Velvet - Brigandage sur Juliana.[Tribunal]

Velvet
Né le 22 Octobre 2009

Charges:

Bonjour,

Messire Velvet a brigandé Dame Juliana. dans la nuit du 26 au 27 Novembre. Messire Velvet se trouvait seul à brigander.

Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Dame Juliana. a envoyé un courrier au Prévôt

Citation :

Expéditeur : Juliana.
Date d'envoi : 28/11/2010 - 18:33:41
Titre : Brigandage

Bonjour,
Je voudrais signaler la présence d'un brigand a l'ouest d'Anvers.
27-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Velvet .

Si vous recherchez un témoins, j'ai aussi croisé Fire1100 ce soir la. Peut être a t'il vue quelque chose.

Hier, en chemin, vous avez croisé Fire1100.

Salutation,
Juliana.

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :

Juliana.

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Velvet en date du 27 Novembre de l’an de grâce 1458.

Il lui est reproché d’avoir brigandé, Dame Juliana sur les routes flamandes dans la nuit du 26 au 27 Novembre.

Notons, s'il vous plait, que l'homme est actuellement en procès pour des faits similaires, nous avons donc ici un cas parfait de réitération d'infraction.

Ces faits sont passibles de prison.

LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


Voici les preuves, courrier de la brigandée envoyé au Prévôt des Flandres. *Elle lut la missive à haute voix. Rien de très personnel, heureusement pour chacun.*

Expéditeur : Juliana.
Date d'envoi : 28/11/2010 - 18:33:41
Titre : Brigandage

Bonjour,
Je voudrais signaler la présence d'un brigand a l'ouest d'Anvers.
27-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Velvet .

Si vous recherchez un témoins, j'ai aussi croisé Fire1100 ce soir la. Peut être a t'il vue quelque chose.

Hier, en chemin, vous avez croisé Fire1100.

Salutation,
Juliana.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la brigandée, Dame Juliana


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 29 Novembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

A lancer lorsque les bureaux seront moins tumultueux

Cette affaire recoupant avec, certains contrôles que j'ai effectué, je tiens a signaler que le contrevenant ce trouve actuelement a Heudsen.

Mais surtout que Dame Juliana ne pouvais pas ce trouver à l'ouest d'Anvers le 27 car le 26 elle était en hollande a Heudsen. Donc soit on lui demande une nouvelle lettre, soit on s'expose a une relaxe.

Il n'y a aucun rapport officiel à ma connaissance. Mais il est probable que les hollandais aient des rapports migratoires similaires aux nôtres qui le démontrerais. Il est peu probable qu'il lise suffisamment l'acte d'accusation pour s'en rendre compte. Et encore faut t il qu'il puisse prouver sa localisation mais ce serait dommage qu'il soit relaxé pour si peu.

J'attend tout de même que le complément d'enquête auprès de la victime soit effectué.

Impossible de poursuivre un crime qui ne peut pas avoir eu lieu là où il est rapporté.

D'autant que s'il y a erreur sur la date et/ou sur le lieu, le prévenu pourra sans mal nous produire un alibi...

En effet, ce serait logique. Que cette dame ait fabulé me parait hautement improbable.

Oui, mais on ne peut pas le laisser tel quel dans l'acte d'accusation.

Vu le jeune âge de la victime, je pense qu'elle a du bêtement confondre l'est et l'ouest, ayant perdu ses parents après ce drame, ça devrait rester compréhensible.
Je vais quand même aller cherche les preuves qu'il vous faut.

Merci beaucoup, ce serait vraiment idiot que le prévenu soit relaxé pour cette raison.

Voilà

Ce qui me dit que la date est la bonne. Mais la question concernait plutôt les lieux des faits.

Bon, je vais mettre une "note de la procure" précisant qu'il s'agit en fait de l'est d'Anvers. Mais je vous préviens, c'est une faiblesse du dossier dans laquelle la défense pourrait s'engouffrer.

Et le suspect a quitté le comté...

Acte d'accusation, envoyé en Hollande.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Velvet en date du 27 Novembre de l’an de grâce 1458.

Il lui est reproché d’avoir brigandé, Dame Juliana sur les routes flamandes dans la nuit du 26 au 27 Novembre.

Notons, s'il vous plait, que l'homme est actuellement en procès pour des faits similaires, nous avons donc ici un cas parfait de réitération d'infraction.

Ces faits sont passibles de prison.

LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:
27-11-2010 04:07 : Vous avez été racketté par Velvet .



Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la brigandée, Dame Juliana


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 7 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.