[Cbxlegueux - TOP Marchand ambulant]

Contrevenant :


Infraction :
Vente sans autorisation de :
- 5 miches de pain à 6,65 écus
- 14 morceaux de viande à 18,45 écus
- 10 bouteilles de lait à 10,95 écus
- 6 bouteilles de lait à 10,45
- 9 sac de maïs à 3,35 écus
- 5 truites à 21,20 écus
- 6 truites à 21,70 écus
- 15 légumes à 10,95 écus
- 10 pelotes de laine à 12,25 écus
- 20 demi-quintaux de carcasses de cochon à 16,40 écus
- 10 poissons pour 22 écus
- 8 sacs de maïs à 3,35 écus

Preuve :










Loi enfreinte:
Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
Le chiffre d'affaire du contrevenant et l'amende qui devrait lui être affectée dépassent largement le maximum autorisé par le CL Flamand, c'est pour cela que la conciliation n'a pas eu lieu, et que le dossier a été directement envoyé au bureau du procureur.

l'Sergent Jozéphine a écrit:

Je veux noter ici que j'ai envoyé très tôt dans la journée du 4 mai 1457 le courrier traditionnel fessant par des lois et règlements du village.

Procès à ouvrir au plus vite !!!
Il y a près d'une soixantaine de produits qui furent achetés avec les caisses municipales. D'autres divers produits lui appartenant sont peut-être encore sur le marché !!! Et la marie a déjà perdu pas mal d'argent en achetant ses produits vendus sans autorisation du bourgmestre.

Témoins à appeler à la barre :
l'Sergent de police Jozéphine & le Bourgmestre Anversois Drag0nf1re.

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Cbxlegueux en date du 05 Mai 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente sans autorisation de denrées sans autorisation du maire.


*Sort ses preuves*
http://img17.imageshack.us/my.php?image=sanstitreffe.jpg
http://img17.imageshack.us/my.php?image=sanstitretsl.jpg


Loi enfreinte:

Extrait du CL, Op.3, Art.2:

Tout Marchands Ambulants (
étranger ou flamand ) , ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 05 Mai 1457 par le Procureur Xiangying