Satanas.. - tentative de brigandage sur totort (Tribunal)

Satanas..

Né le 26 Mai 2010

Charges:

Bonjour,

Messire Satanas.. a brigandé Sieur Totort dans la nuit du 27 au 28 Décembre. Messire Satanas.. brigandait apparemment avec son ami El_che .
Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Sieur Totort Lacaro s'est présenté au bureau de la Maréchaussée de Bruges et à dit, je cite:

Citation :

Les chemins des Flandres semblaient animés et peu sures.
Totort entra dans le bureau de la marechaussée et observa tout en saluant.

Bonjour a vous
Je me présente , Tor, Totort de la ville voisine de Dunkerque
Voilà ce qui m'amene.
Alors que je voyageais tranquillement cette nuit , on a tenté de me détrousser.
Heureusement, les deux brigands n'ont pu avoir raison de ma personne.
Oui deux brigands et je les ai fort bien reconnus

28-12-2010 04:05 : un malfaiteur nommé un groupe composé de El_che et de Satanas.. (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Totort

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Satanas.. en date du 28 décembre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir tenté de brigander le Sieur Totort sur les routes flamandes dans la nuit du 27 au 28 décembre en compagnie de son complice El_che.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
La simple tentative étant également punie en vertu de l'Article 1bis de l'Opus 1, Chapitre II du Livre II du CL:
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"Bonjour a vous
Je me présente , Tor, Totort de la ville voisine de Dunkerque
Voilà ce qui m'amene.
Alors que je voyageais tranquillement cette nuit , on a tenté de me détrousser.
Heureusement, les deux brigands n'ont pu avoir raison de ma personne.
Oui deux brigands et je les ai fort bien reconnus

28-12-2010 04:05 : un malfaiteur nommé un groupe composé de El_che et de Satanas.. (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."





Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner l'agressé, le Sieur Totort.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 2 janvier de l'an de grâce 1459 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.