KOLOPI - TOP - Insultes et menaces [en cours]

Nombre de messages : 102 Date d'inscription : 22/09/2012

Plainte reçue de la part de Richilde, citoyenne de Dunkerque;
envers Kolopi, citoyen de Dunkerque.

Citation :: Expéditeur : Richilde
Date d'envoi : 06/11/1460 - 09:20:19

Titre : plainte contre kolopi pour insultes et menaces

Bonjour Ode,

je suis brève, il ne vaut pas la peine que je m'étende plus qur son cas.

http://hpics.li/635a401

http://hpics.li/631d02d

Bon courage à toi au conseil.
Gros bisous Ode.

Richilde.

Nombre de messages : 102 Date d'inscription : 22/09/2012

Citation :: Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Kolopi4, citoyen de Dunkerque en la gargotte flamande sur la place publique.
Il lui est reproché d'avoir insulter et menacer plusieurs fois demoiselle Richilde, citoyenne flamande.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Opus. 3. - De la moyenne Justice. - Article 2.
Du Trouble à l'Ordre public :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public

Preuves de l'accusation :
http://hpics.li/635a401

****

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=23876
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 06 Novembre 1460.
Faict à Bruges, par Odelinda, Procureur de Flandres.

Accusé Kolopi4, la Cour écoute votre défense.

Nombre de messages : 41 Date d'inscription : 24/10/2010

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
Le juge Totort se leva et prononça le verdict:

Sans qu'il soit besoin de statuer sur la recevabilité des moyens de preuve, la Cour constate que le procès a été ouvert le 11 novembre de l'an de grâce 1460 et qu'en ce jour du 22 janvier 1461, plus de 60 jours se sont écoulés depuis l'ouverture du procès et celui-ci n'a toujours pas été clôturé.

Conformément aux articles 3, 5.2 et 7 de l'opus 6 du livre II « de la justice », la procédure est donc annulée, et nous prononçons la relaxe pour l'accusé. Vous êtes libre.

Vous bénéficiez aujourd'hui du laxisme de mes prédécesseurs. . Vous n'aurez pas toujours des juges cléments.

Justice est dite.