blanche30
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![Toffie [TOP] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Toffie [TOP] Jeu 4 Nov 2010 - 14:23 | |
| Insulte envers Doudou dans les annonces comtales
Expéditeur : Doudou
Date d'envoi : 02/11/2010 - 21:18:42
Titre : Demande de procès.
Madame le procureur,
Dans les réponses aux annonces comtales, le seigneur Toffie se permet de me traiter de dindon. Je souhaite porter plaintes pour insultes.
Cordialement,
Doudou | |
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| | Sujet: Re: Toffie [TOP] Jeu 4 Nov 2010 - 19:25 | |
| Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Toffie en date du 2 novembre 1458 en Gargote Flamande.
Il lui est reproché d'avoir insulté le vicomte Doudou, en le traitant de dindon en place publique. Ceci représente une violation du CL et un procès ne peut donc être évité.
Voici les preuves :
Posté le: 02 Nov 2010 16:27 Sujet du message :
M'semble surtout que votre intervention faisait deux phrases Dindon
Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Note de la Procure :
Le vicomte Doudou sera appelé à témoigner.
Accusé, la Cour vous écoute !
Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 4 novembre de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche l'anversoise
Alors Procureur des Flandres. | |
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| | Sujet: Re: Toffie [TOP] Jeu 4 Nov 2010 - 19:29 | |
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