[TOP]Jeanromualdkablan - Insultes - 15/05/1458 [2jours]

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Jeanromualdkablan du 15 Mai 1458 en place publique

Insulte envers :
-Guichard, Chancelier des Flandres, chef de port de Zeebruges
-Maryse, bourgmestre de Bruges
-Rectifius, maréchal des logis
-Luckyluke, citoyen
-Maxxor, citoyen
-Sanzillusion, citoyenne

Voici les preuves:

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Lois Enfreintes :
LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Seront appelés à témoigner: Guichard, Rectifius

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 17 du mois de Mai de l'an de grâce 1458,

A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois et de Poperinge
Procureur des Flandres

*La Blonde regarda le banc de l'accusé...vide puis s'adressa à la Cour*

Votre Honneur, nous ne pouvons tolérer que des paroles insultantes ou diffamatoires soient faites à l'encontre de citoyens et particulièrement des autorités de notre Comté.

Je requiers 1 jours de prison et 10 écus d'amende.

*Elle se rassit, attendant le verdict*

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Moi, Nicjoachim, après avoir entendu l'accusation et vérifié les pièces judiciaires, et vu l'absence de l'accusé au tribunal ce qui conforte à mes yeux sa culpabilité et son déni pour notre institution, décide de condamner le dénommé Jeanromualdkablan à une peine de 2 jours de prison et à une amende de 15 écus...

Fait à Bruges par Nicjoachim, juge, le 2 juin 1458!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 15 écus.