La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-30%
Le deal à ne pas rater :
LEGO Icons 10318 – Le Concorde à 139,99€
139.99 € 198.99 €
Voir le deal

 

 Plainte de toffie

Aller en bas 
AuteurMessage
ceseargl

ceseargl


Nombre de messages : 1409
Date d'inscription : 07/12/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Dunkerque
Grade: Aucun

Plainte de toffie Empty
MessageSujet: Plainte de toffie   Plainte de toffie EmptySam 4 Juil 2009 - 10:06

Plainte contre Dragon_Fire.
https://2img.net/r/ihimizer/img37/2295/image21.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img8/4508/lumirefiresuite.gif
https://2img.net/r/ihimizer/img8/2130/trucvert.gif

Livre II, Chapitre II, Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Op.6. Article 1.3

Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.
Revenir en haut Aller en bas
ceseargl

ceseargl


Nombre de messages : 1409
Date d'inscription : 07/12/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Dunkerque
Grade: Aucun

Plainte de toffie Empty
MessageSujet: Re: Plainte de toffie   Plainte de toffie EmptyMer 15 Juil 2009 - 21:37

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Messire Dragonfire. Il est accusé d'avoir insulter Messire Toffie.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3:
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Je rajoute également cet article du Livre I Op.6. Article 1.3 :
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict. Cependant je vous pris de rester disponible sur le territoire flamand.

Voici les preuves avancer :
Seul les témoignages serviront comme preuves.

J'appellerai a témoigner la victime messire Toffie

Fait à Bruges le 15 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.
Revenir en haut Aller en bas
 
Plainte de toffie
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Plaintes diverses
» De la Plainte d'Eloelo van Kempen contre Toffie.[abandon]
» Toffie [TOP]
» Cas Toffie
» [TOP] Toffie - Insultes [Coupable]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Archives de la Procure.-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser