La Ville et le Chateau de Bruges
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 Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)

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Krattos

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MessageSujet: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptySam 11 Déc 2010 - 23:17

Velvet
Né le 22 Octobre 2009

Charges:

Bonjour,

Messire Velvet a brigandé Dame Vesta dans la nuit du 10 au 11 Décembre. Messire Velvet brigandait apparemment seul entre Gent et Anvers.
Cordialement,

Krattos

Suivi du dossier:
Krattos

Preuves:

Dame Vesta a écrit une lettre au Prévôt, la voici:
Citation :

* Expéditeur : Vesta de L'eau
* Date d'envoi : 11/12/2010 - 10:11:59
* Titre : une tentative de me voler

* Bonjour à nouveau,

La nuit dernière, on m'a demandé d'aller à Anvers, d'acheter une bouteille d'huile d'olive pour un ami en Hollande. Mais sur mon Voyage de Gand à Anvers, j'ai rencontré Velvet.
Il a essayé de me faire de lui donner ma nourriture et peu d'argent.

"11-12-2010 04:06 : un malfaiteur nommé Velvet (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."

J'ai pensais voyage de retour vers le n�ud et essayer de se venger. Mais que pourrait apporter le risque d 'blesser les autres, en plus j'ai donné ma parole de ne pas freiner la législation en Flandres.

Je vais laisser les Flamands décider si et comment il devrait être puni.

Si vous avez besoin de plus de moi me le faire savoir, parce que je vais continuer mon voyage en Hollande

Cordialement,

Vesta

Loi enfreinte:

Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

les témoins et les personnes impliquées :
Vesta
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Guy de Dampierre

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MessageSujet: Re: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptyDim 12 Déc 2010 - 2:20

Il est donc toujours en Flandres. Mais il se cache le gredin...

(Pack furtif, il va falloir attendre qu'il cesse de faire effet.)
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Krattos

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MessageSujet: Re: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptyDim 12 Déc 2010 - 9:45

Apparemment il aime bien se faire poutrer en Flandres... Rolling Eyes
Parce que bon, d'accord il a brigandé quelques personnes, mais il a ramassé deux trois fois hein quand même. Il a pas l'air très futé.. Je l'ai croisé lors de ma garde du 10 décembre à Anvers, avant cela , lors du recensement des brigands que je dois effectuer, il était en Hollande à Heusden. Comme j'ai su qu'il y était par le lavabo je ne pense pas qu'il ait de pack furtif. Mais comme il vient de se faire démonter, il devrait être dans un village. Je ne pense pas qu'il ait de pack furtif, pour le lavabo -> [Il ne s'est pas encore connecté donc on ne peut connaître sa présence.] et j'attends encore les rapports de guets des villages qui entourent le nœud. Comme ça on saura au moins où il est.
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Guy de Dampierre

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MessageSujet: Re: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptyDim 12 Déc 2010 - 10:36

Parfait, je lance tous les procès que j'ai en boite à son encontre.

Profitons donc de son bref séjour par chez nous. Cool
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Guy de Dampierre

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MessageSujet: Re: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptyDim 12 Déc 2010 - 10:50

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Velvet en date du 11 décembre de l’an de grâce 1458.

Il lui est reproché d’avoir brigandé, Dame Vesta sur les routes flamandes dans la nuit du 10 au 11 décembre.

Notons, s'il vous plait, que l'homme est actuellement en procès pour des faits similaires et a déjà été condamné pour de tels faits. Il s'agit donc d'un dangereux récidiviste.

Ces faits sont passibles de prison.
Voici des extraits de lois enfreintes.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique
| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
La simple tentative étant également punie en vertu de l'Article 1bis de l'Opus 1, Chapitre II du Livre II du CL:
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Voici les preuves, envoyées par courrier par la victime au Prévôt:

"* Expéditeur : Vesta de L'eau
* Date d'envoi : 11/12/2010 - 10:11:59
* Titre : une tentative de me voler

* Bonjour à nouveau,

La nuit dernière, on m'a demandé d'aller à Anvers, d'acheter une bouteille d'huile d'olive pour un ami en Hollande. Mais sur mon Voyage de Gand à Anvers, j'ai rencontré Velvet.
Il a essayé de me faire de lui donner ma nourriture et peu d'argent.

"11-12-2010 04:06 : un malfaiteur nommé Velvet (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux."

J'ai pensais voyage de retour vers le n�ud et essayer de se venger. Mais que pourrait apporter le risque d 'blesser les autres, en plus j'ai donné ma parole de ne pas freiner la législation en Flandres.

Je vais laisser les Flamands décider si et comment il devrait être puni.

Si vous avez besoin de plus de moi me le faire savoir, parce que je vais continuer mon voyage en Hollande

Cordialement,

Vesta "

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office. Vous conservez le droit de vous défendre seul.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la brigandée, Dame Vesta.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 12 décembre de l'an de grâce 1458 par Guy de Dampierre, Procureur des Flandres.


Dernière édition par Guy de Dampierre le Mar 14 Déc 2010 - 11:31, édité 1 fois
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Guy de Dampierre

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MessageSujet: Re: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptyDim 12 Déc 2010 - 12:32

Le dossier est en suspens, et ne sera pas poursuivi, car le CL ne prévoit que les cas où le brigand réussi son coup: "toutes actions correspondant à un vol de richesse." Il n'ya pas eu vol, donc, pas de poursuites. C'est comme ça.
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Krattos

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MessageSujet: Re: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptyDim 12 Déc 2010 - 12:53

Alors Velvet est à Gent.
Sinon ah bon? Je ne savais pas qu'on ne pouvais pas poursuivre pour ça. C'est absurde, ça voudrait dire que la personne à l'intention de nuire, accompli l'action pour nuire, mais échoue et c'est pas grave. Bon bah tant pis... L'est à Gent en tout cas.
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Eloelo

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MessageSujet: Re: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptyDim 12 Déc 2010 - 12:56

Meneer le Procureur. Je cite l'article : "Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser." Cette tentative de brigandage est une action correspondant à un vol de richesse... Une action qui n'a pas aboutie, certes, mais ça correspond tout de même à un vol de richesse.

Je fais partie de la Maréchaussée depuis plus de deux années, et j'ai déjà assisté à plusieurs procès dont l'accusé était un brigand qui a tenté de voler.

Je ne vois donc pas pourquoi on laisserait ce brigand impuni. Certes, nous pouvons demander au Parlement de modifier cette partie du CL afin d'éviter ce genre de malentendus à l'avenir ; Mais en l'état actuel des choses, il est tout à fait possible de poursuivre ce brigand judiciairement.
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Guy de Dampierre

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MessageSujet: Re: Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal)   Velvet - brigandage sur Vesta (Tribunal) EmptyMar 14 Déc 2010 - 11:34

C'est bon, j'ai retrouvé l'article du CL qui le justifie...

Le procès a été envoyé au tribunal avec succès.

Je reprend aussi la plainte de Skal et Blanche!

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