Julien789 TAOP insultes envers Slamjack 24 Mars 1458[relaxe]

Dépot de plainte du Baron Slamjack contre Julien

Julien a traité publiquement le Seigneur Slamjack de :

Citation :

- L'Assassin, le Pilleur, le Violeur, le Tueur, le Pyromane,

- ton parti de pédales en chaleur

- bouffon de mes deux

Et menace de :

- brûlons les membres FSF armée

De plus , ces propos sont adressés à un noble les rendant plus graves

Lois enfreintes:
LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution :
| Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Julien789 le 23 Mars 1458 en place public

Julien a traité publiquement le Seigneur Slamjack de :

Citation :

- L'Assassin, le Pilleur, le Violeur, le Tueur, le Pyromane,

- ton parti de pédales en chaleur

- bouffon de mes deux

Et menace de :

- brûlons les membres FSF armée

De plus , ces propos sont adressés à un noble les rendant plus graves

Lois Enfreintes :

LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution :
| Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Le Seigneur Slamjack

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établie le 24 du mois de Mars de l�an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Skal Mirolis,
Seigneur de le Sart
Procureur des Flandres

Citation :

Prévenu levez-vous !

Nous, Bathylde de La Croix-Bramafan, allons rendre notre verdict.

Vu la situation de règlement de compte politique,
Vu la demande de relaxe de la Procure,

Nous prononçons la relaxe pure et simple de messire Julien789.

Messire, un Tribunal n�est pas un lieu de règlement de compte sur fond de politique, vos chicanes et autres dérapages du verbe se finiront désormais en lices comme des hommes d�honneur, ce que vous êtes je n�en doute pas.


Donné pour valoir ce que doit
Fait à Bruges le 27 mars 1458
Bathylde de La Croix-Bramafan
Juge des Flandres