robin des beets.

Loi enfreinte :

Citation :

| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Preuves :



Casier judiciaire :

Citation :

- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours

Procédure :

Tout de suite en justice

Suivi du dossier :
Fannaick

Le Proc arriva décontracté au tribunal. Lui et l'accusé s’étaient déjà croisé a plusieurs reprise dans ce même lieux. Ils commençaient a se connaître.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Biloute une nouvelle fois en date du 15 juillet 1459 .

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander Kolopi sur les routes flamandes entre Bruges et Dunkerque dans la nuit du 14 au 15 juillet 1459 en compagnie de son complices présumés et Meek051179 qui est largement connu de nos services et de nos geôles

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves, envoyées par courrier par les victimes aux services de la maréchaussée:



Casier judiciaire :

- Flandres , le 22/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 04/02/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres , le 31/01/59 trouble à l'ordre public : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
- Flandres, le 09/11/58 - TOP non respect d'un décret concernant les frontières : procès => 25 écus d'amende.
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 150 écus 3 jours
Dunkerque: Vente illégale d'une charette, 26/01/1459, conciliation -> 1 miche de pain pour 46,00 écus.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner la victimes Kolopi

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 16 juillet de l'an de grâce 1459 par Pino van Westmalle, Procureur des Flandres.

CLAP CLAP CLAP

Bravo... excellent !!!

*petit sourire en direction de l'accusé*

Quel talent ! Quel comedien !

*se tourne vers le juge*

Votre honneur ! Vous n�êtes pas d'accord avec moi ? Ce petit a louper sa vocation. Il aurait du être acteur dans les salles de théâtre royales.

Acteur plutôt que brigands.

Car oui, malgré le jeu excellent de comédien, l'accusé gâche son tallent a brigander sur les chemins. Sa dernière représentation, il l'a faite en présence de Kolopi4, qu'il a dépouillé.

Comme son comparse, Meeko, l'accusé n'est pas a son coup d'essais. Multirécidiviste bien connu en Flandre, ces deux individus ne cessent d'arpenter les chemins et s�attaque aux personnes seules ou au plus faibles.

*le ton se durcit*

Pratique lâche et détestable, tallent gâché, des faits qui lui sont indéniables, une certaines propension a la récidive. Je propose donc une peine exemplaire, une peine qui fera réfléchir l'accusé. 5 jours de prison me semblent un minimum.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Accusé comme votre compère, et puisque je sais que vous mentez, mon visage ne vous sera pas inconnu, je vous condamne à 5 jours de prisons.

De même vous vous acquitterez d'une amende de 20 écus pour le labeur et le temps perdu par la prévôté.

Suivant, je n'ai pas de temps à perdre
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 20 écus.