Beppo 123 marchand ambulant

Contrevenant :


Infraction :
Vente de 21 miches de pain à 6.20 écus.

Preuve :


Loi enfreinte:
Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.

Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Amende :
1.50 écus par miche de pain vendue.
Amende totale: 31.50 écus.

Maïs mit en vente: 1 sacs à 34.80

Courrier envoyé le 17/08/1457 :

Citation :

Sieur Beppo123,

Il est apparu aux services de police de la ville de gent que vous avez mis en vente sur le marché 21miches de pain à 6.20 écus.

Je vous rappelle que le comté et la ville de gent ont fixé certaines lois à respecter, afin d'éviter tout procès pour spéculation ou/et escroquerie :

- Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grâce à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.

Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Je me vois donc dans l'obligation de vous faire parvenir une amende explicitée ci-dessous :

- Un sac de maïs à 34.80 écus.
(Amende de 1.50 écus par miche de pain vendue soit 31.50 écus + 3.30 prix du maïs)

Cependant, il nous est impossible de vous demandez directement de l'argent, c'est pourquoi nous sommes obligés de vous faire payer cette amende sous la forme d'un produit consommable. C'est pourquoi, pour vous acquittez de cette amende, je vous prierai de bien vouloir acheter le sac de maïs à 34.80 écus.
Bien entendu, vous pourrez ensuite consommer le maïs qui satisfait la moitié de vos besoins quotidiens en nourriture.

Le sac sera mis en vente sur le marché dans la journée, vous disposerez de 2 jours pour payer cette amende.
Passé ce délai, nous considérerons que vous refusez la conciliation et nous devrons vous mettre en procès. Vous avez donc tout intérêt à payer dès que possible cette amende.

Cordialement,
Sheilla, Bourgmestre de Gent


Mr. Beppo123,
It appeared to the police services of the city of race which you put on sale on the market 21miches of bread in 6.20 ecus.
I call back you that the county and the city of race fixed certain laws to be respected, to avoid any lawsuit for speculation or / and swindle:
- Every Flemish person selling the good which she was not able to have thanks to her fields, her profession or the specificity of her village (port(bearing), orchards, wood) is considered as a Peddler. She will thus have to ask as quite MY permission to sell on the market of her village.
Quite Peddlers, not having beforehand announced and aillant received a favorable opinion (notice) of the City hall concerning its purchases and resales to the Market will be reprehensible for disorder(confusion) in the law and order.
I am thus obliged to send you a fine clarified below:
- A bag of corn in 34.80 ecus.
(1.50-ecu fine by sold round loaf of bread is 31.50 ecus + 3.30 prices (prizes) of the corn)
However, he(it) is impossible for us of you ask directly for some money(silver), that is why we are obliged to charge you this fine under the shape of an edible(consumable) product. That is why, for you release from this fine, I shall kindly request you to buy the bag of corn from 34.80 ecus.
Naturally, you can then consume the corn which satisfies half of your daily needs in food.

The bag will be put on sale on the market during the day, you will have 2 days to pay this fine.
Crossed(Spent) this period(delay), we shall consider that you refuse the conciliation and we shall have to put you in lawsuit. You thus should rather pay as soon as possible this fine.

Kind regards, Sheilla, Mayor of Race*

(Désolée pour la traduction, mais je ne parle que francais et j’ai traduit avec google)

Témoins et personnes impliquées :
-Sheilla, Bourgmestre

Je demande par avance la mise en procès du contrevenant au cas où il quitte la ville de gent.

*Enylesor, entra dans la salle, déjà noire de monde *.

Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit;

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de
Messire Beppo 123en date du 17 Août 1457à à Ghent.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
vente sans autorisation

*Sort ses preuves*





Loi enfreinte:
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le témoin, Dame Sheilla,sera appelée à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce Jours, 17 Août 1457, par Enylesor, Procureur ds Flandres.

Beppo123 est déjà reparti pour la Hollande!!!!
Nous verrons, si celui-ci revient en Flandres, ce que je doute, mais bon, on verra.


Enylesor d'Aliénor
Procureur des Flandres