Spiritangel - top viande - en cours

voilà le dossier de spiritangel

Citation :

Charges:
Présentation du contrevenant (Spiritangel, Né(e) le 09 Septembre 2008, lvl2, Dunkerque)
vente de 4 viandes à 19 écus

Suivi du dossier:
Karpatz
montant de l'amende demandée 0.50X4 + 100% = 4 écus soit un pain à 10.50 écus

Preuves:


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Le prix maximal d’un morceau de viande est fixé à 18.50 écus sur le sol dunkerquois

courrier envoyés/reçus :

le 16/05 à 00h50

Citation :

Bonjour,

Il est apparut aux services de police de Dunkerque que vous avez mis en vente au moins 4 morceau de viande au prix de 19 écus.

Je vous rappelle qu'à Dunkerque, le prix maximal d'un morceau de viande est fixé à 18.50 écus.

Je vous propose un arrangement amiable selon le décret conciliation : un pain, majoré de 4 écus, et donc au prix de 10.50 écus sur le marché Dunkerquois, à été mis en vente à votre encontre.
Merci d'acheter ce pain afin de régulariser votre situation.

Vous avez 3 jours pour racheter ce pain qui sera mis en vente sur le marché au plus tôt .

Merci de respecter ce décret à l'avenir. Vous êtes désormais archivé sur la liste des gens ayant fraudé et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif de trouble l'ordre public si vous n'acceptez pas ma proposition ou si vous récidivez.


Cordialement,
Karpatz
Police de Dunkerque

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Spiritangel en date du 14 Mai 1457à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

vente de 4 viandes à 19 écus


*Sort ses preuves*
http://img33.imageshack.us/my.php?image=spiritangel1.jpg



Loi enfreinte:

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Le prix maximal d’un morceau de viande est fixé à 18.50 écus sur le sol dunkerquois

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 30 Mai 1457 par le Procureur Xiangying