[Chevalier°Bayard - Haute Trahison] [annulé]

Citation :

Procès HT bayard


| Autres preuves par écrit ou preuve littérale : Sous forme de screenshoot d’un tableau du jeu RR, un (des) post(s) sur le forum RR, un (des) post(s) sur un forum reconnu par l’autorité judiciaire. (Par exemple sur le forum du château comtal, ou le forum de l’armée, …)

Art 12 : Le Comte peut, et ce sans avis du conseil ou du parlement :
| Décider d’une mobilisation partielle ou générale de l’armée

| Toute levée d'armée sans le consentement du comte sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Flandre.


Article 4.
Les procès instruits pour Trahison envers le Comté des Flandres se dérouleront en place publique afin de garantir une justice plus approfondie, à cause de la complexité d’une telle accusation. Ces procès seront, ensuite archivés en Cour de Justice Flamande.
La procédure judicaire suit un protocole précis et chaque intervenant a deux jours pour se prononcer sans quoi l’intervention sera passée.


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*Cesear se lève et prend la parole.*

Votre honneur, mesdames, messieurs. Nous sommes en ce lieu aujourd'hui pour lancer une procédure de haute Trahison envers Sire ChevalierBayard.

Sachez d'abord ceci, en tant que soldat du comté des Flandres, vous avez prêter serment comme est stipuler dans le Livre IV de notre Corpus législatif. L'article 2 du Livre II chapitre II Op1 s'applique dans ce cas. Je le cite :

Remarque : Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.

*Cesear se tourne vers l'accuser.*

Sire ChevalierBayard, vous êtes accuser d'avoir utiliser une armée sans l'autorisation du comte, sur le territoire flamand.

Voici les lois enfreintes du Livre II Chapitre II, Op 4 Art 3 :

Toute levée d'armée sans le consentement du comte sera considérée comme un acte de trahison envers la couronne de Flandre.

Vous êtes donc accuser de Haute Trahison. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
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Fait à Bruges le 30 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke alors procureur des Flandres

Peuple d'Artois, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le dénommé Chevalier°Bayard en date du mois d'Avril 1457, près de la frontière Flamo-Hollandaise.

Il lui reproché d'avoir utiliser une armée sans l'autorisation du Comte des Flandres, sur le territoire Flamand.

Voici les preuves :
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*Le Procureur se tourna vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Sachez d'abord ceci : En tant que soldat du Comté des Flandres, vous avez prêté serment comme est stipuler dans le Livre IV de notre Corpus Législatif. L'article 2 du Livre II, chapitre II, Op 1 s'applique dans ce cas.

Je le cite :

Remarque : Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.

Et voici les lois enfreintes du Livre II, Chapitre II, Op 4, Art 3 :

Toute levée d'armée sans le consentement du Comte sera considérée comme un acte de Trahison envers la couronne des Flandres.

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Dame Armanda, défenseuse Hollandaise, ainsi que Dame Eyvidence, Flamande ayant participé aux événements de Hollande, seront appelées à témoigner.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 4/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Envoyé au Procureur Artésien.

Procès annulé en Artois à cause de l'actuel conflit.