*Cesear rentre au tribunal*
Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Massiliaturonen. Elle a acheté de la viande sur le marché de Dunkerque, en ne respectant par le décret municipal concernant le prix minimal de vente de la viande et de la quantité.
*Cesear se tourne vers l'accuser*
Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Voici le décret concerner :
Le prix maximal d’un morceau de viande est fixé à 19.01 écus sur le sol dunkerquois, celui d'une carcasse de cochon a 16.51 écus et celui d'une carcasse de vache 33.01 écus
Il est INTERDIT d'acheter plus d'un morceau de viande par jours et par personnes .
Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Voici les preuves avancer :
2009-07-01 14:20:11 : Vous avez vendu 9 morceaux de viande pour 18,95 écus à Massiliaturonen.
J'appellerai a témoigner le Maire de Dunkerque lord_dams qui a constaté l'infraction.
Fait à Bruges le 04 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.