[TOP] Trushkore - Esclavagisme - 22/01/1459 [coupable]

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Trushkore en date du 22 Janvier 1459 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir embauché pour un salaire inférieur au minimum autorisé par le décret communal de la ville de Tournai.

En effet, celui-ci prévoit qu'on ne peut demander d'emploi en dessous de 19 points de caractéristiques et que le salaire ne peut être inférieur à 22 écus.
De plus, il n'a pas réglé la conciliation qui lui a été proposé et n'est pas a son coup d'essais car récidiviste.

Voici les preuves :

1) 22/01 09:23 : Trushkore embauche Francoisdartois pour 20,00 écus

2) 22/01 08:43 : Trushkore embauche The...best pour 20,00 écus

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 3,
Article 2.
"Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public"


Voici les mots exacts du décret tournaisien:
"De 0 à 18 points de caractéristiques : embauche interdite !
Pour 19 points de caractéristiques : salaire de 22 écus minimum"

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme en cas d’infraction.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure:

- Sera appelé à témoigner, le Maréchal des Logis Galactica21.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 08 Février 1459, par Calyn, Procureur des Flandres.

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Accusé,


Levez vous.


Vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reproché.

Je vous condamne a une amende de 50 écus. J'espère qu'a l'avenir, vous respecterez les lois et cesserez de manquer de respect a nos institutions.


Fait a Anvers
le lundi 14 mars de l'an 1459
Par Pino van Westmalle,
Juge des flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.