[Beppo123 - TOP Marchand ambulant] [en cour]

Contrevenant :
Beppo123, paysan, marchand ambulant étranger, d'origine Allemand.

Infraction :
Vente, sans autorisation, de :
- 20 légumes à 9,60 écus
- 10 fruits à 9,60 écus
- 20 bouteilles de lait à 9,60 écus

Preuve :
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 légumes pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 légumes pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 fruits pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 bouteilles de lait pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 bouteilles de lait pour 9,60 écus à Beppo123.

Loi enfreinte:
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
La vente illégale a eu lieu le 14 Mai de l'an de grasce 1457, à Antwerpen.
Le contrevenant est un marchand ambulant étranger venu d'Allemagne apparemment. Il ne parle pas Français, mais un peu Anglais. Le maire l'a surpris en train de vendre plusieurs produits sur le marché Anversois sans que celui-ci ait reçu l'autorisation de la municipalité. Et étant donné que le chiffre d'affaire de Beppo123 est de 480 écus (supérieur à la limite décrétée au Corpus Législatif Flamand), je vous ai donc envoyé directement ce dossier, sans qu'on ait proposé une conciliation au contrevenant.

Témoin :
Drag0nf1re.

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Beppo123 en date du 14 Mai 1457 à Anvers

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente sans autorisation sur le marché.

*Sort ses preuves*
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 légumes pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 légumes pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 fruits pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 bouteilles de lait pour 9,60 écus à Beppo123.
2009-05-14 12:30:19 : Vous avez acheté 10 bouteilles de lait pour 9,60 écus à Beppo123.


Loi enfreinte:

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying