Drag0nf1re - TAOP Insultes - le 14/02/1457

Charges:
Insultes

Infractant :


Preuve :


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


les témoins et les personnes impliquées :
infractant Drag0nf1re
officier de police : Prévôt des Maréchaux Gordibach
Témoin : Krystel_van_hoedezee, Lafred
situation de l'affaire
conciliation
- preuve -
procure
mise en procure le 14/02/1457
- résultat de la procure -

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Drag0f1re en date du 14 Février 1457 pour le chef d'inculpation .

Il lui est reproché d'avoir commis:

*Sort ses preuves*

https://2img.net/r/ihimizer/img167/3160/preuve2fz6.jpg

Ces faits sont qualifiés par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :

Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police ainsi que le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Février 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

procédure lancé