Tyrelin - TAOP - achat viande 17/01/59 [Coupable]

tyrelin

Charges:
L'accusé a acheté de la viande à 17,50 ecus alors que la grille du marché indique que ce TBP est réservé à la mairie
Il s'agit d'un récidiviste:
Anvers :[ TOP,décret la mine ]conciliation => amende 11.16écus.

Il n'a pas répondu à la conciliation

Suivi du dossier:
Maréchal Galactica21

Preuves:
Galactica21



Loi enfreinte:
TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).

les témoins et les personnes impliquées :
Galactica21

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Tyrelin en date du 17 Janvier 1459 à Tournai.

Il lui est reproché d’avoir enfreint l'arrêté communal concernant les bas prix(BP) et les très bas prix (TBP).
"TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté)."

En effet, il a acheté au Sieur Galactica21 trois morceaux de viande au prix de 17.50 écus, ce qui correspond au TBP concernant ce produit sur le marché tournaisien.

Comme le prévoit le Livre II, Chapitre I, Op.3 du CL en son article 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves transmises par Galactica21 à la maréchaussée:

https://2img.net/r/ihimizer/img535/8660/preuvetyrelin.png

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la procure:

- Sera appelé à témoigner, Galactica21, Maréchal des Logis de Tournai.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 08 Février 1459, par Calyn, Procureur des Flandres

Accusé, la Cour vous écoute !

Dossier envoyé au procureur de Champagne.

Le procureur me demande le témoignage de Galactica21 par écrit, si c'est possible de le faire rapidement. Merci

J'avoue, je n'avais pas entendu la demande de Calyn. Je vais de ce pas demander à Galactica de me transmettre son témoignage.

Galactica21, avança vers la cour et il salua avec rigueur la cour

Monsieur le juge, Monsieur le Procureur, bien le bonjour.
Effectivement le 17/01, j'ai vendu à Messire Tyrelin deux morceaux de viandes à 17.50 ecus alors qu'ils étaient destinés à la mairie...
Comme d'habitude, je lui ai proposé une conciliation afin d'expier sa faute...mais quenini, celui ci n'a même pas daigné répondre à cette offre et à cette chance qui s'offrait à lui....que de dénin face à la loi......
Je l'ai de nouveau contacté, mais toujours rien...il se fout de la loi ce messire
J'espère que ce messire sera condamné sévèrement...
Il y a une loi et il faut la respecte, vain diou...
Merci à vous tous et tout mes respects..

Après relance auprès du proc champenois sur cette affaire , v oici sa réponse

Citation :

Expéditeur : Kelso
Date d'envoi : 17/03/2011 - 20:32:28
Titre : Re: Affaire Tyrelin
Bonsoir,

Nous attendons toujours le verdict. Je vous rappel le nom de mon juge : Ghost60

Kelso
Procureur de Champagne

[quote]Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge avait recu la missive de son homologue chargé de cette affaire dans sa province. Après avoir lu le verdict demandé par celui ci, Ghost hésita. L'accusé n'ayant pas les moyen de payer la somme demander il lui fallait revoir l'amende demandé.
Il commenca par lire a haute voit le courrier*


**acusé,

levez vous,


en temps que Juges des Flandres, je vous reconnait coupable des faits qui vous sont reproché.
Aussi, je ne peux vous laisser denigrer les loi qui regissent notre beau comté des flandres.

Cependant, vous reconnaissez les faits, ce qui aténuera votre peine.

A l'avenir, lorsque vous serez en flandre, veillez a lire au moins l'annonce du maire. Ca rpend 30 secondes et ca evite les ennuis.


Je vous condamne donc a une peine 25 ecus, en esperant que ceci vous serve de lecon et qu'on ne vous revera plus devant la cours flamande.


Fait a Anvers
par Pino van Westmalle,
Juge des flandres


*Il replia la missive et donna le verdict le plus approchant*

La coopération entre nos deux province me demande de validé le verdict imposé. Cependant comme l'accusé ne possède pas la somme demandé celle ci sera réduite à 15 écus. Esperant que les Flandres comprendront la mesure exceptionnelle de cette affaire.

L'accusé ou même les autorités flamandes peuvent déposé cette affaire en appel si la décision ne convenait pas.

(forum officiel, cours d'appel)

*Le bruit du maillet retentissait dans la salle du tribunal cloturant l'affaire.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Je remercie un ami qui est en Champagne de m'avoir tenu au courant sinon on aurait pu attendre longtemps pffffff