Invité Invité
| Sujet: Lieutenant de Dunkerque contre Ataniga ** Coupable ** Mar 25 Oct 2005 - 8:09 | |
| - Lieutenant de Dunkerque : Kristof a écrit:
- 24/10 12:44 : Ataniga embauche Cassegrain pour 23,00 écus pour une caract de 19
c'est une infraction pour 1 ecus mais bon faut faire respecter la loi en toute circonstance ...
je joint la fiche;
- Fiche de Ataniga a écrit:
- Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France Comté/Duché : Comté de Flandres Village : Dunkerque
Niveau : 2 Points de réputation : 59 Argent : 869
Ataniga est meunier. Ataniga cultive du blé, du blé.
Dernière connexion le 24 Octobre 2005 à 21h55
Son parrain : Golendir
Profil RP Mon but dans la vie: m'enrichir et tout posseder!! (j'ai eut une enfance difficile, ça laisse des traces!!)
Les dernières personnes a avoir fait confiance à Ataniga : Gympaul Muscador Kaihra NOIS Aioli
Dernière édition par le Mer 2 Nov 2005 - 15:08, édité 1 fois |
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Invité Invité
| Sujet: Lieutenant de Dunkerque contre Ataniga **COUPABLE** Mer 2 Nov 2005 - 13:02 | |
| - Acte d'accusation a écrit:
- Le Lieutenant de Dunkerque a constaté :
24/10 12:44 : Ataniga embauche Cassegrain pour 23,00 écus pour 19 caractéristiques demandées. Or la grille des salaires de Dunkerque est claire : 24 écus minimum pour une ambauche à 19 caractéristiques.
Je demande donc que Ataniga soit jugé pour Esclavagisme à l'encontre de Cassegrain. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- désolé mais il est difficile de se souvenir precisement des tariffs journaliers pour povoir enga
- L'accusation a appelé Kristof à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
Même si l'infraction est legere (1ecus) l'on peut s'interoger justement sur la bonne volonté de l'accusé, mais l'infraction est là ! Il aurait suffit a Sir Ataniga de proposer un ecus de plus pour eviter les frais qu'amene ce proces.
- L'accusation a appelé Cassegrain à la barre a écrit:
- Voici son témoignage :
hier, Ataniga m'a embauché pour travailler dans sa propriété. Le travail fut très dur. D'habitude, quand je bosse chez quelqu'un, on offre de l'eau et un peu de pain. Mais là rien, pas une miette. Et quand le travail est bien fait, on me donne un petit bonus, là rien. La journée de travail fut de 11H et non de 10h comme prévu. Je demande des réparations !!!
- Le jugement a été rendu a écrit:
- Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Sieur Ataniga,
Tout le monde doit connaitre les lois !
Article 3 : La loi doit être connue par tous, nul n'est censé l'ignorer, et elle s’applique à tous.
Comme la Grille des salaires de Dunkerque est claire : 24 écus minimum pour une ambauche à 19 caractéristiques.
Article 22 : Toute personne embauchant à un salaire inférieur de ceux imposés par la grille salariale suivant décret de la mairie concernée se verra jugée comme esclavagiste.
Donc je vous condamne à une amende de 16écus : 1écus pour le salaire restant + 10écus d'Amende + 5écus Frais de Dossier
Juge, Valdy
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus.
Juge : Valdy Procureur : Mariemagnes |
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