Velvet- tentative de Brigandage sur Blanche30 et (Tribunal)

Velvet
Né le 01 Mars 2009

Charges:

Bonjour,

Messire Velvet a tenté de brigander Dame Blanche et Sieur Skal dans la nuit du 22 au 23 Novembre. Le couple se déplaçait depuis Gent jusqu'Anvers. Messire Velvet se trouvait seul à brigander et n'a pas fait le poids face aux deux Flammands.

Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Sieur Skal est venu me voir au bureau de la maréchaussée d'Anvers.

Citation :

Bonjour, voilà je viens d'arriver avec ma fiancée Blanche et nous avons rencontré un malfaiteur sur la route entre Gent et Anvers

Citation:
23-11-2010 04:08 : un malfaiteur nommé Velvet (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Skal et Blanche30

je regarde le CL.
Mais en l'occurence, l'article cité n'est pas en adéquation avec la tentative de vol dont on été victime le couple.

Mevrouw la Procureur. Je cite l'article : "Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser." Cette tentative de brigandage est une action correspondant à un vol de richesse... Une action qui n'a pas aboutie, certes, mais ça correspond tout de même à un vol de richesse.

Je fais partie de la Maréchaussée depuis plus de deux années, et j'ai déjà assisté à plusieurs procès dont l'accusé était un brigand qui a tenté de voler.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Velvet en date du 23 novembre de l’an de grâce 1458.

Il lui est reproché d’avoir brigandé, le Comte Skal et Damoiselle Blanche30 sur les routes flamandes dans la nuit du 22 au 23 novembre 1458.

Notons, s'il vous plait, que l'homme est actuellement en procès pour des faits similaires et a déjà été condamné pour de tels faits. Il s'agit donc d'un dangereux récidiviste.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
La simple tentative étant également punie en vertu de l'Article 1bis de l'Opus 1, Chapitre II du Livre II du CL:
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Voici les preuves, envoyées par courrier par Skal, l'une des victimes, au Prévôt:

"Bonjour, voilà je viens d'arriver avec ma fiancée Blanche et nous avons rencontré un malfaiteur sur la route entre Gent et Anvers

Citation:
23-11-2010 04:08 : un malfaiteur nommé Velvet (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner les brigandés, le Comte Skal et Damoiselle Blanche30.
Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 14 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.