Mr.game - violence verbale et insultes - en cours

voilà le sir n'arette pas d'insulté à tout va en ce moment à Dunkerque et se croit invulnérable vu qu'il a été relaxé lors d'un procès précédent pour des faits similiares.

Citation :

Charges:
Présentation du contrevenant (Mr.game, Né(e) le 22 Novembre 2008, lvl 0, Dunkerque)
violence verbale et insulte à agent
et c'est un cas de récidive en date du 6 décembre, le contrevenant à été relaxé lors du procès.

Suivi du dossier:
Karpatz
Procès directement.

Preuves:


témoins : mimi87 et choupette08

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Oui je vois mais que fait on ?

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommé Mr.game en date du 30 décembre 1456 à dunkerque pour le chef d'inculpation de trouble à l'ordre publique.

Il lui est reproché d'avoir insulté en taverne un agent de la prévoté

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img50/9632/mrgameqv9.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Mimi 87 et choupette08 seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce 31 décembre 1456, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !