Dunkerque contre duffy

Duffy était accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation

Citation :

Encore une pêche fructueuse de mestre Radek.
Dunkerke est obligée d'agir, car il suffit de placer un poisson quelques heures pour que l'on l'achète en mépris ou ignorance des lois.
Pourtant, l'interdiction d'achat de poisson entre 20 et 20.5 écus est affichée en mairie et a été envoyée par courrier à tous les habitants.

20-04-2006 12:50 : Vous avez vendu à Duffy 1 poisson pour 20,00 écus.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur,

Vous me voyez tout déconfit.
J'ai en effet acheté un poisson à 20 écus et reconnaît mes torts.
Pour ma défense je ne peux que vous dire qu'actuellement je suis débordé de travail et que ceci m'a complètement fait oublier cette interdiction.
Pour vous prouver ma bonne foi, J'ai acheté un autre poisson que je viens de mettre en vente à 20 écus.
Voici ma première entorse au règlement et je sollicite votre mansuétude.

Je vous remercie par avance de votre compréhension.

Duffy

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Monsieur Le Juge

Encore une fois, je renouvelle toutes mes excuses à la cour et à la mairie. Pendant 15 jours, je ne pouvais me connecter que quelques minutes pour manger et travailler. Ce manque de temps m'a complètement fait occulter l'interdiction d'acheter un poisson à 20 écus.
Comme je vous l'ai dit précédemment, j'ai aussitot acheté un poisson plus cher que j'ai remis en vente à 20 écus pour ne pas flouer la mairie. Je tiens à votre disposition la copie d'écran pour preuve de ce que j'avance. J'ajoute que je n'ai aucun antécédent de ce type.
Je vous remercie de votre compréhension et accepterais la sentence quelle qu'elle soit (en espérant toutefois qu'elle ne soit pas trop lourde et qu'elle tienne compte de ma bonne foi et de mes regrets).
Respectueusement,
Duffy

Citation :

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nul n'est censer ignoré la loi. Vous avez commis une legere infraction. la cours vous reconnais coupable mais au vu de votre plaidoirie et de votre bonne foi, la cour ne vous condamne qu'a payer les 5 ecus de frais de dossier. J'espere ne plus vous voir en ces lieu, et que vous avez retenu la leçon.
Justice est faite.
Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.