Votre Honneur,
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Drag0f1re en date du 14 Février 1457 pour le chef d'inculpation .
Il lui est reproché d'avoir commis:
*Sort ses preuves*
https://2img.net/r/ihimizer/img167/3160/preuve2fz6.jpgCes faits sont qualifiés par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police ainsi que le témoin seront appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Février 1457 par le Procureur Xiangying
Accusé, la Cour vous écoute !
